Bonjour.
Peut être pas le bon Forum mais j'essaie quand même.
Nous sommes 2 particuliers qui avons fait éxécuter la VRD d'un lotissement de 2 lots. Que doit comprendre comme indications et quelle forme doit avoir le PV du "Passage camera" dans les tuyaux EU pour être valable. Où pouvons nous trouver ces indications il doit bien y avoir des normes. L'entrepreneur et le géomètre chargé de suivre les travaux ne peuvent ou ne veulent nous fournir qu'un CD daté du 13 septembre 2013 où l'on voit bien l'intérieur des tuyaux + une page de "compte rendu" avec le nom de la commune, la date du 15 septembre 2013, un Dimanche bizarre pour une entreprise!!!!, un plan d'ensemble avec un cercle englobant plusieurs terrains voisins, pas d'adresse du terrain ayant pourtant un nom de lotissement, des numéros de parcelles, pas de nom de société, pas de nom d'intervenant, pas de signature, pas même un petit coup de tampon, ça nous parait léger pour un PV, que ce passera t'il en cas de problémes avec un document pareil. Où et à qui demander d'intervenir pour avoir un document en bonne et dû forme?
Si quelqu'un pouvait nous renseigner rapidement, car on nous presse de signer les documents de fin de chantier, nous lui en serions trés reconnaissant.
Cordialement
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