Responsabilité d'un installateur en Automatismes et solutions palliatives
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Responsabilité d'un installateur en Automatismes et solutions palliatives



  1. #1
    mayonaise

    Responsabilité d'un installateur en Automatismes et solutions palliatives


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    Bonjour à tous,

    Avec un associé, nous avons développé une interface SCADA en ligne permettant à des utilisateurs d'accéder en lecture/écriture à leurs automates par le biais d'une interface un peu moins bourrine / austère que les solutions proposées par les fabricants d'automates (je parle ici de gamme petits automate / relais programmable, pas de la grosse centrale Yokogawa...). On s'est vite rendu compte que chaque cas étant particulier, il était plus simple de réaliser nous même le programme que d'écrire le cahier des charges de l'installateur et de répondre à ses questions. De fil en aiguille, on s'est retrouvés un peu "installateurs d'automates" sans le vouloir. Tout se passe pas trop mal (pour une boîte qui démarre, c'est à dire qu'on ne se verse pas de salaire, mais au moins on reste au dessus de zéro...), mais récemment, un de nos clients à eu un des disjoncteurs alimentant un de ses actionneurs qui s'est déclenché.

    Au final, notre automate avait beau commander une action, rien ne se passait et son process n'a plus été piloté correctement. Tout s'est bien terminé, il a reçu des alarmes et est intervenu, a constaté l'origine du problème et n'a pas incriminé notre automate, mais cela nous a amenés à nous poser une question que nous n'avions pas envisagée, à savoir quel est le recours possible en cas de litige, l'incident aurait entrainé une perte de production ou endommagé du matériel, une personne malhonnête aurait pu "oublier" de préciser qu'il y avait eu un déclenchement de disjoncteur et incriminer l'installateur pour ne pas avoir à prendre en charge les réparations. Moins malhonnêtement, il peut aussi en toute bonne foi croire que le disjoncteur s'est déclenché suite à un problème lié à une mauvaise programmation. Or, nous n'avons certainement pas les moyens de nous payer Maître Verges pour défendre nos intérêts. Du coup, on se demande dans quelle mesure nous devrions mettre en place des clauses d'exclusion de responsabilité sans donner l'illusion de ne pas avoir confiance en nos solutions (parce-qu’on est intimement convaincus qu'on fait les choses bien et qu'on est du côté des gentils !). Nous enregistrons aussi les paramètres du process en continu, mais quelle valeur cela peut-il avoir étant donné qu'on pourraît nous accuser d'éditer manuellement les enregistrements conservés sur notre serveur. Il reste éventuellement les traces d'envoi de mail, sms et appel vocal qui doivent être moins modifiables, mais j'ai déjà reçu des mails de n.sarkozy@élysée.gouv.fr m'invitant à la garden party de l'Elysée pour une obscure raison à l'époque ou mes potes rigolos avaient trouvé des serveurs smtp ouverts... Du coup, je suppose que c'est toujours un peu bancale de s'appuyer juridiquement sur un mail...

    Que pensez-vous de la situation ?

    Merci et bonne journée.
    Mayonaise

    PS, je pars du principe qu'il est très impoli de se faire de la pub sur un forum, donc je mets un point d'honneur à ne pas inclure de lien vers notre site web (par contre, le lien wikipedia j'ai le droit hein ? ) et j'espère que cette demande d'informations ne sera pas interprétée comme une autopromotion, au contraire, je préfère être honnête sur l'objet pour ne pas me voir reprocher de demander à des bénévoles de travailler pour une entreprise lucrative sans les en informer... Pour les curieux, vous pouvez toujours me demander le lien par MP, ce sera avec plaisir que je vous le transmettrai et que je récolterai vos remarques sur les fonctionnalités et améliorations que nous pourrions y apporter.

    -----
    Impose ta chance, serre ton bonheur, va vers ton risque.
    A te regarder ils s'habitueront. ♂

  2. #2
    el_bodeguero

    Re : Responsabilité d'un installateur en Automatismes et solutions palliatives

    Tout s'est bien terminé, il a reçu des alarmes et est intervenu, a constaté l'origine du problème et n'a pas incriminé notre automate, mais cela nous a amenés à nous poser une question que nous n'avions pas envisagée, à savoir quel est le recours possible en cas de litige, l'incident aurait entrainé une perte de production ou endommagé du matériel, une personne malhonnête aurait pu "oublier" de préciser qu'il y avait eu un déclenchement de disjoncteur et incriminer l'installateur pour ne pas avoir à prendre en charge les réparations. Moins malhonnêtement, il peut aussi en toute bonne foi croire que le disjoncteur s'est déclenché suite à un problème lié à une mauvaise programmation.

    Vous pouvez souscrire une assurance contre les pertes de prod subies par votre client.
    De même, vous pouvez etre assurées contre les défauts de conception.
    Vous pouvez établir des conditions générales de vente, tout comme le client vous passe des cdes avec ses cg d'achats. Généralement personne ne le lira ...sauf en cas de probleme.

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