Bonjour à tous!
J'ai qq questions en rapport avec la politique de l'eau en France :
- Un agriculeur peut-il irriguer ses cultures autant qu'il le désire ou y a t il des limites?
- Un particulier, peut-il creuser un puits chez lui? créer un étang? construire un barrage?
- Les bassins sont gérés par des compagnies publiques? Privées? Les deux?
Si vous avez les réponses...
Merci d'avance
Hors période exceptionnelle, l'agriculteur peut utilisé autant d'eau qu'il le veux mais cette eau n'est pas gratuite, tu ne sais peut être pas que l'on a des organes politique par bassin versant que l'on appelle agence de l'eau, si tu regarde sur ta facture tu verra une taxe qui est versé a cette organisme. les agriculteur paye aussi des taxes, a partir d'une certaine consommation, plus l’énergie nécessaire au pompage. Voici par exemple pour la vendé: http://www.agri85.fr/Redevance-pour-prelevement-d-eau-fiche-ressource-numero-399.phpEnvoyé par shipa
pour creuser un puits, il me semble qu'il faut le déclaré, et que bientôt, il faudra payer aussi sur l'eau prélever, suivant l'utilisation de cette eau.- Un particulier, peut-il creuser un puits chez lui? créer un étang? construire un barrage?
creuser un étang, je pense que oui, mais suivant la surface, on doit déclaré ou être autorisé.
Pour le barrage, non, a moins que l'on fasse de hydroélectricité, et là, c'est la réglementation relatif a cette énergie.
Qu-entend tu pars bassin?- Les bassins sont gérés par des compagnies publiques? Privées? Les deux?
Si vous avez les réponses...
Merci d'avance
Dernière modification par streshydrique ; 22/03/2012 à 11h55.
Merci streshydrique
J'ai lu que l'eau, depuis la décentralisation (en 1964 me semble t il) est géré par différents bassins.
Ok, ce sont les agence de l'eau (6), ce sont des organisme publiques.
Ils font notamment de la redistribution, les taxes perçu permettent par exemple de subventionner la mise aux normes de station d'épuration.
Les problématiques change suivant les bassins versant et les "masse d'eau".
Un lien vers l'agence de l'eau Loire Bretagne pour plus d'info:
http://www.eau-loire-bretagne.fr/
Merci encore. Je vais voir ton lien de plus près
