Que breveter ? Fonctionnalité, hardware, software ?
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Que breveter ? Fonctionnalité, hardware, software ?



  1. #1
    invitecd5120e2

    Que breveter ? Fonctionnalité, hardware, software ?


    ------

    Bonjour.

    Je suis entrain de développer un nouveau produit, qui reprend un produit électronique déjà existant mais l’enrichit considérablement.

    Je vais prendre une analogie ridicule, mais qui vous permettra de comprendre.

    Disons que j’ai inventé un nouveau type de télécommande TV, en y ajoutant une fonction que l’on trouve sur les manettes de consoles de jeux vidéo.

    Le tout permet de reproduire une fonction habituellement retrouvée dans les jeux vidéo, mais ici appliquée à la TV, ce qui permet un accès au réglage, et un changement de chaine plus agréablement, induisant un réel confort supplémentaire et complètement original.

    Mon invention se concrétise à 3 niveaux :
    - au niveau fonctionnalité, il y a une réelle innovation, permettant une utilisation inédite
    - au niveau technique, c’est une télécommande classique à laquelle j’ai greffé une fonctionnalité déjà présente sur un autre objet (manette de console de jeux), c’est donc du bricolage plus qu’une invention pure
    - au niveau technique, il y a une partie de développement software (programmation des puces électroniques).

    Lequel de ces niveaux puis-je breveter ?
    - L’idée de fonctionnalité
    - Le nouveau circuit imprimé ? (qui n’est qu’un assemblage)
    - La programmation qui permet de faire fonctionner ce nouvel assemblage pour obtenir une fonctionnalité innovante ?

    Question supplémentaire :
    Comme à priori une fonctionnalité n'est pas brevetable, mais seulement sa réalisation technique, qu'est ce qui un jour pourra empêcher qqn d'autre de reproduire les mêmes fonctionnalités avec d'autres composants électroniques et sa propre programmation?


    Je vous remercie de l’intérêt porté à ce message, et rappel qu’il ne s’agit ici que d’une analogie, mon invention n’a rien à voir avec une télécommande de TV ou une manette de jeux vidéo.

    PS : mon optique est uniquement de développer un prototype pour exposer la fonctionnalité à des acheteurs potentiels.

    -----

  2. #2
    invite79d10163

    Re : Que breveter ? Fonctionnalité, hardware, software ?

    Bonjour,

    A priori, vous pouvez breveter la technologie utilisée pour la mise en œuvre de la nouvelle fonctionnalité, par exemple "système embarqué sur télécommande pour l'utilisation d'un joypad pour le réglage de la profondeur d'une télé 3D...". Souvent, ce que l'on brevette représente un ensemble, un système complet....

    Ce qui n'est pas brevetable, à mon avis:
    - le software, car souvent invérifiable (c'est très difficile de prouver qu'un concurrent utilise le même algorithme pour réaliser une tâche particulière). De plus, breveter les détails du fonctionnement d'un appareil n'apporte pas grand chose, car cela donne beaucoup d'indications sur son fonctionnement réel et la manière de contourner la protection.
    - le hardware, dans votre exemple, est a priori non brevetable, car déjà existant et ayant les mêmes fonctions.

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