Bonsoir, voila hier soir avec des amis on parlait de limite de propriété et autres droits de passage.....
Et une question est rester sans réponse: je sais que mon terrain fait 4000m2 de surface mais je suis propriétaire :
-De quel hauteur????1km, 2km
-En profondeur?? puis-je creuser jusqu'au japon??(je rèves d'y aller)
Bref une question bête mais cela m'intéresse quand même.
merci de vos lumières
hdsbattus
Bonsoir.
Pour l'air, c'est le PLU qui détermine jusqu'à quelle hauteur tu peux, tenter d'accroitre ton domaine, mais l'espace aérien ne t'appartient pas (limite basse de survol 300 pieds).
Pour le sous sol, tu en es propriétaire, mais les ressources géologiques éventuelles ne t'appartiennent pas et pour creuser très profond il faut une autorisation, plus un tas de fioritures, genre s'il y a une grotte sous ton terrain et que son entrée est chez le voisin, la grotte appartient au voisin.
Creuser jusqu'au Japon, c'est que tu ne creuses pas sous chez toi, pour nous c'est plutôt vers l'océan à l'est de la Nouvelle Zélande.
@+
Dans les villages gaulois, ils ne sont jamais tous d'accord. Jules César
