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Exigences légales et autres




  1. #1
    raven95

    Exigences légales et autres

    Bonjour

    Je dois réaliser l'ISO 14001 dans un secteur d'une grande entreprise. Un problème vient à ma rencontre :
    Les exigences légales et autres !!!
    Comment fait-on pour recenser tout les textes auxquels sont soumis mon secteur ?
    Y a t-il un site qui permet d'avoir toutes les exigences pour chaque thème (déchet, air, sol...) ?

    Merci d'avance

    Cordialement

    Raven.

    -----


  2. Publicité
  3. #2
    cricou57

    Re : Exigences légales et autres

    Bonjour,

    La première étape est de vérifier que votre entreprise ne comporte pas d'ICPE (voir avec la nomenclature des ICPE). Si vous êtes ICPE, vous devez suivre les conditions de votre arrêté prefectoral qui va vous donnez déjà beaucoup d'exigences réglementaites. Si vous n'êtes pas ICPE, vous être peut être IOTA? la aussi d'autres exigences.

    Pour les autres exigences, regardez au sein de votre groupe, de la mairie, de votre propre entreprise si vous n'avez pas des exigences particulières... et ainsi de suite.

    Bonne chance

  4. #3
    raven95

    Re : Exigences légales et autres

    Bonjour

    Je suis en train de vérifié pour l'ICPE (climatisation, chaudière etc)
    Mais ensuite quand j'ai finit avec l'ICPE, je fais comment pour trouver les autres textes ?


  5. #4
    cricou57

    Re : Exigences légales et autres

    Bonjour,

    Es tu ICPE ? Si oui, tu as un arrêté préfectoral qui te donne tes seuils (et tu regarde la date de ton arrêté par rapport aux textes qui sont sorties entre temps)


    Si tu ne l'es pas, il faut que tu regardes sur un site comme legifrance, pour chercher par exemple les textes concernant les chaudières (+/- 2 MW)... Il faut faire texte par texte ou activité par activité ou secteur par secteur : cabine de peinture, TAR, chaudière, prélèvement d'eau, rejet d'eau, cheminée...

    C'est ici que ton Analyse environnementale, la 1ère étape de la mise en place d'un SME est cruciale. Si tu n'en a pas fais c'est un peu plus compliqué , car je ne suis pas certain que tu es pris en compte tous tes aspects et impacts environnementaux, que tu es sortie tes AES et IES et que tu les es hiérarchisés...

    Bonne chance

  6. #5
    raven95

    Re : Exigences légales et autres

    j'ai fait mes AES et IES mais je ne l'est ai pas encore hiérarchisé.

    Pour les ICPE, la climatisation est soumis a autorisation, la chaudière je ne sais pas encore (la puissance doit m'être donné mais la personne est en vac). Sinon le reste, il ne sont ni déclaration, ni autorisation ( enfin il me reste aussi le papier à calculer en métre cube, je le fait bientôt).
    Donc pour la climatisation, je trouve ou l'arrété prefectoral ? J'ai cherché mais je ne l'est pas trouvé...

    J'ai déjà regardé sur légifrance mais je comprend pas trop qu'elle texte je dois mettre. Par exemple, pour les déchets, je tape "déchet" et je met tout les textes relatif aux déchets ? pour l'air aussi ? etc etc

    Merci

    raven

  7. A voir en vidéo sur Futura

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