Bonjour, cliquez-ici pour vous inscrire et participer au forum.
  • Login:



+ Répondre à la discussion
Affichage des résultats 1 à 15 sur 15

fosse septique pour permis de construire a l'aide

  1. igorpastis04

    Date d'inscription
    juillet 2007
    Messages
    54

    fosse septique pour permis de construire a l'aide

    Bonjour a tous et toutes,ma question est:
    je preparer mon dossier pour deposer mon permis de construire dans le cas d'une renovation d'un batiment agricole, ce qui m'inquiete, c'est que l'on ne demande a nulle part le moyen que l'on va utiliser pour traiter les eaux usées.
    il n'y a pas d'egout, et je pense installer une mini station d'epuration.
    Donc j'ai peur que mon permis soit refuser et repousser,c'est pourquoi je vous pose cette question?

    Merci d'avance




    @plus
     


    • Publicité



  2. nasdak

    Date d'inscription
    janvier 2007
    Âge
    36
    Messages
    183

    Re : fosse septique pour permis de construire a l'aide

    Citation Envoyé par igorpastis04 Voir le message
    Bonjour a tous et toutes,ma question est:
    je preparer mon dossier pour deposer mon permis de construire dans le cas d'une renovation d'un batiment agricole, ce qui m'inquiete, c'est que l'on ne demande a nulle part le moyen que l'on va utiliser pour traiter les eaux usées.
    il n'y a pas d'egout, et je pense installer une mini station d'epuration.
    Donc j'ai peur que mon permis soit refuser et repousser,c'est pourquoi je vous pose cette question?

    Merci d'avance
    la commune a t elle un POS ou un PLU? un zonage d'assainissement?
     

  3. igorpastis04

    Date d'inscription
    juillet 2007
    Messages
    54

    Re : fosse septique pour permis de construire a l'aide

    oui il y a un POS
    @plus
     

  4. Le Gascon du bord'Haux

    Date d'inscription
    février 2006
    Localisation
    Gironde
    Âge
    46
    Messages
    676

    Re : fosse septique pour permis de construire a l'aide

    Citation Envoyé par igorpastis04 Voir le message
    oui il y a un POS
    Un bonjour du Gascon,

    Rien ne t’empêche de déposer à part la demande de fosse septique et de ton permis de construire.

    A+
     

  5. wingas

    Date d'inscription
    janvier 2005
    Localisation
    Centre-Ouest
    Âge
    53
    Messages
    276

    Re : fosse septique pour permis de construire a l'aide

    Attention, j'habite une commune et dans le secteur où je suis je ne peux rien aménager (j'ai une vieille grange) ni construire car je suis en zone agricole, et ne suis pas du métier.... un petit tour à la mairie s'impose pour connaître les possibilités liées au PLU
     


    • Publicité



  6. igorpastis04

    Date d'inscription
    juillet 2007
    Messages
    54

    Re : fosse septique pour permis de construire a l'aide

    salut j'ai telephoner a la mairie et pris rendez vous, car la secretaire était me semble t-il competente par rapport a sa collaboratrice;
    je vous en dirais plus bientot
    @plus
     

  7. dolf7

    Date d'inscription
    juillet 2008
    Localisation
    Paris mais aussi dans les Landes
    Âge
    37
    Messages
    1 949

    Re : fosse septique pour permis de construire a l'aide

    Tu devras faire un plan d'assainissement sur ton plan de masse avec les cotes.
    Distances maison, arbres, route, batiment etc... et dimensionner la fosse+ le lit filtrant en fonction du nombres de pièces. Attention a ne pas trop en dire, car le prix passe vite du simple au double pour une fosse non "standard".
    Mais concernant cela, tu devras peut être faire une étude de sol pour désigner le type de filtration à la sortie de ta fosse !!
    Sachant qu'il psse sur le chantier lors de la réalisation des travaux pour effectuer les vérifications des cotes par rapport au plan du pc ainsi que le type de matériaux (pour le sable + le gravier, il y a un formulaire type a remplir par le vendeur lors de l'achat de ceux ci avec tampon et signature ..)
    --De l’audace, encore de l’audace, toujours de l’audace-Danton,le 02 sept 1792--
     

  8. MANOU29

    Date d'inscription
    août 2008
    Messages
    271

    Re : fosse septique pour permis de construire a l'aide

    Citation Envoyé par igorpastis04 Voir le message
    Bonjour a tous et toutes,ma question est:
    je preparer mon dossier pour deposer mon permis de construire dans le cas d'une renovation d'un batiment agricole, ce qui m'inquiete, c'est que l'on ne demande a nulle part le moyen que l'on va utiliser pour traiter les eaux usées.
    il n'y a pas d'egout, et je pense installer une mini station d'epuration.
    Donc j'ai peur que mon permis soit refuser et repousser,c'est pourquoi je vous pose cette question?

    Merci d'avance
    "Bonjou tout le monde su le plateau".

    Inévitablement, le permis sera "repoussé" dans le délai réglementaire d'un mois.
    Avant, prendre contact avec les services du SPANC (communauté de commune...ou équivalent).

    Le cas échéant, il sera demandé de fournir une "étude de sol" afin de permettre d'apprécier la possibilité de diffusion (selon la nature du terrain).
    Etude du domaine des géomètres, hydrologues...

    Certain disent que l'établissement d'un "dispositif d'assainissement non collectif" n'est pas envisageable en zone A (agricole).
    Va savoir si ce bâtiment agricole est compris dans la zone 1Au de l'habitation annexe !

    Avec de l'espace, un bon lagunage est envisageable, et peut-être biologiquement recommandé (Merci les spécialistes).

    Dans tout les cas, bon courage l'ami !
     

  9. igorpastis04

    Date d'inscription
    juillet 2007
    Messages
    54

    Re : fosse septique pour permis de construire a l'aide

    salut a tous,apres mon passage a la mairie,ils m'ont donner un formulaire traditionnel a remplir avec les precisions,drain etc...,ils ne parlent pas de mini station evidement, quand au SPANC, c'est l'employé communal qui se charge de controler !!! , alors a votre avis je fais un plan d'epandage traditionnel pour le PC puis je met une mini station une fois l'accord obtenu ?
    Pour le geologue, la mairie l'avait fait venir il y a deux ans pour etudier le sol autour de ma batisse.
    qu'en pensez vous?
    @plus
     

  10. wingas

    Date d'inscription
    janvier 2005
    Localisation
    Centre-Ouest
    Âge
    53
    Messages
    276

    Re : fosse septique pour permis de construire a l'aide

    Et qu'a dit le géologue? Y a t-il un document écrit quelques part? Il vaut mieux en obtenir une copie, pour se protéger au cas ou! Les lois changent très vite aujourd'hui et bien souvent à notre insu... il vaut mieux avoir de la répartie en cas de "tracasserie adminsitrative" une fois le projet réalisé ou en cours de réalisation.
     

  11. SK69202

    Date d'inscription
    septembre 2006
    Localisation
    Sud Armoricain
    Messages
    11 907

    Re : fosse septique pour permis de construire a l'aide

    Bonjour,

    Il y a une discussion sur les micro station.

    retours micro station d'épuration

    et un lien sur la problématique micro station en France.

    http://www.eauxglacees.com/Assainiss...ollectif-6-les

    @+
    Dans les villages gaulois, ils ne sont jamais tous d'accord. Jules César
     

  12. igorpastis04

    Date d'inscription
    juillet 2007
    Messages
    54

    Re : fosse septique pour permis de construire a l'aide

    salut wingas, la secretaire de maire doit me transmettre son rapport , et je vous tiens au courant, merci encore
    @plus
     

  13. BioTop

    Date d'inscription
    août 2006
    Localisation
    Provence Verte
    Âge
    59
    Messages
    1 106

    Re : fosse septique pour permis de construire a l'aide

    Citation Envoyé par igorpastis04 Voir le message
    salut a tous,apres mon passage a la mairie,ils m'ont donner un formulaire traditionnel a remplir avec les precisions,drain etc...,ils ne parlent pas de mini station evidement, quand au SPANC, c'est l'employé communal qui se charge de controler !!! , alors a votre avis je fais un plan d'epandage traditionnel pour le PC puis je met une mini station une fois l'accord obtenu ?
    Pour le geologue, la mairie l'avait fait venir il y a deux ans pour etudier le sol autour de ma batisse.
    qu'en pensez vous?
    Que le Spanc soit Communal, intercommunal ou qu'il existe une Délégation de Srevice Public à une société privé, ça ne change rien au problème.

    Tu n'auras ton permis que si l'employé du spanc au vu de l'étude géologique du terrain où aura lieu l'épandage et des plans de réalisation, fait un rapport qui constate la pertinence des installations prévues.

    Ensuite, tu n'obtiendra la conformité, qu'une fois que l'employé aura constaté que ce qui a été prévu a bien été réalisé. et cela avant l'enfouissement de l'ouvrage...

    Enfin pour ce qui est de l'obtention d'un permis en zone agricole... Il n'est pas du tout évident, que ce soit possible, si tu es installé come agriculteur depuis moins de 5 ans dans ton département. Et même dans ce cas, j'ai vu un cas où le Maire a du passer outre l'avis de la DDE qui estimait que le type d'exploitation agricole, ne justifiait pas l'installation du domicile de l'agriculteur à cet endroit là...

    Courage!
    "Si tu habites dans un thermo,... un pet et tu as chaud!" (Maxime Proverdoise)
     

  14. experth2o

    Date d'inscription
    septembre 2008
    Messages
    50

    Re : fosse septique pour permis de construire a l'aide

    bonjour , la delivrance du permis de construite est juridiquement disssociée du permis de construire puisque la conformité du dossier d'assainissemnt se delivre à postériori c'est à dire après les travaux. le plus simpe est de projeter un assainissement type au depot du permis et enusite d'etudier et de mettre en place le systeme que vous aurez choisi comme étant le meilleur pour vous !
     

  15. dolf7

    Date d'inscription
    juillet 2008
    Localisation
    Paris mais aussi dans les Landes
    Âge
    37
    Messages
    1 949

    Re : fosse septique pour permis de construire a l'aide

    non pour le depot de pc, il faut l'assainissement qui fait suite a l'autorisation de la spanc ou sydec ou autres...
    tu ne peux pas changer en chemin, ton plan ou autre sauf avec une nouvelle demande aupres de ce meme service
    --De l’audace, encore de l’audace, toujours de l’audace-Danton,le 02 sept 1792--
     


    • Publicité




Poursuivez votre recherche :




Sur le même thème :




 

Discussions similaires

  1. Fosse septique
    Par bubo57 dans le forum Habitat bioclimatique, isolation et chauffage
    Réponses: 9
    Dernier message: 30/09/2008, 17h42
  2. Fosse septique
    Par fm72 dans le forum Habitat bioclimatique, isolation et chauffage
    Réponses: 12
    Dernier message: 28/02/2007, 12h26
  3. Fosse septique
    Par sebastien vives dans le forum Chimie
    Réponses: 6
    Dernier message: 05/12/2006, 21h01
  4. fosse septique
    Par jackfromtoulon dans le forum Habitat bioclimatique, isolation et chauffage
    Réponses: 8
    Dernier message: 14/11/2006, 18h27
  5. Problème de fosse septique
    Par titi51 dans le forum Habitat bioclimatique, isolation et chauffage
    Réponses: 2
    Dernier message: 25/04/2006, 10h45