une question de légalité
Discussion fermée
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une question de légalité



  1. #1
    inviteb57f35b5

    une question de légalité


    ------

    bonjour

    je tiens un blog sur une maladie dont je suis atteint. Parcourant vivement la littérature scientifique, j'ai développer une hypothèse personnelle que je peux justifier. Je l'ai écrite et je voudrais la mettre en ligne. Est-ce que j'ai le droit de la mettre en vente (en ajoutant les coordonnées et régimes sociale bien sûr) ?

    Au niveau des droits d'auteur je respecte l'exception de la loi française sur la citation donc je ne pense pas avoir de problèmes à ce niveau-là.

    Merci.

    -----

  2. #2
    inviteb57f35b5

    Re : une question de légalité

    up

  3. #3
    mh34
    Responsable des forums

    Re : une question de légalité

    Bonjour.
    Je suis désolée, mais vous êtes sur un forum scientifique, et votre question est du ressort du droit ; vous devriez poser la question à un juriste ou un avocat spécialisé sur le sujet.
    Discussion fermée, pour la modération.
    "mal nommer un objet, c'est ajouter au malheur de ce monde". Albert Camus

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