Assainissement

[discovery1953]

Bonsoir,

J'ai acheté un bien immobilier en cours d'achèvement. Le tout à l'égout était installé et d'après le vendeur, il fonctionnait bien. C'est entièrement faux. J'ai dépensé des fortunes en déboucheurs pour un piètre résultat. J'ai appris que les tuyaux étaient à même la terre, sans sable, ce qui est indispensable et ne sais même pas s'il y a une évacuation à part pour les toilettes. Le résultat : c'est bouché ! L'eau dans les WC remonte en geyser toutes les 30 secondes environ. C'est nauséabond et l'eau sale dégouline dans le jardin. J'en ai fait part au notaire qui m'a parlé de vice caché et doit en informer les anciens propriétaires mais le résultat se fait attendre. J'aurais pu faire passer un contrôle mais le problème est que si l'on peut vérifier l'intérieur des tuyaux, on ne peut pas voir comment ils ont été montés à l'extérieur et je pense qu'en plus le dénivelé n'est pas suffisant. Que puis-je faire ? Merci de m'aider.

Cordialement

discovery1953
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[Mickele91]

Bonjour et bienvenu sur FS,

Que puis-je faire ? Merci de m'aider.

J'imagine que tu vis dans la maison en question ?...

Si tel est bien le cas, tu ne peux pas attendre une éventuelle décision de justice (Si il y a bel et bien "un vice caché"), pour agir...

As tu interrogé ton assurance maison sur le sujet ?...Tu dois avoir lié à ton contrat, une assistance juridique qui te conseillera sur la manière de procéder...

Mis à part ça, de mon point de vue, tu as deux attitudes possibles....

Soit tu résous le problème à tes frais, par tes propres moyens ou en faisant intervenir un plombier....et en ayant pas l'intention de demander quoi que ce soit aux anciens proprios...

Soit tu résous le problème à tes frais, mais, avec l'intention de demander des comptes aux anciens proprios, et là, pour moi, il te faudra faire établir un constat d'huissier, pour pouvoir te retourner contre eux, éventuellement en justice...

Une question :

Comment vis tu au quotidien, avec un système d'assainissement non fonctionnel ?...

Je te pose la question parce que, ça m'est arrivé chez moi, mais je n'ai pas pu attendre, j'ai du résoudre le problème dans la journée, tellement c'est invivable....ou alors, il faut pouvoir aller vivre ailleurs en attendant...

Cordialement

[discovery1953]

Bonsoir,

Merci pour la réponse. Pas très encourageant. Cela fait juste un an que j'ai emménagé et qu'il y a des problèmes. Ils se sont aggravés dernièrement. Pour répondre à ta question, c'est extrêmement désagréable mais je n'ai pas le choix. Je suis à la retraite et mes émoluments ne sont pas terribles. Donc, mon mari et moi restons dans un endroit insalubre ! Demain je vais appeler le service hygiène de ma commune voir s'ils peuvent m'appuyer. Qu'en penses-tu ? Merci pour ton aide.

Cordialement

discovery1953

[f6bes]

Bjr à toi,
Relire ATTENTIVEMENT ton contrat d'achat établi par le NOTAIRE !
Voir ce qui est dit concernant l'assainissement.
Sans aller en justice, tu pourrais déjà adresser une lettre en recommandé à l'ancien proprio.
lettres rédigée en des termes corrects , mais ferment. Envisager dans cette lettre une action en justice éventuellement.
Bien sur faut savoir ce que comporte comme annotation le contrat de vente concernant l'assainissement.
Bonne journée

[A voir en vidéo sur Futura]

[cornychon]

Bonjour,

Si je comprends bien, il y a le tout à l’égout dans la rue pour récupérer les eaux usées.
Dans ce cas deux possibilités :
- Soit l’installation n’a pas été faite dans les règles de l’art,
- Soit les canalisations sont bouchées quelque part,
En principe, il y a des regards enterrés qui permettent de déboucher facilement.

Je te conseille la chose suivante :
Il faut tout de suite faire le nécessaire pour que tout fonctionne le plus rapidement possible.
Tu fais venir un plombier qui a l’habitude de déboucher les canalisations. Il va immédiatement chercher les regards. Si les canalisations sont bien installées, il va trouver la solution pour déboucher.
S’il y a un défaut de conception, il va le constater et savoir le définir. Avec son aide technique, tu prends des photos pour avoir les preuves de la malfaçon. Si c’est vraiment grave, avant d’aller plus loin, tu fais constater les malfaçons par un huissier.

A mon avis, le plombier va résoudre ton problème, les canalisations sont bouchées! !
S’il faut refaire l’installation, il va te conseiller une entreprise capable de tout remettre en état. Tu fais faire un devis. Il n’y a pas forcement pour beaucoup de pognon !

Avec les preuves du plombier, les photos prises des malfaçons, le constat de l’huissier, tu pourras en parallèle, avec l’aide juridique de ton assurance maison, entreprendre un recours en justice. Avant d’aboutir, ça peut prendre une à plusieurs années.

[SK69202]

L'acte de vente indique t-il que le bien est raccordé au "tout à l'égout" ?
Il faut faire un diagnostique du montage et constater réellement que les eaux usées vont au réseau public. (plombier + service de la ville, cas récent dans mon entourage)
En cas de non conformité, faire annuler la vente.

Un immeuble non doté d'un système d'évacuation des eau usées peut être classé insalubre donc inhabitable.

[JPA80]

Bonjour,

Extrait:

"J'ai appris que les tuyaux étaient à même la terre, sans sable, ce qui est indispensable et ne sais même pas s'il y a une évacuation à part pour les toilettes."
On parle d'assainissement individuel ou collectif ?