chaudière à granulé et credit d'impot sur quoi???
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chaudière à granulé et credit d'impot sur quoi???



  1. #1
    samoht01

    chaudière à granulé et credit d'impot sur quoi???


    ------

    Bonjour,

    j'ai fait installé une chaudière à granulés Okofen l'année dernière alimentée par vis à un silo textile.

    Je dois remplir ma déclaration d'impot, mais je ne sais pas quoi prendre

    sur cette chaudière on a une regulation peletronic 2 plus
    une assiette de combustion à descendeur rotatif
    une commande à distance

    ceci doit'il être compté???


    ensuite on a un silo textile
    une vis d'alimentation
    un kit de remplissage avec raccord pompier

    ceci doit il être compté??

    merci pour vos infos

    -----
    Dernière modification par JPL ; 22/05/2014 à 15h21. Motif: Changement de couleur : le vert est réservé à la modération.

  2. #2
    manet942

    Re : chaudière à granulé et credit d'impot sur quoi???

    Lors de ma déclaration en 2009, le chauffagiste avait fait une facture avec un sous total:
    La chaudière et tout ce qui lui permet de fonctionner.
    Chaudière, vis, aspiration, bouches de remplissage, régulation, circulateurs, vannes 3 voies, commande numérique, tapis de protection fond de silo, tuyau d'aspiration avec ses supports....Mon silo était auto-construit donc 0
    Exclus:main d'oeuvre, calorifugeage, tubage, raccordement chaudière sur circuit et sur tubage

  3. #3
    samoht01

    Re : chaudière à granulé et credit d'impot sur quoi???

    sur ma facture il y a une estimation du crédit et si je fais le calcul ça correspond à la chaudiere, la régulation et la vis

    je viens de fouiner sur le net et je ne suis pas sure que la vis soit prise en compte

  4. #4
    samoht01

    Re : chaudière à granulé et credit d'impot sur quoi???

    voici ce que j'ai trouvé sur gouv.fr

    le bulletin officiel

    Chaudières à granulés ou plaquettes de bois
    Par principe, la base du crédit d’impôt prévu à l’article 200 quater du CGI comprend le coût des pièces et fournitures destinées à s'intégrer ou à constituer, une fois réunies, l'équipement de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable.

    Toutefois, il est admis, lorsque ces équipements sont éligibles au crédit d'impôt, que les dépenses relatives à « la vis sans fin » ou à tout autre dispositif en permettant l'alimentation automatique soient également incluses dans la base du crédit d'impôt.


    l'assiette de combustion je peux l'inclure si je comprends bien?? ainsi que la vis

  5. A voir en vidéo sur Futura
  6. #5
    Did67

    Re : chaudière à granulé et credit d'impot sur quoi???

    Au début, la situation n'était pas claire du tout (je parle là avant 2009). ON trouve donc sur le net des débats sans fin à ce suejt. Pour une raison simple : un tel forumeur l'avait mise (par ex le silo ou la vis) et cela a été retenu ; alors qu'ailleurs, cela était rejeté !

    Aujourd'hui, du fait de cet article du BO, les choses sont "presque" claires :

    - la chaudière + "tout ce qui est indispensable à son fonctionnement" (donc régulation, silo, vis sans fin du silo...)

    - MAIS ! Car il y a un "mais" : des controleurs peuvent estimer que l'assiette rotative est une option ; elle n'est pas nécessaire; Idem pour le cendrier grande capacité : une option.

    Sur une chaudière avec une trémie (une espèce de grande réserve à coté), le grand silo + vis sont une option. Un agent du fisc pourra retoquer.

    Pour l'Okofen, donc : chauidère, silo en kit ou accessoires d'un silo autoconstruit, vis sans fin, régulation sont éligibles.

    En toute rigueur, le "grand cendrier optionnel" et "l'assiette rotative optionnelle" : non !

    Maintenant, est-ce que l'agent du fisc y comprendra quelque chose ?

    Il est très dur de gagner contre le fisc. L'année (déclaration 2008 sur evenus 2007) où j'avais mis ma vis + accessoires pour silo autoconstruit, c'est passé comme une lettre à la poste mais un forumeur signalait qu'il s'était fait retoqué exactement la même chose. Iil avait protesté via le médiateur : cause perdue. Cela a été retoqué. Mais comme dit, depuis le BO a précisé la question du silo et de la vis et des "accessoires indispensables au fonctionnement"...

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