Renseignements sur fosse septique suite à acquisition.

[inviteaebb708e]

Bonjour.

Nouvellement propriétaire d'une maison (8 mois) dans un hameau en comptant 5, j'ai eu la visite d'une (charmante) technicienne de la SAUR afin de vérifier la conformité de mon système d'assainissement.
Des travaux de rénovation ayant été effecutés il y a moins de 10 ans, le système est très bien et fonctionne parfaitement...
Il est juste nécessaire de vidanger la fosse.

Ma question est la suivante :
Etant donné qu'il est peu probable que ma famille (2 adultes et 1 bébé de 16 mois) puisse avoir rempli la fosse en si peu de temps, ai-je un recours ou existe-t-il un texte m'autorisant à demander une participation (partielle voire totale) financière à l'ancien propriétaire pour la vidange ?

Je vous remercie par avance des réponses que vous pourrez m'apporter.
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[DavidDB]

Salut,

Et qu'est ce que tu comptais entamer comme procédure si ton installation n'était pas conforme???

David.

[SK69202]

Bonsoir,

Une fosse est toujours pleine.

Quand on dit vidanger la fosse, il s'agit de procéder à l'évacuation des boues accumulées, hauteur de boue qui a été mesuré par la dame et jugée excessive. (La dame est de la SAUR, entreprise de vidange )
Compter 150-300€
La vidange est une opération d'entretien normale, "au moins tous les 4 ans" au terme du décret de 1996.
Pour les recours, je ne sais pas, relire le contrat de vente, mais à mon avis, c'est comme le niveau de cuve à fuel, les dominos (ou pas) sur les fils au plafond.
Aspect gaulois, sauf "contre visite" à court terme, faire la vidange avant le prochain contrôle, attention au blocage quand même... dans tous les cas attendre la réception du rapport de visite avant d'agir.

@+

[inviteaebb708e]

Bonjour.

Et qu'est ce que tu comptais entamer comme procédure si ton installation n'était pas conforme???

Le fait que tout ait été récent dans la maison et donc conforme puisque les travaux de rénovation ont été fait pas des professionels (y compris la fosse) a été un critère de choix dans l'achat de la maison...

Une fosse est toujours pleine.
(...)
La vidange est une opération d'entretien normale, "au moins tous les 4 ans" au terme du décret de 1996.

La hauteur de la boue est importante, la fosse est pleine...

Par rapport au décret de 1996 : Sachant que la fosse à 7 ans et qu'elle n'a jamais été vidangée auparavant, il me parait un peu logique que l'ancien propriétaire finance la vidange (c'est aussi les dires d'une société aurpès de laquelle des renseignements ont été pris pour les tarifs), non ?

[A voir en vidéo sur Futura]

[DavidDB]

Salut,

Le fait que tout ait été récent dans la maison et donc conforme puisque les travaux de rénovation ont été fait pas des professionels (y compris la fosse) a été un critère de choix dans l'achat de la maison...

Comme, c'était un critère de choix dans l'achat, donc un point que vous avez consciencieusement vérifié, c'était de votre responsabilité de connaître la date de la dernière vidange et d'agir en conséquence.

Revenir plus de huit mois plus tard, afin d'obliger le vendeur à participer au frais de vidange de la fosse, me semble assez aberrant voir carrément de l'abus de votre part; mais bon, ce n'est que mon opinion...

De plus, il me semble que ce fil est plus d'ordre juridique, et du fait, n'est pas spécialement orienté "Environnement, développement durable et écologie".

David.

[Le Gascon du bord'Haux]

Des travaux de rénovation ayant été effecutés il y a moins de 10 ans, le système est très bien et fonctionne parfaitement...
Il est juste nécessaire de vidanger la fosse.

Un bonjour du Gascon,

Je trouve bizarre que vous soyez obligé après moins de 10ans de vidanger la fosse il y a peut-être un problème...

a+

[f6bes]

Bjr SLC56,
Lorsque vous avez acquis la maison ,la fosse n'était pas vide, loin s'en faut.
Donc y pas "d'étonnement " à avoir !

Par contre il serait intéressant de se renseigner auprés de l'ancien propriétaire, s'il a déja eu ce genre de "controle" et éventuellement tout les combiens il lui était nécessaire de vidanger pariellement( on ne la vidange jamais en plein) celle ci.

J'ai eu une fosse pendant 15 ans ,je n'ai jamais vu l'ombre d'un controle.
Mais il me fallait de temps en temps effectuer une vidange des boues (jamais en totalité pour ne pas détruire la faune bactérienne)
A+

[Jacomino]

Hello

vidanger la fosse est un peu normal (si c'est une toutes-eaux bien entendu), par contre le filtre (en sortie) doit être changer tout les ans.

Si vos canalisations se bouchent, je ne pense pas que vous attendrez le recours juridique...

[lutece26]

Bonjour, je profite du sujet pour quelques questions ...

J'ai acheté en 2000 une vielle maison, une partie date de 1913, l'autre d'avant 1880 ... une rénovation partielle et, je crois "faite au rabais" date des années 1990, moi j'ai complété ensuite.
La fosse septique, on a fini par la trouver : une dalle couverte d'herbe pour trouver un "bac à graisse" qui a été changé puis un tuyau presque colmaté (!). On a fait faire une vidange par un agriculteur du coin équipé (épandage), une autre vidange a été faite environ 5 ans après (odeurs, impression de "plein"). Il y a aussi une sorte de puit perdu de "débordement" des eaux de la fosse qui est en partie colmaté, l'eau s'écoule très lentement (donc parfois quelques odeurs)...

J'imagine que rien n'est aux normes, aucune vérif n'a eu lieu ... dois-je devancer un "rappel" en contactant la mairie ou une autre instance ou alors j'attends ...

Si des travaux sont à faire, je profiterai des engins pour faire creuser et placer une cuve de récup des eaux de pluies car, actuellement, le devis pour une cuve de 10000 L avec tous les racordements (chenaux des différents toits et batiments, toilettes, lave-linge, arrivée extérieure arrosage) se monte à 13000 € (pour une cuve à 3500€, je crois donc crédit d'impot très faible) !

Merci de vos suggestions ...

[inviteaebb708e]

Par contre il serait intéressant de se renseigner auprés de l'ancien propriétaire, s'il a déja eu ce genre de "controle"

Le contrôle est départemental (mon père habite de l'autre coté du département et a eu son contrôle le mois dernier) et consiste en une simple vérification de la conformité des instalations.

[SK69202]

Bonsoir,

'imagine que rien n'est aux normes, aucune vérif n'a eu lieu ... dois-je devancer un "rappel" en contactant la mairie ou une autre instance ou alors j'attends ..

Attendre, garder les différents éléments accessibles (regards), procéder à l'entretien "normal". Entretien qui consiste à la vidange des boues de la fosse ("au moins tous les 4 ans), au curage du bac à graisse, (Dans mon cas, le SPANC local trouve que tous les 6 mois c'est trop peu !).

Il doit y avoir aussi entre la fosse et le puits d'infiltration des bacs constitués de serpentin en béton, voir s'ils existent, les nettoyer. (Il est possible que le problème d'écoulement de la fosse vienne de là, les miens étaient remplis de vers de terre et de terre! )

Pour le puits perdu, les pierres et la terre environnante doivent être saturés de matière issue du débordement de la fosse. (espacement vidange trop grand).
En travaillant un peu dans le caca, j'ai amélioré la capacité d'infiltration de mon puits perdu, retrait des pierres et de la terre en périphérie du cylindre de béton sur une largeur de 40 cm, puis mise en place d'un géotextile et remplissage de gravier (20-40), depuis nickel.
Quand le SPANC reviendra, l'herbe aura depuis longtemps repoussé.

Attention la réhabilitation d'une installation ancienne, n'est pas autorisé, elle doit être faite sur les normes actuellement en vigueur.
Dans mon cas, je ne peux pas augmenter la capacité de la fosse, notoirement sous dimensionnée. (=> vidange des boues plus fréquente)

Si l'installation est entretenue, qu'il n'y a pas d'écoulement en surface ou vers un cours d'eau (pollution avérée), il n'y a normalement pas de soucis, au pire comme dans mon cas, "acceptable avec réserves". (Impact sur les permis de construire futur, ou valeur de revente).

Je trouve bizarre que vous soyez obligé après moins de 10ans de vidanger la fosse il y a peut-être un problème...

Il y a, dans le processus normal, accumulation de boues dans la fosse, il arrive un moment ou le niveau de la boue bloque le fonctionnement normale de la fosse, ce qui engorge les éléments en aval.
J'ai vue 2 m3 de m... séchée dans une fosse, avec juste un peu d'eau au dessus, même la pompe à vide du paysan avait du mal à aspirer.
Evidemment l'échéance avant le blocage dépend du nombre d'utilisateurs.

j'suis pas expert, j'ai juste été emm...

@+

[dolf7]

Tout d'abord? je vois que certains pensent plus à l'aspect financier que écologique...
Une vidange à 300€ est normal (300/48=6.25€ par mois sur 4 ans!!)Et concernat le fait de demander a un agriculteur de vidanger sa cuve c'est honteux !! Et je mache mes mots..
Pour la vidange, celle-ci peut être faite entièrement, mais vous devez remettre des bacteries c'est imperatif.
Pour la réhabilitation d'une fosse, oui c'est impossible tout doit être remis a neuf ce qui me paraît normal...
Pour information lors de la rénovation d'un habitation ancien ferme et autres suite CU et PC s'il y a création de chambres vous devez faire un nouvel assainissement avec lit filtrant s'il n'y à pas de tout à l'égout. En effet celui ci est en fonction des chambres et des occupant (2 chambes 20² si plus 5m² par chambre supplémentaire)

[SK69202]

Bonjour,

Tout d'abord? je vois que certains pensent plus à l'aspect financier que écologique.

"Chacun se bat pour ce qui lui manque" Robert SURCOUF


@+

[Yoghourt]

Sauf agrément, la vidange d'une fosse septique par un paysan est illégale, faut-il le rappeler...

[lutece26]

Oupsss !!!
Ben, je ne savais pas ! J'ai bêtement suivi les conseils des voisins et amis dans l'urgence la première fois et j'ai refait pareil lma 2ème !
Mais maintenant, je ferai appel à une société spécialisée pour la prochain fois !
Pour refair, je serai plutôt d'accord : j'ai ajouté une chambre, déclaré mes travaux mais personne n'est venu vérifier les normes de cette fosse : alors j'attends la vérif de conformité et, en fonction du résultat, on fera ce qu'il faut.
Là, tout est enterré, sous le chemin d'accès (voitures) : impossible de vérifier les "serpentins" dont parlait sk69202, pourtant ça doit être dans un sal état !!!

Merci aussi pour nous remettre dans "le droit chemin de la légalité et de l'écologie" !

[dolf7]

Sacré Robert...
Yoghourt à raison et merci du rappel
Vous avez fait une chambre avec une déclaration de travaux ?Si c'est ça, il n'y a pas de demande d'assainissement car c'est une extension (les bizarreries des lois...)
C'est seulement lors de construction neuve ou réhabilitation avec demande de cu et pc...Et là le service de la dde doit faire son taf!
Puis après le dossier passe par la Saur, Sydec etc...pour validation de celui-ci ...(il peut même être demandé un nouvelle étude de sol).

[linedu45]

bonjour je suis tombée sur votre post pour une recherche tout d'abord sachez que dans ma region j'ai des agriculteur qui ont un agrement pour la vidange des fosses j'ai eu une facture et du remplir un papier pour avoir une TVA a 7%
par contre j'ai une question j'ai vidé ma fosse y'a 4 mois et j'ai l'impression qu'elle est plein j'ai juste un regard car elle est sous une dalle de beton dans le garage de ma voiture donc nous sommes en commun pour la fosse ça fait que chacun paie sa part moi plus puisque j'ai la plus grande surface mais je voudrais savoir comment je peux etre sure qu'il faut que je la vide ou autre car c'est ma premiere et ca me casse les pieds si je dois la vider tous les 5 mois ca va me revenir super cher en 1an ca me ferai 2vidanges et demi à 150e pour 1 ca me reviendrai à 400e à peu pres et ca je peux pas me le permettre
merci de votre aide

[f6bes]

bonjour je suis tombée sur votre post pour une recherche tout d'abord sachez que dans ma region j'ai des agriculteur qui ont un agrement pour la vidange des fosses j'ai eu une facture et du remplir un papier pour avoir une TVA a 7%
par contre j'ai une question j'ai vidé ma fosse y'a 4 mois et j'ai l'impression qu'elle est plein j'ai juste un regard car elle est sous une dalle de beton dans le garage de ma voiture donc nous sommes en commun pour la fosse ça fait que chacun paie sa part moi plus puisque j'ai la plus grande surface mais je voudrais savoir comment je peux etre sure qu'il faut que je la vide ou autre car c'est ma premiere et ca me casse les pieds si je dois la vider tous les 5 mois ca va me revenir super cher en 1an ca me ferai 2vidanges et demi à 150e pour 1 ca me reviendrai à 400e à peu pres et ca je peux pas me le permettre
merci de votre aide

Bonsoir à toi,
Il faut éviter de déterrer une ancienne discussion.......2008 si l'on doit poser une question.
Faudrait savoir si c'est une fosse SEPTIQUE.....ou pas ?

Une fosse septique ce doit d'etre pleine en permanence étant donné qu'il y a ensuite un TRAITEMENT des eaux et un épandage.
Là on ne sait dans quel cas tu es ?
Tu dis que cette fosse est "commune", certes mais pour COMBIEN de personnes ?

Pour l'instant il manque des ...renseignements !
Bonne soirée

[linedu45]

J'ai vu apres la date desolee
Bonsoir
En tout nous sommes 5 chez moi 2 adultes et 2 enfants et ma voisine est seule au debut les logements n'en faisaient qu'un seul et l'ancien proprio a separe mais a oublie de vider la fosse a son depart
Ensuite quand la 1ere fois que nous avons vide il y avait des glouglous a niveau de mon evacuation de ballon d'eau chaude et la ca recommence comme savoir merci

[f6bes]

Bonjour à toi,
Hum , tu n'a pas répondu à savoir si c'est une fosse SEPTIQUE ( EVACUATION et épandage) ...ou pas (pas d'évacuation ) ?

Bonne journée

[Did67]

Si je peux me permettre :

a) fosse septique (terme généralement utilisé pour une cuve qui reçoit les eaux dites "vannes" - sanitaires) ou fosse "toutes eaux" (qui reçoit aussi les eaux ménagères - douche, lavage, cuisine...) ???

b) dans les deux cas, ces fosses font un prétraitement bactériologiques d'eaux qui sont ensuite évacuées et épandues (réseaux généralement souterrain). La décomposition des matériaux organiques (dont les excréments) se poursuit dans le sol !

c) lors de ce prétraitement, certains "matériaux" ne peuvent être digérés (par ex la terre !) et se déposent dans le fond, ce qui nécessite une vidange régulière.

La vidange n'est donc pas le "vidage" de toutes les eaux accumulées, mais la récupération de temps en temps des boues qui se décantent dans le fond de la cuve et risquent de l'encombrer !

Ce qui se passe probablement, c'est que le système d'évacuation des eaux "pré-traitées" est cassé, obstrué ou saturé ! Donc pas de sortie, donc tout s'accumule, donc la cuve "débode" (en fait, les eaux usées stagnent dans le bas des conduites d'évacuation - et quand on pompe pour vider la cuve, cela "glougloutte" car cela se vide - en fait, ceal devrait se vider ne permanence !).

Tout est bien expliqué ici : http://fr.wikipedia.org/wiki/Fosse_septique

Dans votre cas, je penche pour un problème dans le système "aval" : conduite écrasée ? bouchon de graisse ? système d'épandage encrassé ou saturé ?

[linedu45]

Bonjour
merci pour vos infos moi je sais pas trop ce que c'est comme fosse sur mon acteur notarié c'est noté :" toutes les eaux usées de l'habitation (maison et appartement) sont évacuées dans une fosse sans fond. Elle rejette donc en sous sol les eaux usées brutes.
la vidange réguliere de l'ouvrage doit cependant etre realisée pour eviter une trop grosse pollution du milieu recepteur. il n'y a pas de terrain, il apparait donc impossible de rehabilliter le dispositif."
donc pas facile pour moi je suis novice dans l'achat d'une maison avec fosse que dois faire merci de votre aide