Construction d'un abri à bois

[doudou76]

Bonjour à tous,

J'ai fais la demande à la mairie pour une "demande de travaux".
J'ai reçu un courrier me disant que le dossier est incomplet.

J'aurai voulu avoir des réponses aux questions citées ci-dessous :

- Ai-je le droit de placer mon abri à bois sur le terrain à l'endroit ou je le souhaite, ou faut-il respecter des mesures ?
- On me demande un document graphique permettant d'apprécier l'insertion du projet de construction dans son environnement (DP6), comment çà se présente ?
- On me demande également un plan permettant de situer le terrain dans la commune (DP1), ou puis-je me le procurer ?

Merci, cordialement.

[nono1979]

bonjour, pour la question 1 , oui si le terrain est constructible et en fonction du permis de construire
pour la question 2 : un simple dessin suffit, mais i; faut que ce soit précis.
pour la question 3: c'est le cadastre disponible en mairie
bon courage.

[Debutant72]

Bonjour,

Voici une reponse un peu large mais je ne sais pas si vous êtes en lotissement ou en pleine campagne ...

En lotissement, il doit y avoir un reglement qui précise les restrictions, s'il y en a.
Il y a aussi une distance limite en dessous de laquelle il ne faut pas descendre ( 3m ) sous peine de devoir le mettre en limite de propriété.
Le plus simple, si vous n'avez pas de document particulier, c'est de demander à la mairie de vous communiquer les restrictions et les préconisations. Vous pouvez aussi vous adresser à la DDE qui devrait vous remettre des brochures sur comment implanter et présenter votre projet ( détail des documents à joindre à la demande de travaux ).

Pour les plans, vous pouvez reprendre des photocopies des documents du permis de construire de votre maison ... si vous les avez, bien sur

Salutations

[f6bes]

Bjr doudou76,
Document graphique= plan cadastral (1/2500, 1/2000, 1/1250 suivant le cas)
Plan de "détail" (1/500 ou 1/200 éme) qui indique à l'échelle l'EMPRISE de l'abri bois.
Juste un détail: les "demandes d'autorisation de travaux" ne peuvent etre accordé que pour des emprises au sol jusqu'à 20 m2. Au delà = permis de construire (voir surface de votre abri).
A+

[doudou76]

Ok, merci pour vos réponses.

Oui, j'ai oublié de préciser. Je ne suis pas en lotissement.

Réponse pour Debutant72:
Il y a aussi une distance limite en dessous de laquelle il ne faut pas descendre ( 3m ) sous peine de devoir le mettre en limite de propriété.

Ok, je suis allé sur Légifrance et j'ai vu cet article. Je compte le mettre en limite de propriété.
Mais par contre, c'est idiot, en limite de propriété "oui" et à moins de 3 mètre "non". Si je met des gouttières à mon abri à bois, en étant en limite, les gouttières vont être chez le voisin ? Car je compte faire un appenti.

Je vais à la mairie demain.

Merci.

[Debutant72]

En limite de propriété veut dire que rien ne doit dépasser chez ton voisin, même pas la gouttière ... --> revoir le sens des pentes du toit.

Petite astuce si tu veux garder un accès sur ce coté qui est en limite de propriété : tu fait un toit qui dépasse d'un mètre ( ou plus ) par rapport au mur de l'abri et ainsi, tu pourras stocker du bois ou des choses qui ne craignent pas grand chose ...

A+

[doudou76]

Oui, bien vu, justement c'est ce que je regardais cet après midi.
Mais, je voulais savoir si c'était bien légal. Tu m'as donné la confirmation.
Mais rien n'empêche que je vais aller à la mairie demain soir.

Merci à vous et je vous tiens au courant des évènements

[Debutant72]

Bonjour,

Par experience, la mairie et la DDE regardent essentiellement la présence des documents, plus rarement que le projet suit les règlementations "à la lettre"

En clair, faut pas trop se poser de question : si il y a vraiment quelque chose qui cloche ( en dehors de la paperasse ), ils te le diront.

A+