Question d'une novice

[invite0a7cf986]

Bonjour,

Lorsque je prends la nomenclature ICPE n° 2221, je lis :
"Alimentaire (Préparation ou conservation de produits) d'origine animale, par découpage, cuisson, appertisation, surgélation, congélation, lyophilisation, déshydratation, salage, séchage, saurage, enfumage, etc. : à l'exclusion des produits issus du lait et des corps gras, mais y compris les aliments pour les animaux de compagnie".

Il est ensuite fait référence à une quantité en kilos ou tonnes pour déterminer le régime. Ma question est la suivante :

Un grossiste en poisson qui achète et revend des poissons entiers, mais qui en prépare aussi en filet (découpage) est concerné par cette rubrique, si je comprends bien. Si oui, la quantité à prendre en compte pour déterminer le régime est-elle la quantité totale de marchandise vendue par jour (poissons entiers et poissons travaillés) ou seulement la quantité de poisson travaillé ?

Merci pour vos infos
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[f6bes]

comprends bien. Si oui, la quantité à prendre en compte pour déterminer le régime est-elle la quantité totale de marchandise vendue par jour (poissons entiers et poissons travaillés) ou seulement la quantité de poisson travaillé ?

Bjr à toi et bienvneue sur FUTURA,

Hum TU sais de quoi tu parles ainsi que le CONTEXTE.
Nous on joue aux devienttes ??

"...déterminer le REGIME ..."de quoi ? pour qui?

Sur futura l'option "boule cristal" n'existe pas.
Bon W E

[Cendres]

Un grossiste en poisson qui achète et revend des poissons entiers, mais qui en prépare aussi en filet (découpage) est concerné par cette rubrique, si je comprends bien. Si oui, la quantité à prendre en compte pour déterminer le régime est-elle la quantité totale de marchandise vendue par jour (poissons entiers et poissons travaillés) ou seulement la quantité de poisson travaillé ?

Merci pour vos infos

Bonjour,

Un grossiste en poisson est-il classé ICPE?