raccordement eaux usées obligatoire ... impossible !

[patdxfr]

Bonjour à tous,

Je suis sur l'achat d'un terrain situé en zone U, avec arrivée des réseaux eau et électricité OK.
Par contre l'égout le plus proche est de l'autre côté de parcelles limitrophes et les propriétaires ne veulent pas que l'on passe l'égout par chez eux ...
Nous voulons monter 2 maisons bois et une petite station d'épuration serait envisageable, on recyclerait l'eau pour le jardin
Par contre le règlement d'urbanisme oblige à un raccordement aux réseau d'eaux usées !!!

Si quelqu'un a une idée pour arrêter de tourner en rond, elle est la bienvenue ...

Précisions :
1/ le PLU a été retoqué, c'est donc l'ancien règlement qui est toujours d'actualité.
2/ nous sommes en Corse (ou le 1/ est fréquent )

Merci
Pat_2b
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[cornychon]

Bonjour,

Juste une idée susceptible de faire avancer le problème.

Contourner la propriété du voisin, en utilisant une petite station de relevage.

TECHNIQUE DE REALISATION DU BRANCHEMENT PARTICULIER
https://www.flers-agglo.fr/wp-conten...ssement-V2.pdf

[f6bes]

Bonjour à tous,

Je suis sur l'achat d'un terrain situé en zone U, avec arrivée des réseaux eau et électricité OK.
Par contre l'égout le plus proche est de l'autre côté de parcelles limitrophes et les propriétaires ne veulent pas que l'on passe l'égout par chez eux ...
Nous voulons monter 2 maisons bois et une petite station d'épuration serait envisageable, on recyclerait l'eau pour le jardin
Par contre le règlement d'urbanisme oblige à un raccordement aux réseau d'eaux usées !!!

Si quelqu'un a une idée pour arrêter de tourner en rond, elle est la bienvenue ...

Précisions :
1/ le PLU a été retoqué, c'est donc l'ancien règlement qui est toujours d'actualité.
2/ nous sommes en Corse (ou le 1/ est fréquent )

Merci

Pat_2b

Bjr à toi, Avez vous INFORME l'urbanisme du refus du passge du "voisin" ?
Le raccordement OBLIGATOIRE, encore faut il qu'il soit POSSIBLE.
Bien sur SI un autre TRACE est possible, alors il n'y a plus d'impossibilité.
Bonne journée

[patdxfr]

Bjr à toi, Avez vous INFORME l'urbanisme du refus du passge du "voisin" ?

Bien sur ! réponse : ce n'est pas notre pb ...

Le raccordement OBLIGATOIRE, encore faut il qu'il soit POSSIBLE.
Bien sur SI un autre TRACE est possible, alors il n'y a plus d'impossibilité.
Bonne journée

Il y aurait deux autres passages, mais les propriétaires sont difficiles à joindre (maquis) et la pente serait problématique.

Merci
Pat_2b

[A voir en vidéo sur Futura]

[patdxfr]

Merci pour ce document, il y a effectivement un autre passage pour lequel il faudrait utiliser une pompe de relevage.
Pat_2b

[reglis06]

Salut,

Tu as quelques informations ICI

Obligation de raccordement

Si le logement est construit après la mise en service du réseau communal d'assainissement, le raccordement doit être réalisé lors des travaux de construction du logement.

Certains bâtiments sont dispensés de se raccorder, notamment lorsqu'il existe une impossibilité technique ou lorsque le coût est exagéré. Cela peut être le cas, par exemple, d'un immeuble situé en contrebas d'un égout.

Vous devez adresser, sur papier libre, une demande de dispense de raccordement à votre mairie. Si vous obtenez une réponse positive, vous devrez installer un système d'assainissement autonome.

Première étape, récupérer le plan du réseau communal d'assainissement collectif, le tout-à-l'égout auprès du Service Public d'Assainissement Collectif. Pour ma part, je l'ai obtenu auprès du service de l'urbanisme de ma commune.

Voilà à quoi ressemble un extrait de ce plan

[Mickele91]

Bonsoir,

Bien sur ! réponse : ce n'est pas notre pb ...

Ok, ce n'est pas leur problème...Question : Est-ce que le voisin a le droit de s'opposer à la traversée de son terrain ?...

Si la réponse est oui...ben j'ai envie de te dire qu'il ne te reste plus beaucoup de possibilité...si ce n'est une seule, te payer le raccordement au tout à l'égout par la "route"...vu que d'après ce que tu nous dis, il est obligatoire...

A moins de faire partie d'une "exception" qui te permettrait de passer outre, il te faudra renoncer à ton projet...

Cordialement