Y-a-t-il des sanctions pour le non respect des normes Euro 4,5&6 pour les entreprises?
Bonjour, je m'intéresse de plus en plus au domaine de l'environnement, suite à l'arnaque d'une amie par un commercial de panneaux photovoltaïque.
Cela m'a donc amené au normes Euro misent en places pour réduire les émissions toxiques des transporteurs. J'aimerai savoir quelles sont les sanctions encoururent par les entreprises ou employés qui ne les respectent pas?
Bjr à toi et bienvenue sur Futura,
Hum comme tous véhicules, les transporteurs sont soumis à CONTROLE (pollution) de leur véhicule.
Donc si "pollution" le certificat de controle n'est pas établi et remise aux normes et contre visite.
Je ne vois pas en quoi "l'employé" serait responsable du véhicule de son entreprise en ce domaine ??
Des controles inopinées ont lieu sur les routes.
Je suppose que cela peut amener à verbalisation !
Que viens faire le photovoltaique là dedans ??
A+
Re : Y-a-t-il des sanctions pour le non respect des normes Euro 4,5&6 pour les entreprises?
Mais d'un coté je trouve sa dégueulasse de faire payer des taxes a la con sur des employeurs qui débute,sans un grand capital,donc avec des vieux camions, cela ne tien pas debout,si le camion fait 20 ou 25 litres,c'est pas grand chose et c'est pas en payant que notre véhicule va devenir plus écolo !!!
Bjr à toi,Envoyé par funs94
C'est pas faire payer de staxes , c'est payer des PV. C'est pas pas pareil.
Un PV ça peut s'éviter. une ..TAXE est du .....(pollutiion ...ou pas).
Ne mélangeons pas les définitions des mots.
Je trouve ça dégeulasse de m'interdire de rouler à plus de 90 sur des routes spacieuses là ou je pourrais rouler à 110 !
C'est itou pareil !!
Tu préféres payer une amende de 100 euros que de faire REGLER correctement ton véhicule ??
C'est pas la CONSOMMATION (20/25 l) qui fait FORCEMENT la pollution. C'est le mauvais réglage meme avec véhicule de 10 l de consommation.
Tu fais régler tu GAGNES en consommation et en "NON PV"
Tout bénef !!
A+
