Législation chimie
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Législation chimie



  1. #1
    invitee595b4a6

    Législation chimie


    ------

    Bonjour,

    Comme beaucoup de jeunes en france, et ailleurs, de nombreux jeunes l'occasion de faire de la chimie chez eux (organique et minérale), sans faire de produits explosifs ou pyrotechniques ni de drogues.

    Je cherche les lois concernant cette activité et sa légalité nottement pour la possetion de la verrerie et matériel physique ainsi que les réactifs.
    Y-a t'il des lois qui interdisent limitent l'usage, la détention de produits (je parle des substances autre que les drogues et explosifs)

    J'ai cherché sur légifrance mais je n'ai que des résultats sur les drogues !!!

    Un ami m'a parlé d'articles sur la distillation de l'alcool qui est totalement interdite quelque soit le volume, sinon il me semble quer le distillation sur des quantités dépassant 10L est interdite.

    Pourriez-vous m'éclairer en conséquent sur ces législations qui s'appliquent aux "chimistes de cuisine " !

    Merci beaucoup

    -----

  2. #2
    Thrr-Gilag

    Re : législation chimie

    Il ne me semble pas avoir de contraintes particulières pour ça (à part la distillation d'alcool) notamment parce que la majorité des produits chimiques ne peuvent être vendus à des particuliers (même en faisant valoir son statut de chimiste).

    Du coup les produits disponibles sont ceux que tout un chacun est dans la mesure d'acheter. Par contre en cas d'accident, c'est avec ton assurance qu'il faudra voir si oui ou non les dégats sont couverts.


    Si ça a pu aidé.
    Si la matière grise était rose, on n'aurait plus d'idée noire (Pierre Dac)

  3. #3
    invite374fa1d9

    Re : législation chimie

    c'est vrai qu'on ne peut acheter bcp de choses. Je crois meme qu'il est impossible d'acheter des trucs chez Sigma, alpha, Merck, etc.... en tant que particulier.

    Certains produits peuvent se trouver en pharmacie.
    D'autres sont quasiment impossible a se procurer.

  4. #4
    HarleyApril
    Modérateur

    Re : législation chimie

    Bonjour
    il y avait également une législation particulière sur les balances, mais je crois que ça a disparu
    si quelqu'un peut préciser ça pour pierre ?

    Cordialement

  5. A voir en vidéo sur Futura
  6. #5
    Cosmochimicher

    Re : Législation chimie

    Bonjour,

    Pour ma part je n'ai jammais eu trop de problèmme à commender des produits chez différents fourniseurs dont Merk que se soit à titre de particulier ou de responsable au sein d'association scientifique.
    Cela doit dépendre de la nature des produits que l'on commende (il existe peut être une liste noire plus restrictive pour les particuliers), certains fourniseurs pour certains produits m'ont renvoyé une fiche me demmandant ce que je voulais faire avec ce produit (sans doute pour vérifier que l'utilisation ne présentait pas de dangers), mais tous ont finit par me fournir les produits souhaités (divers réactifs pour détermination minérale).

    Il est également possible de récupérer au près de labos et industries de vieux produits qu'ils pourraient juger périmé ou de pureté incertaine ainsi que du matériel un peu viellot (s'est comme ça qu'en de nombreux stages je me suis constitué un petit labo d'analyse minérale).

    Pour les balances, il existait effectivement une législation, j'ai une vielle balance de labo Metler sur la quelle il est riveté une plaque : "Vente interdite aux particuliers" (que j'ai récupéré dans un labo après AZF), mais cette réglementation ne doit plus être valable car j'ai dernièrement acheté une balance électronique chez un fourniseur bien connu de l'enseignement.

    Je ne sait pas si il existe une réglementation spécifique à la détention et à l'utilisation de produits chimiques par des particuliers, ni les clausses d'assurance, mais je pense que si l'on est en mesure de démontrer que les quantités stockés et que les conditions de stockage et de destruction des déchets sont en accord avec la législations applicable dans les labos, il ne doit pas y avoir de problème. Il faut toutefois être très résonable sur la quatité de produit inflammables stockés ou alors faire la démarche de prévennir les ponpiers susceptibles d'intervenir sur la nature des produits stockés (tout le monde à bien un bidon d'alcool à bruller ou d'acétone et divers acides dans son garage ...).

    Mais si vous trouvez des articles de loi, cela m'intéresse.

    Vivien.
    Dernière modification par Cosmochimicher ; 06/08/2008 à 21h37.

  7. #6
    invite2313209787891133
    Invité

    Re : Législation chimie

    Citation Envoyé par Cosmochimicher Voir le message
    Pour les balances, il existait effectivement une législation, j'ai une vielle balance de labo Metler sur la quelle il est riveté une plaque : "Vente interdite aux particuliers" (que j'ai récupéré dans un labo après AZF), mais cette réglementation ne doit plus être valable car j'ai dernièrement acheté une balance électronique chez un fourniseur bien connu de l'enseignement.
    Il y a la même plaque sur ma balance, mais elle doit dater des années 50 et aurait sa place dans un musée. En attendant elle est quand même précise à 0.1mg et marche comme au 1er jour; ils faisaient pas de camelote à cette époque.

    En ce qui concerne les réactifs il me semble qu'une interdiction s'applique aux précurseurs de drogues et aux produits très toxiques.
    Les produits inflammables sont aussi réglementés en fonction de la quantité et de la zone de stockage, par exemple on ne peut pas ranger un bidon de 5 litres d'essence n'importe où.

  8. #7
    invitee595b4a6

    Re : Législation chimie

    Bonjour, en ce qui cncerne les réactifs, je peux TOUT me procurer auprès des fournisseurs (Aldrich/Meck, ...) ainsi que la verrerie ! Pas de soucis pour avoir les produits !
    Mais bon j'ai récupéré un vieux flacon étiqueté Pipéronal et là j'ai pris peur en regradant la loi !

  9. #8
    invitee595b4a6

    Re : Législation chimie

    Oui, il est possible d'avoir tous les produits, cependant pour certains produits contrôlés, il est nécessaire de fournir des papiers aux authorités douanières. Par exemple pour de l'éther !

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