Législation Habitat troglodytique

[marcel mazout]

Bonjour,

j'ai beaucoup de mal à trouver des informations sur la législation française appliquée aux habitats troglodytiques.

J'ai en effet comme projet d'aménager d'anciennes galeries de carrière désaffectée en habitat.

Quelqu'un connait-il la réglementation en vigueur (il doit bien y en avoir une!!) ? Si j'achète le terrain en surface, suis-je aussi propriétaire du sous-sol?

Ai-je le droit de créer une habitation principale dans ces galeries ou faut-il un quelconque permis ?

Si vous avez des infos, je suis preneur

Merci..

[r17777]

heuuuu???? ! y'a peut être des forums de notaires pour ça non?

[kinette]

Bonjour,
Tout ce que je peux te dire, c'est que la législation à ce sujet est complexe (j'ai eu un aperçu en cherchant les propriétaires de carrières abandonnées dans le cadre d'inventaires de chauves-souris).

Au fait, pas de chauves-souris dans ces galeries?

Cordialement,
K

[marcel mazout]

Bonjour, et tout d'abord merci quand même de me répondre.

Si je poste ici, c'est que je considère l'habitat troglodytique comme ultra-écologique : température constante, pas d'emprise sur l'environnement visuel, etc....

En ce qui concerne les chauve souris, non je ne crois pas en avoir vu

Par contre, je suis aussi spéléo, pratiquant l'exploration en Haute-Savoie. J'avoue mes faibles connaissances sur ces mammifères volants, mais c'est toujours un petit évènement quand on en découvre dans les galeries que l'on explore. D'ailleurs, la chauve souris reste l'emblème des spéléos.

Cordialement

[Philou67]

A priori, j'aurais tendance à dire qu'on est autorisé à creuser au moins 2m sous terre, vu qu'on peut généralement construire une maison sur sous-sol...
Ensuite, tout dépendra du permis de construire que tu déposeras... je te conseillerais de contacter la DDE, et si tu achètes dans un site classé, l'architecte des batiments de France dont dépend ta localité.

[marcel mazout]

Merci M. le modérateur et mes respects...

[Philou67]

Erreur, je suis simple forumeur (lorsque je m'exprime en noir).

[nasdak]

cela dépend tout simplement du zonage du terrain : si tu es en zone ou la construction à usage d'habitation est autorisée, tu peux construire, y compris dans des galeries

si (et ce doit etre le cas) tu es en zone naturelle ou agricole, tu ne pourras pas aménager ta caverne

[marcel mazout]

Bonjour,

voilà qui met fin à mes illusions!!! Au moins ça a le mérite d'être clair. Comme il s'agit d'une ancienne carrière, ce n'est surement pas une zone constuctible. Je vérifierai quand même par acquis de conscience.

Merci pour l'info

[BioTop]

cela dépend tout simplement du zonage du terrain : si tu es en zone ou la construction à usage d'habitation est autorisée, tu peux construire, y compris dans des galeries

si (et ce doit etre le cas) tu es en zone naturelle ou agricole, tu ne pourras pas aménager ta caverne

Pas si simple... Il n'y a pas construction stricto sensu!
Certes il y a création de surface habitable...Mais il n'y a pas de changement d'affectation d'un local qui n'existe pas!

La question est: "Peut-on au 21ème siècle élire domicile dans une caverne, y aménager un abri et un foyer (plus ou moins douillet) ?

[marcel mazout]

Pas si simple... Il n'y a pas construction stricto sensu!
Certes il y a création de surface habitable...Mais il n'y a pas de changement d'affectation d'un local qui n'existe pas!

La question est: "Peut-on au 21ème siècle élire domicile dans une caverne, y aménager un abri et un foyer (plus ou moins douillet) ?

Bonjour,

en fait, le "local" existe déjà bien sûr. Il ne s'agit pas d'une cavité naturelle, mais d'un ancien garage souterrain pour engins de chantier (n'est-ce pas alors un changement d'affectation?).

Quant à vivre dans une grotte au 21 ème siècle, l'idée peut paraitre saugrenue, mais rien de tel qu'un retour aux sources!!! Je m'inspire d'habitats troglodytiques vus en France, dans la Loire ou le Périgord par exemple. Et oui, les gens y vivent vraiment!!!

[BioTop]

Quant à vivre dans une grotte au 21 ème siècle, l'idée peut paraitre saugrenue, mais rien de tel qu'un retour aux sources!!! Je m'inspire d'habitats troglodytiques vus en France, dans la Loire ou le Périgord par exemple. Et oui, les gens y vivent vraiment!!!

Je ne vois rien de saugrenue la dedans....

Je posai juste la question du point de vue juridicopoliticoadministratif

[tpacro37]

bonjour vous devrier contacter cavitee 37 a TOURS
je travail moi meme dans ce secteur en confortement de caves et falaises et amenagement de troglodytique
ou regarder sur le net à leoto cavite37

[tpacro37]

rien ne vous interdit d'amenager une cave mais il faut juste etre sure de la roche
j'ai fait du confortement dans ma region (37) et il faut voir ou certaines personnes vivent sans ce douter du danger auqu'el ils se sont exposes

[kinette]

bonjour vous devrier contacter cavitee 37 a TOURS
je travail moi meme dans ce secteur en confortement de caves et falaises et amenagement de troglodytique
ou regarder sur le net à leoto cavite37

Bonjour,
Intéressant
Si jamais tu t'occupes de cavités qui hébergent des chauves-souris, n'oublie pas que ces animaux sont protégés, et contacte le Groupe Chiroptère d'Indre et Loire (si tu veux les coordonnées, demande par MP), quoi pourra t'aider à trouver des solutions.

Cordialement,
K