Découverte fortuite d'objets archéologiques, que dit la Loi ?
Discussion fermée
Affichage des résultats 1 à 1 sur 1

Découverte fortuite d'objets archéologiques, que dit la Loi ?



  1. #1
    cherallier
    Animateur archéologie

    Découverte fortuite d'objets archéologiques, que dit la Loi ?


    ------

    Bonjour,
    La découverte d'un objet d'intérêt archéologique peut arriver à n'importe lequel d'entre nous. La loi à ce sujet est assez claire et encadre les démarches à faire dans un tel cas ; les thèmes de notre forum sont validés et commentés dans l'esprit de cette loi.

    https://www.culture.gouv.fr/Regions/...ques-fortuites

    -----
    Dernière modification par JPL ; 10/11/2020 à 14h35.

  • Discussions similaires

    1. Découverte fortuite d'une hypogammaglobulinémie
      Par invite2989b5c3 dans le forum Maladies génétiques et maladies orphelines
      Réponses: 2
      Dernier message: 10/03/2021, 11h57
    2. Saisie d'objets archéologiques rares
      Par cherallier dans le forum Archéologie
      Réponses: 3
      Dernier message: 05/11/2020, 09h57
    3. Démantèlement d'un trafic d'objets archéologiques en Italie
      Par invite4fb9d2e4 dans le forum Archéologie
      Réponses: 2
      Dernier message: 19/05/2012, 19h28
    4. Objets archéologiques
      Par invite433723b4 dans le forum Archéologie
      Réponses: 8
      Dernier message: 25/06/2011, 21h00