Bonjour
J'ai posé cette question sur des forums spécifiques et personne ne me répond donc je poste ici.
Alors voila, je sais que dans les drom (départements et régions d'outre mer) nous somme parfaitement en France, mais quand est-t-il des com (collectivité d'outre mer), est-ce que a saint Pierre et Miquelon, en Polynésie Française, Saint-Marin, saint- Barthélémy, En Nouvelle Calédonie nous somme en France, est-ce qu'il vote aussi les habitant de là-bas?
Merci d'avance
Up S'il vous plait!
Oui, c'est la France, ils votent, et suivant les statuts particuliers les lois s'appliquent où pas.
Les richesses minérales du fond de la mer de la ZEE de Polynésie Française sont du ressort de l'Etat, pas de la Polynésie par exemple, mais jusqu'à présent, il n'y a pas là bas d'impôts sur le revenu des personnes physique.....
Dans les villages gaulois, ils ne sont jamais tous d'accord. Jules César
Les Drom sont des catastrophes naturelles ?
C'est assez compliqué intégré à la France, oui, intégrée à l'UE, NON.
Ce qui permet à la France de leur appliquer un régime exorbitant du droit commun (de la Métropole).
Mariage polygame à Mayotte,
Roi et Président pour certaines iles du Pacifique...
2 des critères principaux de souveraineté d'un Etat, sont l'indépendance budgétaire et son indépendance en matière de sécurité, aucun des territoires d'Outre-mers ne les a.
Un "up" apres 8 minutes sans reponse, sans aucun autre message sur le sous-forum, ca ne sert vraiment a rien.Envoyé par kaour18
Si tu es si presse, cherche l'information par toi meme sur des sites gouvernementaux ou des liens fournis dans les encyclopedies en ligne.
Disons que l'on ne considere que la partie "geo" du forum et on oublie le reste.
Veillez quand meme a ne pas deriver vers des sujets hors-charte si la discussion perdure.
T-K
If you open your mind too much, your brain will fall out (T.Minchin)
Merci beaucoup de vos réponses!
Tawahi-Kiwi: J'ai beaucoup chercher sur internet et je n'ai pas trouver vraiment la réponse a ma question.
Pour le Up c'est que c'est un très grand forum et je pensais que mon sujet avait été "engloutit".
Je me suis d'ailleurs beaucoup demander où mettre mon sujet.
Et encore merci!
Bonjour,
"Englouti" en 8 minutes !
Il faut oser, ou alors il faudrait un forum avec des millions de participants.
