Le brevet d'Eolas lié à la technologie des plug-ins ne se limite pas à Internet Explorer : il concerne aussi le HTML, le code de création des pages Web. Pour se libérer des contraintes économiques induites par le brevet, le W3C envisage sérieusement de revoir ce code.


Le W3C, le consortium chargé de définir les standards du Web, a crée le 24 septembre 2003 le HTML Patent Advisory Group (PAG), un groupe de consultation sur les brevets HTML. La mission du HTML PAG est de réfléchir aux conséquences possibles sur le code HTML (et sur toute l'industrie logicielle qui gravite autour) que soulève l'affaire Eolas-Microsoft. L'éditeur de Windows a été reconnu coupable par la justice américaine de violation d'un brevet (n° 5838906) déposé en 1994 par la société Eolas (voir édition du 1er septembre 2003). Selon le W3C, ce brevet, lié au fonctionnement des plug-ins, ne concerne pas seulement Internet Explorer et les sociétés dont les produits reposent sur les technologies Microsoft (dont Macromedia pour les fichiers Flash et Sun pour le Java) mais touche également directement la version actuelle du code HTML.

Deux balises concernées

Deux balises pourraient être principalement concernées par le brevet d'Eolas : "Object" et "Embed". Elles permettent d'appeler un fichier multimédia avec son format propre (ActiveX, Flash, Applet Java...) dans la page Web. Le W3C envisage donc de modifier ou d'éliminer ces deux balises afin de rendre inopérant le brevet d'Eolas. Une solution qui suivrait les règles du consortium dont la politique vise à exploiter des technologies libres de droits. Cependant, le W3C n'exclut pas l'idée de conserver le langage du Web dans son état mais à condition de mettre en place un système visant à informer des conséquences techniques et financières induites par le brevet d'Eolas. Le W3C se réserve bien sûr la possibilité d'étudier d'autres solutions.

Le HTML PAG a 90 jours, à compter du 24 septembre, pour se prononcer sur l'affaire. Période qui pourra être étendue si les conditions le justifient. Quelle que soit la décision, la face du Web risque donc d'en être changée. Sauf si Eolas fait machine arrière...

Christophe Lagane

source VNUnet