Bonjour,
je suis convoqué par un cabinet de géomètres experts pour un bornage amiable.
Un des voisins dit posséder un plan cadastral où la limite de parcelle est matérialisée par une ligne pleine doublée d'une ligne en pointillés. Dans tous les exemples que j'ai trouvé aucun n'a cette configuration. Que signifie donc cette ligneen pointillés? Merci d'avance pour vos réponses
Bonjour,
Sujet mal placé, ce n'est pas un débat scientifique
Normalement cela veut dire: chemin ne formant pas parcelle non mitoyen
comme un droit de passage entre 2 parcelles
http://cadastre.pagesperso-orange.fr...rs/legende.PDF (page 4)
Bonjour EauPure, merci pour votre réponse.
Quant-à mon sujet , je le déplace dans la rubrique environnement ou Terre?
Bjr à toi
Tu ne l e déplaces PAS..Déjà que ça n'a rien de scientifique, tu créeras un DOUBLON...ce qui n'est pas
autorisé par FUTURA.
touche à rien.
Bonne journée
Discussion close.
Rien ne sert de penser, il faut réfléchir avant - Pierre Dac
