Contrat entretien elm Leblanc transmissible ?

[ovaline]

Bonjour à tous et a toutes

Pourriez vous me dire si un contrat d d'entretien de chaudière Elm Leblanc est transmissible à un nouveau propriétaire. ?

Je m explique , mon fils vient d acheter une maison et la chaudière Elm melia qui a 13 ans les lâche,,, il a fait intervenir l entreprise qui s occupait de l entretien puisque l ancien propriétaire avait pris un contrat d entretien, l entreprise lui a dit que le contrat n est pas transmissible et donc il a du repayé un nouveau contrat ???? Cela me paraît abusif

Qu en pensez vous ?


L entreprise va lui faire un devis pour une nouvelle chaudière, mais je me demande si elm est la meilleure marque de chaudière et la plus économique ? N y aurait-il pas une marque a lui conseiller pour une nouvelle chaudière à production d eau chaude ? C est un modèle à ventouse.


Merci d avance
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[Cram 64]

Bonjour, un contrat en droit privé est nominatif et à ce titre ne peut être transmis.
La publicité et le dénigrement des marques sont refusés sur le forum (voir l'épinglé haut de page du forum) il ne sera pas répondu à la dernière question. Pour la modération Cram 64.

[ovaline]

Merci de votre réponse

Mais ce n est pas ce que m a dit la société au nom de la chaudière ?

D après eu un contrat d entretien est attaché au matériel... Et non pas au propriétaire ... Donc transmissible d après eux...

Merci quand même

Bonne continuation

[skiwix]

bonjour
dans ma boite le contrat est sur la chaudiere...

[A voir en vidéo sur Futura]

[Cram 64]

Re,

Salut amical skiwix, tu confonds le contrat d'entretien ne sera pas payé par la chaudière, il obligatoire pour le locataire sa durée est de 12 mois généralement reconduit automatiquement sauf résiliation du contrat dans les délais impartis.

Il existe différents types de contrats qui vont de la base : 1 visite d'entretien annuelle sans autre obligation, une visite annuelle et une autre visite éventuelle à la demande du souscripteur, au plus complet soit une garantie totale pièces et main d' oeuvre. Dans tous les cas il convient de lire le contrat le transfert est exclu.

Marc.

[joh93]

Bonjour, chez moi c'est pareil que skiwix, le contrat (si il n'a pas été resilié par le proprietaire sortant biensur) continu jusqu'a la fin de validité de celui ci.
Chez nous les contrats ne sont pas reconduits automatiquement, le souscripteur du contrat recoit un coupon de renouvellement quelques mois avant la fin du contrat. Si ce coupon n'est pas renvoyé le contrat ne sera pas reconduit.
Le proprietaire quittant l'habitation n'est donc pas obligé de resilié son contrat (certains preferent le faire surtout quand ils sont en prelevement mensuel) lorsqu'il s'en va et le nouveau proprietaire peux donc en beneficier jusqu'a la fin de la durée de celui ci.

Tout ca n'est qu'arrangement entre ancien et nouveau proprietaire.

A la fin de periode de validité du contrat un nouveau sera refait au nom du nouveau proprietaire.