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RTE, La consommation électrique française amorce une baisse durable

  1. ecolami

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    juillet 2006
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    Re : RTE, La consommation électrique française amorce une baisse durable

    Citation Envoyé par AD 44 Voir le message
    Salut,



    Pardon?! Où as tu vu, lu, entendu ou appris cela???
    Voir https://www.edfenr.com/actualites/pr...oconsommation/
    https://www.actu-environnement.com/a...des-27438.php4

    -----

    Dernière modification par ecolami ; 19/09/2017 à 18h45.
     


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  2. AD 44

    Date d'inscription
    février 2009
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    Re : RTE, La consommation électrique française amorce une baisse durable

    ou est il écrit que l autoconsommation doit être subventionnée!!!

    PS : le ou les rédacteurs du deuxième lien semblent...peu documentés sur le sujet de l autoconsommation (parler de (re) vente du surplus en dans le cas de l autoconsommation...)!!!
    mon secret? ... Ne rien dire.
     

  3. barda

    Date d'inscription
    novembre 2007
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    Re : RTE, La consommation électrique française amorce une baisse durable

    Mais enfin, AD44, les liens donnés plus haut correspondent bien à une aide à l'investissement + un tarif privilégié pour la vente des surplus. C'est bien cela un subventionnement, payé dans ce cas par le contribuable d'une part, par le client EDF d'autre part par la voie de la CSPE...
    Comment peux-tu nier tout cela?
     

  4. barda

    Date d'inscription
    novembre 2007
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    Re : RTE, La consommation électrique française amorce une baisse durable

    Citation Envoyé par AD 44 Voir le message
    Sinon pour le nombrilisme... peux tu en dire plus?
    Oui.

    Le nombrilisme consiste à juger tout à partir des seules considérations proches de sa propre personne.

    La plupart des solutions proposées par certains "écologistes" consistent à appliquer à tout le monde ce qui parait possible pour soi (recours au bois, au PV, à une pac, à l'autoconsommation); il y a une quasi impossibilité d'envisager la question (énorme !!! ) de l'énergie avec une vision synthétique, avec la complexité du problème.

    Par exemple: 90% de la population habite en zone d'habitat dense, très souvent en immeuble; moi j'habite à la campagne et pourrais sans problème me chauffer au bois; donc je propose une prime à tous les habitants modestes pour se chauffer au bois...

    On est fou? ou quoi...
     

  5. barda

    Date d'inscription
    novembre 2007
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    Re : RTE, La consommation électrique française amorce une baisse durable

    @ SK69202 va voir ici: https://jancovici.com/transition-ene...-consommation/
    c'est correctement expliqué (ne pas confondre éclairage domestique et éclairage en général); ceci dit, l'éclairage= 10% de la conso globale d'électricité, je n'y crois guère.
     


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  6. AD 44

    Date d'inscription
    février 2009
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    Re : RTE, La consommation électrique française amorce une baisse durable

    Citation Envoyé par barda Voir le message
    Mais enfin, AD44, les liens donnés plus haut correspondent bien à une aide à l'investissement + un tarif privilégié pour la vente des surplus. C'est bien cela un subventionnement, payé dans ce cas par le contribuable d'une part, par le client EDF d'autre part par la voie de la CSPE...
    Comment peux-tu nier tout cela?
    mais je ne nie pas du tout ce que tu écris là!!!

    petite question à mon tour est ce que la pose d'une PàC doit être subventionnée?

    PS : dans l'autoconsommation il n'y pas de contrat de vente... La vente au surplus est un contrat à part entière.
    Dernière modification par AD 44 ; 19/09/2017 à 20h29.
    mon secret? ... Ne rien dire.
     

  7. AD 44

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    février 2009
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    Re : RTE, La consommation électrique française amorce une baisse durable

    tous les liens plus ou moins exotiques concernant le sujet sont au mieux rigolos...et parfois agaçant tant les approximations (voire inventions, erreurs ou idioties) sont fréquentes.

    voilà de quoi savoir exactement ce dont il retourne : https://www.legifrance.gouv.fr/affic...tegorieLien=id
    mon secret? ... Ne rien dire.
     

  8. ecolami

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    juillet 2006
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    Re : RTE, La consommation électrique française amorce une baisse durable

    Bonsoir,
    La commision de regulation de l'énergie a réalise une conférence débat et une page précise ce dont il s'agit: http://autoconsommation.cre.fr/ce-qu...ut-savoir.html
    (......)
    4. Le developpement de l’autoconsommation souleve des questions importantes

    Trois sujets apparaissent d’ores et déjà fondamentaux dans la réflexion à mener : la conciliation des mécanismes de solidarité nationale, un des fondements du modèle énergétique français, avec le développement de l’autoconsommation, le développement de signaux économiques permettant un développement optimal de cette pratique, et l’accompagnement des projets d’autoconsommation.
    4.1. Vers une remise en question des principes de péréquation et de timbre-poste ?

    Dans le modèle énergétique français, une priorité a été donnée aux valeurs de solidarité entre utilisateurs des réseaux et entre territoires, incarnées par les principes de péréquation et de timbre-poste.

    Timbre-poste : les tarifs d’accès aux réseaux sont indépendants de la distance entre le site de production et le site de soutirage.
    Péréquation : les tarifs de fourniture et de réseau sont indépendants de la localisation sur le territoire na-tional du site de soutirage.


    En conséquence, le tarif d’utilisation du réseau public d’électricité (TURPE) ne dépend pas de la localisation d’une installation, et les fournisseurs doivent proposer des grilles tarifaires identiques sur l’ensemble du territoire national.

    Les offres de fourniture d’électricité ne prennent donc pas en compte la dimension spatiale des flux. Or l’autoconsommation est par essence un phénomène localisé. Prendre en compte l’autoconsommation dans les tarifs de réseau pourrait donc amener à mettre en cause le sens à donner aux principes de péréquation et de timbre-poste. La question est donc de savoir comment concilier développement de l’autoconsommation et maintien d’une solidarité nationale.
    4.2. Des signaux économiques à faire évoluer
    Le TURPE

    Les tarifs d’acheminement doivent refléter l’ensemble des coûts engendrés par les consommateurs. À cet égard, il convient de s’interroger sur la forme que prendrait le TURPE pour refléter au mieux les coûts ou économies en-gendrés sur les réseaux par le développement de l’autoconsommation.

    Actuellement, ces tarifs ne tiennent pas compte de la valeur spatiale de l’autoconsommation. Or, produire et con-sommer l’électricité en un même lieu a pour effet de diminuer les pertes techniques et peut éviter des coûts de renforcement des réseaux.

    Par ailleurs, comme évoqué précédemment, avec le développement de la production décentralisée (en autoconsommation ou en production seule), le volume des flux montants des réseaux de distribution aux réseaux de transport augmente. La question d’une tarification de ces flux se pose donc afin de couvrir les coûts qu’ils peuvent générer.
    Les impacts de l’autoconsommation sur la CSPE et les diverses taxes

    Dans le cadre actuel, l’autoconsommation pour les moyens de production de moins de 1 000 kW est soutenue grâce à une exonération de la contribution au service public de l’électricité (CSPE) et des taxes locales pour l’énergie autoconsommée, qui n’est pas non plus assujettie à la TVA. Ces taxes et contributions représentent de l’ordre de 30% de la facture d’électricité d’un consommateur classique, l’exonération sur la partie autoconsommée contribue donc à la compétitivité de l’autoconsommation par rapport à l’achat d’électricité auprès d’un fournisseur. Cependant, si l’autoconsommation se développe à grande échelle, ce mécanisme pourrait conduire à :

    d’une part, une réduction de l’assiette de la CSPE, et donc à terme, à un transfert économique des charges des autoconsommateurs vers l’ensemble des contribuables ;
    d’autre part, à une diminution des recettes perçues par la collectivité,
    faisant peser un risque de soutenabilité financière, en raison notamment d’assiettes plus réduites des taxes locales ;

    Un développement important de l’autoconsommation, sans modification du cadre fiscal en vigueur, pourrait ainsi avoir des impacts économiques non négligeables. Il convient donc de s’interroger sur d’éventuelles modifications à apporter aux mécanismes fiscaux au regard du soutien que la collectivité souhaite apporter à l’autoconsommation.

    Par ailleurs, la CSPE, conçue initialement comme une contribution versée sur l’énergie consommée, devient, du fait de cette exonération, une contribution versée au prorata de l’électricité soutirée du réseau. Or ce signal économique sur l’utilisation des réseaux est déjà porté par le TURPE.

    4.3. Une nécessaire évolution du cadre contractuel

    Permettre le développement de l’autoconsommation implique de proposer aux autoconsommateurs un cadre contractuel adéquat définissant les obligations du client final, de son fournisseur et du gestionnaire de réseaux. Ce cadre devra naturellement évoluer pour accompagner cette transition, en gardant à l’esprit l’impératif de simplicité pour l’utilisateur. À ce titre, il pourrait être envisagé d’étendre le champ du contrat unique (qui permet à un consommateur de n’avoir qu’un seul interlocuteur, son fournisseur) à la plupart des autoconsommateurs individuels, afin de permettre à leur fournisseur d’être également acheteur des excédents injectés. Les autoconsommateurs ont aujourd’hui au moins trois contrats : un pour l’approvisionnement avec un fournisseur, un pour la vente des surplus de production et un avec le gestionnaire de réseau pour l’injection.
    Le document legifrance concerne le cas particulier de l'autoconsommation collective qui nécessite le passage par le réseau de RTE (réseau de transport de l'electricite).
    Le site actu environnement donne des informations professionnelles fiables, ce qui est assez rare dans ces domaines.
     

  9. AD 44

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    Re : RTE, La consommation électrique française amorce une baisse durable

    Citation Envoyé par AD 44 Voir le message

    PS : dans l'autoconsommation il n'y pas de contrat de vente... La vente au surplus est un contrat à part entière.
    correction : enedis a effectivement récemment crée une CRAE avec injection gratuite du surplus, ce qui change la donne comparé à la désormais ancienne CAC (qui existe toujours malgré tout).
    mon secret? ... Ne rien dire.
     

  10. SK69202

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    16 503

    Re : RTE, La consommation électrique française amorce une baisse durable

    10% de la conso globale d'électricité, je n'y crois guère.
    C'est pour les ménages, pas la conso globale, ta facture annuelle aura aussi sans doute la jolie feuille A4 avec les conseils idiots et les statistiques.
    Dans les villages gaulois, ils ne sont jamais tous d'accord. Jules César
     

  11. AD 44

    Date d'inscription
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    Re : RTE, La consommation électrique française amorce une baisse durable

    Citation Envoyé par ecolami Voir le message

    Le document legifrance concerne le cas particulier de l'autoconsommation collective qui nécessite le passage par le réseau de RTE (réseau de transport de l'electricite).
    collective?

    JORF n°0174 du 28 juillet 2016
    texte n° 5



    Ordonnance n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité

    NOR: DEVR1615431R
    ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/o...5431R/jo/texte
    Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/o...-1019/jo/texte


    Le Président de la République,
    Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat,
    Vu la Constitution, notamment son article 38 ;
    Vu le code de l'énergie, notamment ses articles L. 111-91, L. 322-8, L. 333-1 et L. 341-3 ;
    Vu le code de justice administrative, notamment son article R. 123-20 ;
    Vu la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, notamment son article 119 ;
    Vu l'avis du Conseil supérieur de l'énergie en date du 14 juin 2016 ;
    Vu l'avis de la Commission de régulation de l'énergie en date du 13 juillet 2016 ;
    Vu l'avis du Conseil national d'évaluation des normes en date du 21 juillet 2016 ;
    Le Conseil d'Etat (section des travaux publics) entendu ;
    Le conseil des ministres entendu,
    Ordonne :
    Article 1 En savoir plus sur cet article...


    Le titre Ier du livre III du code de l'énergie est complété par un chapitre V ainsi rédigé :


    « Chapitre V
    « L'autoconsommation


    « Art. L. 315-1.-Une opération d'autoconsommation est le fait pour un producteur, dit autoproducteur, de consommer lui-même tout ou partie de l'électricité produite par son installation.


    « Art. L. 315-2.-L'opération d'autoconsommation est collective lorsque la fourniture d'électricité est effectuée entre un ou plusieurs producteurs et un ou plusieurs consommateurs finals liés entre eux au sein d'une personne morale et dont les points de soutirage et d'injection sont situés sur une même antenne basse tension du réseau public de distribution.


    « Art. L. 315-3.-La Commission de régulation de l'énergie établit des tarifs d'utilisation des réseaux publics de distribution d'électricité spécifiques pour les consommateurs participants à des opérations d'autoconsommation, lorsque la puissance installée de l'installation de production qui les alimente est inférieure à 100 kilowatts.


    « Art. L. 315-4.-La personne morale mentionnée à l'article L. 315-2 organisatrice d'une opération d'autoconsommation collective indique au gestionnaire de réseau public de distribution compétent la répartition de la production autoconsommée entre les consommateurs finals concernés.
    « Lorsqu'un consommateur participant à une opération d'autoconsommation collective fait appel à un fournisseur pour compléter son alimentation en électricité, le gestionnaire du réseau public de distribution d'électricité concerné établit les index de consommation de l'électricité relevant de ce fournisseur en prenant en compte la répartition mentionnée à l'alinéa précédent.


    « Art. L. 315-5.-Les injections d'électricité sur le réseau public de distribution effectuées dans le cadre d'une opération d'autoconsommation à partir d'une installation de production d'électricité, dont la puissance installée maximale est fixée par décret, et qui excèdent la consommation associée à cette opération d'autoconsommation sont, à défaut d'être vendues à un tiers, cédées à titre gratuit au gestionnaire du réseau public de distribution d'électricité auquel cette installation de production est raccordée.
    « Ces injections sont alors affectées aux pertes techniques de ce réseau.


    « Art. L. 315-6.-Les gestionnaires de réseaux publics de distribution d'électricité mettent en œuvre les dispositifs techniques et contractuels nécessaires, notamment en ce qui concerne le comptage de l'électricité, pour permettre la réalisation dans des conditions transparentes et non discriminatoires des opérations d'autoconsommation.


    « Art. L. 315-7.-Les exploitants d'installations de production d'électricité participant à une opération d'autoconsommation déclarent ces installations au gestionnaire du réseau public d'électricité compétent, préalablement à leur mise en service.


    « Art. L. 315-8.-Les conditions d'application du présent chapitre sont définies par décret. »
    mon secret? ... Ne rien dire.
     

  12. AD 44

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    Re : RTE, La consommation électrique française amorce une baisse durable

    Citation Envoyé par barda Voir le message
    Oui.

    Le nombrilisme consiste à juger tout à partir des seules considérations proches de sa propre personne.

    La plupart des solutions proposées par certains "écologistes" consistent à appliquer à tout le monde ce qui parait possible pour soi (recours au bois, au PV, à une pac, à l'autoconsommation); il y a une quasi impossibilité d'envisager la question (énorme !!! ) de l'énergie avec une vision synthétique, avec la complexité du problème.

    Par exemple: 90% de la population habite en zone d'habitat dense, très souvent en immeuble; moi j'habite à la campagne et pourrais sans problème me chauffer au bois; donc je propose une prime à tous les habitants modestes pour se chauffer au bois...

    On est fou? ou quoi...
    Non biensur toutes les solutions ne sont pas adaptables partout et pour tout le monde! Il ne s'agit pas de faire du prosélytisme, ou de défendre aveuglément tel système plutôt qu'un autre . Le parc immobilier et leurs occupants sont hypers hétérogènes. je te rejoins bien entendu là dessus!

    J'ai bien conscience que beaucoup de situations sont malheureusement complexes voire pire encore! Parfois même, la sobriété ou l'amélioration de l'efficacité énergetique des logements n'est que secondaire au regard de leur vétusté générale (voire insalubrité).

    malgré tout il existe des initiatives concluantes dans du collectif même ancien (que ce soit avec le soleil ,le bois et j en passe...isolation plus rarement c'est vrai) pour abaisser la conso d'élec, gaz...
    Dernière modification par AD 44 ; 20/09/2017 à 12h24.
    mon secret? ... Ne rien dire.
     

  13. barda

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    Re : RTE, La consommation électrique française amorce une baisse durable

    C'est la question de l'énergie en général qui est complexe, pas telle ou telle situation... Prendre un tout petit peu de hauteur par rapport à sa situation familière permet d'éviter de proposer des "solutions" simplistes qui ne règlent rien de conséquent....
     

  14. AD 44

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    Re : RTE, La consommation électrique française amorce une baisse durable

    Citation Envoyé par barda Voir le message
    C'est la question de l'énergie en général qui est complexe, pas telle ou telle situation... Prendre un tout petit peu de hauteur par rapport à sa situation familière permet d'éviter de proposer des "solutions" simplistes qui ne règlent rien de conséquent....
    qu ai je proposé de simpliste?
    mon secret? ... Ne rien dire.
     

  15. barda

    Date d'inscription
    novembre 2007
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    3 141

    Re : RTE, La consommation électrique française amorce une baisse durable

    Toi, rien (mais je ne t'attaque pas!!!!). Par contre, ceux qui distribuent aides et subventions au gré des modes et des avis divers, si ! C'est un gâchis financier et une absurdité écologique qui me choquent profondément...

    Dans le cas de l'autoconsommation, c'est la stabilité du réseau (donc l'intérêt collectif) qui est en cause; pas ce qui permet à Pierre Paul ou Jacques de toucher un peu ou beaucoup.
    Dernière modification par barda ; 20/09/2017 à 17h49.
     


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