Itt

[invite19d86089]

Bonjour,
Je ne sait pas vraiment dans quel forum mon message trouve sa place ... donc excuser moi si ce n'est pas ici ... !
En cours nous avons etudier les sanction imputable à l'éthanol en france.
Nous avons fait la différence entre contravention et délit.
Le prof nous a diviser les délit en :
- délit simple: sans recidive, sans accident corporel
- avec recidive, sans accident corporel
et ....
- sans recidive, accident corporel : ITT < 3 mois
- sans recidive, accident corporel : ITT > 3 mois
Qu'est ce que l'ITT ?
Sur internet je trouve des choses genre la durée d'arret en cas d'accident, donc le conducteur est t'il sanctioner par la "graviter" de l'accident sur la personne ?

Merci a tous
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[shokin]

Salut ltt,

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