Stage propriété intellectuelle et droits!! help!

[invite12cf1c45]

Bonjour à tous et toutes.

Je suis actuellement en 4 ème année de design à l’école des beaux arts. Pour parfaire mes connaissances en logiciels 3D j’ai décidé de faire un stage de deux mois dans une petite entreprise de d’animation 3D. Tout content à l’idée d’apprendre pleins de techniques.

Malheureusement depuis quelques jours, j’ai comme l’impression de me faire exploiter. Je m’explique.

Depuis que je suis arrivé à mon stage mon but au sein de cette entreprise et d’une part leur créer une «bibliothèque» de mobilier en 3D (canapé, lit, douche, chaises...) que j’ai du moi même dessiner. L’autre travail, pourtant très simple à la base, est de leur dessiner (modélisation, cotation, recherches de matériaux et de procédés de fabrication) un petit objet (représentation symbolique de l’entreprise, pouvant être donné à leur client comme cadeaux), mais il s’avère que ce petit travail en cache un autre.

En effet ce petit taf amène à la réalisation d’une nouvelle charte graphique pour l’entreprise, un nouveau site web, de nouvelles cartes de visites... En gros, je suis entrain de refaire toute «l’image» de l’entreprise. Puisque qu’ils se servirons de ce que j’ai produits pour réaliser des animations, des cartes de vœux... rien à voir avec juste la modélisation 3D que j’avais stipulé dans la convention.

De plus ils me fournissent des projets de leurs clients, et me mettent la pression pour que ce sois fini à temps
.
A aucun moment je n’ai eu de formation, je dois tout apprendre par moi même et ça commence à devenir ch***t. Je n’aurai pas fait de stage je serai arrivé au même point.

Donc ma question est, étant donné que je produits des choses qui vont être distribués (l’objet et la carte de visite) et d’autre mis sur le net au regard de tous (le site internet). Puis je demander rémunération? Car en temps normal vue la quantité de travail demandé je leur aurai au moins facturé 3000€ Les deux mois (et encore je suis sympa, ça devrait être par mois ^^)

Dois-je leur faire signer un texte pour leur céder les droits d’auteurs et propriété intellectuelle? Parce que perso, là j’ai envie de me barrer de ce stage et de récupérer toutes les données et dessins que je leur ai produits et de ne rien leur laisser temps qu’on n’as pas trouvé un arrangement.

Merci d’avance pour vos réponses.
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[piwi]

L'obligation de rémunération n'apparait que pour des stages d'une durée supérieure à 3 mois consécutifs. Si j'ai bien compris, votre stage ne dure que 2 mois. Ils ne sont donc pas tenus de vous rémunérer. C'est moche, mais c'est le problème (l'avantage, question de point de vue) des stages. Maintenant, si le stage ne remplit pas les critères qui se trouvent dans la convention, vous ne leur devez rien et pouvez décider de quitter l'entreprise. Si vous n'avez pas absolument besoin de leur recommandation, rien à fiche.
Maintenant, c'est à vérifier, mais je serais surpris qu'ils ne soit pas stipulé quelque part que tout ce que vous produisez appartient à l'entreprise. Hors de question de partir avec. Maintenant, si vous ne leur avez encore rien montré qui ait été validé, il ne doit y avoir aucune loi qui vous empêche de reprendre votre travail pour en faire de la merde

Pensez quand même que ce que vous produisez demeure votre travail, que vous pourrez mettre en avant. Penser CV peut être pertinent.

Cordialement,
piwi

[invite12cf1c45]

merci piwi!

malheureusement je leur ai déjà montré le travail et il y a eu validation de la forme et demain je dois leurs présenter les nouvelles cartes de visites et l'objet avec des tests de matériaux et de couleur. mais je ne pense pas leur montrer, car j'attends d'être au courant de tous mes droits pour continuer mon stage.

Un point qui pourtant me turlupine c'est qu'il veulent m'offrir 140€ à la fin de mon stage (sois disant pour la rémunération du transport)(je croyais que je ne devais pas être payé pendant mon stage???) alors que 60€ suffisait et ma patrone tenais absolument à me les donner tout de suite, j'ai refusé car je voulais attendre des réponses par rapport à mes droit. pour l'instant je trouve ça cool de leur part. mais alors pourquoi l'autre stagiaire qui s'occupe des lignes de programmation du site web ne touchera rien du tout alors qu'il fait deux mois comme moi et que nous avons autant de travail l'un que l'autre. mes patrons ne serais pas entrain de se dire qu'il ne respect pas la convention et pour que je ferme ma gu**le me file 140€ pour "service rendu"? (sois disant au passage, nous ne somme que des stagiaires à la production... c'est louche)

[invitef80e7823]

Bonjour à tous et toutes.

Je suis actuellement en 4 ème année de design à l’école des beaux arts. Pour parfaire mes connaissances en logiciels 3D j’ai décidé de faire un stage de deux mois dans une petite entreprise de d’animation 3D. Tout content à l’idée d’apprendre pleins de techniques.

Malheureusement depuis quelques jours, j’ai comme l’impression de me faire exploiter. Je m’explique.

Depuis que je suis arrivé à mon stage mon but au sein de cette entreprise et d’une part leur créer une «bibliothèque» de mobilier en 3D (canapé, lit, douche, chaises...) que j’ai du moi même dessiner. L’autre travail, pourtant très simple à la base, est de leur dessiner (modélisation, cotation, recherches de matériaux et de procédés de fabrication) un petit objet (représentation symbolique de l’entreprise, pouvant être donné à leur client comme cadeaux), mais il s’avère que ce petit travail en cache un autre.

En effet ce petit taf amène à la réalisation d’une nouvelle charte graphique pour l’entreprise, un nouveau site web, de nouvelles cartes de visites... En gros, je suis entrain de refaire toute «l’image» de l’entreprise. Puisque qu’ils se servirons de ce que j’ai produits pour réaliser des animations, des cartes de vœux... rien à voir avec juste la modélisation 3D que j’avais stipulé dans la convention.

De plus ils me fournissent des projets de leurs clients, et me mettent la pression pour que ce sois fini à temps
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A aucun moment je n’ai eu de formation, je dois tout apprendre par moi même et ça commence à devenir ch***t. Je n’aurai pas fait de stage je serai arrivé au même point.

Donc ma question est, étant donné que je produits des choses qui vont être distribués (l’objet et la carte de visite) et d’autre mis sur le net au regard de tous (le site internet). Puis je demander rémunération? Car en temps normal vue la quantité de travail demandé je leur aurai au moins facturé 3000€ Les deux mois (et encore je suis sympa, ça devrait être par mois ^^)

Dois-je leur faire signer un texte pour leur céder les droits d’auteurs et propriété intellectuelle? Parce que perso, là j’ai envie de me barrer de ce stage et de récupérer toutes les données et dessins que je leur ai produits et de ne rien leur laisser temps qu’on n’as pas trouvé un arrangement.

Merci d’avance pour vos réponses.

Bonjour,
-Si le travail que tu as réalisé est prévu par ton supérieur (logiquement les besoin de l'entreprise sont définis dans un projet bien rédigé), la propriété intellectuelle appartient à l'entreprise, car le résultat est déjà prévu par l'entreprise (dans le dossier projet).
-si au cours de ton stage t'a réalisé une chose (plan, dessin logo...) qui n'est pas prévue par l'entreprise les droit de la propriété intellectuelle te revient MAIS attention l'entreprise peut t'accuser de détournement de moyens et matériel car t'a utilisé leur moyens pour réaliser ton oeuvre.
- lit bien ton contrat, s'il contient une clause de droit de cession,automatiquement tout ton travail appartient à l'entreprise y compris les oeuvre ou les inventions.
vous savez parmi les problémes les plus fréquent dans les tribunaux sont de ce type, car la loi n'est pa trés clair ou souvent compliqué
__voir les liens
inpi.fr
http://www.legifrance.gouv.fr/ taper code de la propriété intellectuelle
Merci

[A voir en vidéo sur Futura]

[piwi]

Ils ont le droit de vous donner de l'argent s'ils le souhaitent. Mais c'est vrai que c'est un peu le bon vouloir. Je ne sais pas si ils sont tenus de participer aux frais de transports. C'est possible. C'est le cas pour les salariés. Mais rien n'est moins sur pour les stagiaires. A vérifier.

Quoi qu'il en soit, pensez bien que le stage est une certaine forme d'exploitation consentie du stagiaire. L'entreprise profite des compétences de la personne. Le stagiaire y gagne une expérience professionnelle, des contacts et des référents. C'est cela l'esprit. Et même au delà de trois mois consécutifs de stage, la rémunération prévue est misérable (par rapport au salaire pour le même travail). Du coup je ne sais pas si cela vaut le coup de se braquer sur cette question. Les vrais questions sont:
est ce que ce stage m'apporte quelque chose, au niveau de mes connaissances? Au niveau de mon CV (bonne entreprise, travail valorisable)? Au niveau de mes contacts?

Cordialement,
piwi

[invite12cf1c45]

merci beaucoup coco pour ta réponse.

mais voilà, globalement le projet était juste de fournir un objet (ils n'avaient aucune idées sur quoi cela allais mener ). c'est à dire qu'ils avaient un bout d'idée que j'ai du développer de A à Z, et ce n'étais pas expliqué dans ma convention.

normalement je voulais faire modélisateur 3D (justement pour apprendre un peu plus la 3D et je n'ai eu aucune formation là dessus au sein de l'entreprise (en gros c'est "tu d'émmerde et on t'engueule après). et voilà que je me retrouve designer de l'entreprise (ce qui me conviens parfaitement puis ce que je veux faire ça plus tard) mais n'auraient - ils pas du le préciser dans la convention. moi ce que je constate c'est que quand ils ont vue mon CV (étudiant en 4ème année design) ils ont sauté sur l'occasion pour parvenir à l'élaboration de leur(s) projet(s). ça leur évite de payé un designer, un graphiste et un web designer ( voilà c'est ça je fais, trois boulot en un,alors que je suis là pour apprendre en tant que stagiaire). et ils ne peuvent rien m'apprendre sur le monde de l'art et le monde du design puisque qu'ils n'ont aucune compétences dans ce domaine.

[invite12cf1c45]

piwi: "est ce que ce stage m'apporte quelque chose, au niveau de mes connaissances? Au niveau de mon CV (bonne entreprise, travail valorisable)? Au niveau de mes contacts?"

Ce stage ne m'apporte rien, il profite à fond de moi et se fond des sous sur mon dos, et en gagnerons encore plus après la fin de mon stage après la commercialisation de cet objet. désolé de le dire mais ça me fout en rogne, ça m'énerve et j'ai les boulles !

au niveau du CV, ce ne sera qu'une ligne de plus à rajouter ^^

au niveau contacts, nada que dal, la production (c'est à dire nous, les trois stagiaires, travaillons dans une salle à part de la direction, les clients ne savent même pas que nous existons.

par contre du coup, ceci ne réponds toujours pas à ma question point de vue propriété intellectuelle, que dois je faire? dois je leur céder les droits d'auteurs, puis je les obliger à ce que me nom apparaisse sur la production graphique du site web , de la charte graphique et de l'objet (MERDE!!! c'est moi qui est tout fait, ils n'ont fait que m'engueuler pour que je rende mes travaux à l'heure, et me traiter de "borderline")

[invite12cf1c45]

j'ai lu sur le site de ADBS


"Le droit d'auteur s'interprétant toujours en faveur de l'auteur, le stagiaire reste titulaire des droits sur ses créations, tant qu'il n'a pas expressément autorisé par écrit l'entreprise qui l'accueille à utiliser ses créations sauf, bien sûr, si sa contribution alimente une œuvre collective.

Ce principe a été rappelé par la jurisprudence, dans le cas d'une journaliste stagiaire dont des articles avaient été publiés sans son accord ."

Donc je suis bien le seul créateurs de mes oeuvres?

"L'entreprise doit négocier avec le stagiaire, avant le début du stage, les conditions dans lesquelles elle pourra utiliser ses créations. Celles-ci doivent figurer de manière détaillée dans la convention de stage. Ce texte sera signé par le représentant de l'établissement d'enseignement du stagiaire, le représentant de l'entreprise et le stagiaire (et, si celui-ci est mineur, par son représentant légal)."

J'ai jamais signés de papiers stipulant que je devais fournir tout ce travail!!!

http://www.adbs.fr/stagiaires-et-dro...lle--62190.htm

[piwi]

Pour les droits de propriété, voir votre contrat. Mais si ils vous ont donné cette tâche, je suis près à parier qu'ils ont prévu le coup. Ou alors c'est qu'ils sont débiles, c'est pas impossible.

Pour la ligne sur le CV, ce n'est pas comme cela qu'il faut voir les choses.
La ligne devra dire: 2011. Remise à neuf de la charte graphique de l'ensemble des éléments de communication de l'entreprise XXXXX (interface web [adresse], carte de visite, cartes de voeux, éléments pour animations... Etc.).
Vous pouvez donner des indications sur l'entreprise si elle est peu connue. Ce qu'il faut mettre en avant c'est que c'est quelque chose d'essentiel à la vie de l'entreprise et que cette entreprise, ce n'est pas rien. Qu'en gros c'était une grosse responsabilité.
Si vous avez déjà 15 expériences de ce type dans des entreprises équivalentes, circulez, il n'y a rien à voir! Si ce n'est pas le cas, c'est loin d'être négligeable sur le CV.
Pour les contacts, ils peuvent venir via le carnet d'adresse de vos collègues et supérieurs. Mais pour les toucher, il faut que cela se passe bien.

Je ne suis pas en train de vous inviter à vous prostituer. Ce que je dis c'est que l'argent n'est pas l'élément essentiel dans ces questions. Tout stagiaire voit son travail exploité sans retour. C'est le jeu (injuste). C'est à vous de profiter du temps que vous avez en pour tirer un maximum de choses et exploiter au mieux ce que vous pouvez. Mais, encore une fois, vous pouvez parfaitement partir, vous n'êtes pas lié corps et âme à cette entreprise à laquelle vous ne devez rien.

[_Mayou_]

Je confirmerais ce qu'à dit Piwi plus tôt : le stage c'est se faire exploiter pour y gagner derrière.

Je ne connais pas un seul stagiaire qui ait fait pile ce qu'il y a dans la convention. Heureusement d'ailleurs, c'est ce qui permet de se faire de l'expérience !!! Tu devrais plutôt être content au lieu de réagir en tant que matérialiste qui n'a pas eu ses sous-sous. Tu es stagiaire, ne l'oublie pas, et ce n'est pas pour rien. Tu n'es pas encore diplômé, tu ne savais pas te servir de la 3D (s'ils avaient embauché quelqu'un, ils l'auraient certes payé mais il aurait mis moins de temps et le résultat aurait été meilleur puisqu'il aurait eu des années d'expérience).

Ca t'apportera quoi, en fait, de te dire que la charte graphique et autres sont TA propriété ? Concrètement, pose toi la question.
Et demande toi aussi ce que ça t'apportera de les lâcher en cours de route et de te mettre à dos pas mal de monde par la suite (personne pas fiable) ?

Tu dois prendre ça comme une opportunité à valoriser par la suite. Et pas comme "oh je fais un truc pas dans la convention, les vilains, je suis exploité !".