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Contrat d'entretien pour une chaudière neuve?

  1. ptizef

    Date d'inscription
    octobre 2005
    Messages
    12

    Contrat d'entretien pour une chaudière neuve?

    Bonjour,

    Mon propriétaire vient de me faire installer une nouvelle chaudière à gaz, l'ancienne datait des années 70, j'ai donc dû stopper mon contrat d'entretien, je voudrais savoir s'il est nécessaire de reprendre un contrat vu qu'elle est garantie 1 an pièce et main d'oeuvre et qu'elle est normalement au norme de fonctionement.
    Je vous remerci d'avance pour vos reponses.

    Cordialement Ptizef.


     


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  2. anigel

    Date d'inscription
    novembre 2007
    Localisation
    Haute-Vienne
    Messages
    177

    Re : Contrat d'entretien pour une chaudière neuve?

    Bonsoir,

    D'après mon assurance, contactée sur un sujet similaire l'an dernier : il n'y aucune obligation de souscrire à un contrat d'entretien, il n'y a qu'obligation d'entretien. Certains le font eux-même, mais il faut reconnaitre que quand on connait la nocivité du contexte, ça donne pas envie.

    Pour ma part (chaudière fioul), je n'ai pas de contrat, je pars du principe que le surcoût du contrat ne sera jamais rentable (+20 € / an dans mon cas). Au pire, si un jour j'ai un pépin et qu'on me donne un rendez-vous pour 10 jours après, histoire de me montrer l'intérêt du contrat, je me chargerai de changer de crèmerie, pour leur montrer l'intérêt d'avoir un client .
     

  3. Ancyr

    Date d'inscription
    novembre 2006
    Localisation
    Marne
    Âge
    45
    Messages
    715

    Re : Contrat d'entretien pour une chaudière neuve?

    Bonsoir,
    le contrat d'entretien comporte plusieurs niveaux P1, P2, P3 et son coût varie suivant les options, grosso modo :
    P1 : visite et rapport
    P2 : visite, rapport, nettoyage et changement de pièces (joints, ...) à charge locative
    P3 : visite, rapport, nettoyage et changement de pièces comme pompe, bruleur, ... qui sont inclues dans le contrat (y compris dépannage)
    D'autres contarts incluent un changement de chaudière automatiques toutes les X années.
    Concernant le gaz, mieux vaut le faire faire par des pros car les risques ne sont pas les mêmes que sur le fuel (fuites, CO ...). Il me semble même que c'est une obligation légale pour les proprio qui louent des logement (mais à vérifier).
     

  4. ptizef

    Date d'inscription
    octobre 2005
    Messages
    12

    Re: Contrat d'entretien pour une chaudière neuve?

    salut,
    Donc si j'ai bien compris; il m'est conseillé d'avoir un contrat "basic" style P1 : visite et rapport, pour avoir un certificat qui prouve au niveau de l'assurance que ma chaudière est en bonne état, et si celle-ci viens à lacher la société qui me la posée me changera les pièces, du moins pour la première année...
    Je crois qu'il n'ai pas obligatoire d'avoir un contrat d'entretien pour une chaudière "pour un locataire" mais si il y a un problème ( incendie, fuite de gaz...) l'assurance peut se retourner vers le locataire et là ça craind...
     

  5. spoltibrun

    Date d'inscription
    décembre 2006
    Âge
    43
    Messages
    2 193

    Re : Re: Contrat d'entretien pour une chaudière neuve?

    Bonjour , voila de quoi mettre les choses à plat:

    Si le locataire ne respecte pas ses obligations d'entretien, il été jugé (Cass civ 3 12.06.2003 00-10601) que la seule action possible du bailleur est de demander en justice la résiliation du bail. En fin de bail, le baillleur peut, en revanche, invoquer l'inexécution par le locataire de l'une de ses obligations pour refuser de renouveller le bail. (art 15 de la loi de 1989)

    Enfin si le défaut d'entretien est constaté à la sortie des lieux, par le disfonctionnement de la chaudière, le bailleur pourra imputer la cause du défaut d'entretien au locataire et lui réclamer la remise en étant au travers du dépôt de garantie car il existe un préjudice de la faute contractuelle. (Cass Civ 3 03.12.2003 02-18033)
    Le locataire est tenu d'assurer l'entretien annuel de la chaudière , rien ne l'oblige à le faire pratiquer par une entreprise , mais en cas de problèmes , le fait de ne pouvoir fournir d'attestation entrainera sa responsabilité meme au dela de son dépot de garantie
     


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  6. Ancyr

    Date d'inscription
    novembre 2006
    Localisation
    Marne
    Âge
    45
    Messages
    715

    Re : Re: Contrat d'entretien pour une chaudière neuve?

    Bonjour,
    et on aborde que la partie législative et contractuelle de la chose. L'aspect sécurité des personnes et des biens est primordial. De récents évènements montrent la dangerosité du gaz en cas de non respect de règle de sécurité et/ou de mauvais entretien.
    Pour le locataire, en cas d'entretien par une société pro, seul le contrat est P2 est nécessaire.
    Pour se prémunir, souvent, les proprio de plusieurs logements souscrivent un contrat P3 qui inclut un dépannage et répercutent la partie P2 sur les charges locatives. ils peuvent négocier sur plusieurs lots, de ce fait, le P2 revient moins cher.
    Pour ton cas Pitzef demande quand même à ton proprio s'il n' y a pas une visite de "bon fonctionnement" la première année, ce qui exclu le contrat P1 ou P2 la première année.
    Pour revenir sur la responsabilité du locataire, la résiliation du bail peut être invoquée si le proprio prouve la faute, c'est à dire non fourniture du certificat de bon entretien et prouvé qu'il a relancé à plusieures reprises, le locataire.
    Si le locataire vient avec le certificat le jour de l'audience ou la veille, la cause est radiée et le proprio aura peine à demander une condamnation aux entiers dépens.
    Dans le cas de renouvellement du bail, ceci ne concerne que les contrats de location "privés" puisqu'il n'existe pas de renouvellement pour les contrats de logements HLM.
    Quoiqu'il en soit, il vaut mieux payer une société de maintenance pour la sécurité de soi et des personnes.
    A +
     

  7. ptizef

    Date d'inscription
    octobre 2005
    Messages
    12

    Re: Re : Re: Contrat d'entretien pour une chaudière neuve?

    Salut,

    J'ai bien pris en compte tous vos conseils, je vous en remercie.
    Il ne me reste plus qu'à prendre rendez-vous avec une société pour l'entretien de ma chaudière, pour plus de sécurité.

    Encore merci à tous, cordialement PtiZeF.
     

  8. lorenzojpg

    Date d'inscription
    décembre 2007
    Messages
    2

    Re : Contrat d'entretien pour une chaudière neuve?

    Une chaudiére neuve est garantie légalement 2 ans par l'installateur avec piéces et main d'oeuvre.Encas de sinistre la responsabilité de l'installateur est engagée.A éliminer PROXITHERM dans vos Sociétés de dépannage avec contrats.CHERS, 10jours de délais pour une panne compléte de chauffage et eau chaude.DIAGNOSTIC ERRONE avc attente de 10jours complémentairespour un devispour changer un bloc gaz 250e alors qu'une Ese locale m'a dépanné dans l'heure de mon appel'( électrodes défectueuses)
     

  9. lorenzojpg

    Date d'inscription
    décembre 2007
    Messages
    2

    Re : Contrat d'entretien pour une chaudière neuve?

    Pour ANIGEL qui se méfie à juste raison des SOciétés de maintenance surtoout de Nationales tournés plus vers la productivité que vers le service comme PROXITHERM filiale de VEOLIA connue pour sa main mise sur LES SERVICES DE EAUX Sans cncurrence notoire.Voir reponse à ptizef.
     

  10. cassy36

    Date d'inscription
    janvier 2008
    Âge
    30
    Messages
    3

    Entretien de la chaudière

    Bonsoir!
    Je déménage le 15.02.08 au bout de six mois de location. Mon propriétaire me demande de faire l'entretien de la chaudière. Je suis tout à fait d'accord mais ai-je le droit de payer seulement la moitié n'étant pas resté une année entière?
    Merci d'avance pour vos réponses.
     

  11. Ancyr

    Date d'inscription
    novembre 2006
    Localisation
    Marne
    Âge
    45
    Messages
    715

    Re : Entretien de la chaudière

    Citation Envoyé par cassy36 Voir le message
    Bonsoir!
    Je déménage le 15.02.08 au bout de six mois de location. Mon propriétaire me demande de faire l'entretien de la chaudière. Je suis tout à fait d'accord mais ai-je le droit de payer seulement la moitié n'étant pas resté une année entière?
    Merci d'avance pour vos réponses.
    bonjour,

    tu n'es pas obligé de souscrire un contrat, tu peux ne faire qu'une intervention ponctuelle et payer cette prestation.
     

  12. cassy36

    Date d'inscription
    janvier 2008
    Âge
    30
    Messages
    3

    Re : Entretien de la chaudière

    Citation Envoyé par Ancyr Voir le message
    bonjour,

    tu n'es pas obligé de souscrire un contrat, tu peux ne faire qu'une intervention ponctuelle et payer cette prestation.
    Merci beaucoup pour la réponse, ça m'arrange bien!!!
     


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