Répondre à la discussion
Affichage des résultats 1 à 3 sur 3

Différence entre DOM et TOM



  1. #1
    meline_du_59

    Différence entre DOM et TOM

    Bonjour à tous,

    Voilà j'aimerais savoir la différence entre DOM et TOM. Pour moi, les DOM participet à la vie métropolitaine (comme l'élection présidentielle, les européennes ??) mais les TOM ont un statut spécial et je 'en sais pas plus.

    Pouvez-vous m'aider s'il vous plait ??

    Un grand merci d'avance

    -----


  2. #2
    SK69202

    Re : Différence entre DOM et TOM

    Bonjour,

    Les DOM se sont des départements à part entière, conseil général, préfet, députés, sénateurs etc.

    Les TOM sont des territoires français qui ont un statut à part mais comme les DOM ils ont des députés et des sénateurs.
    Ils disposent par contre d'une assemblée territoriale qui est élue au suffrage universel et d'un gouvernement territorial issue de la majorité de l'assemblée. (quand il y en a une )
    L'autorité de l' Etat est représentée par un haut commissaire qui dispose en gros des pouvoirs d'un préfet.

    @+
    Dans les villages gaulois, ils ne sont jamais tous d'accord. Jules César

  3. #3
    Ouk A Passi

    Re : Différence entre DOM et TOM

    Bonjour,

    DOM, oui
    TOM, l'appellation a changé! Maintenant c'est "COM"

    Le Monde.fr précise:
    Des DOM-TOM aux DOM-COM
    Article publié le 02 Juillet 2007
    Source : LE MONDE.FR Xavier Ternisien
    Taille de l'article : 300 mots


    Extrait :
    La notion de "DOM-TOM", bien que couramment employée, n'a plus cours depuis la révision constitutionnelle de 2003. Il existe toujours quatre départements d'outre-mer (DOM) : la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane et la Réunion. En revanche, la notion de territoire d'outre-mer (TOM) a disparu pour être remplacée par celle de collectivité d'outre-mer (COM). Les DOM sont régis par l'article 73 de la Constitution. Ils ont pour particularité d'être à la fois département et région. C'est pourquoi on les appelle aussi des "régions monodépartementales". Ils comprennent à la fois un conseil général et un conseil régional.Les COM dépendent de l'article 74 de la Constitution.
    Davantage d'informations sur Wikipédia, qui précise que les Départements d'Outre Mer (DOM) sont en fait des ROM (Régions d'Outre-Mer, chaque "région" ne comprenant de fait qu'un seul département).


    Il eut été dommage de passer à coté de cet aspect capital de la Constitution

Sur le même thème :

Discussions similaires

  1. différence entre la puissance en kwh entre tuli et nunna?
    Par pascal35 dans le forum Habitat bioclimatique, isolation et chauffage
    Réponses: 4
    Dernier message: 04/09/2008, 16h16
  2. Réponses: 21
    Dernier message: 18/08/2008, 14h16
  3. [Biologie Cellulaire] différence entre ?
    Par Kemaro dans le forum Biologie
    Réponses: 0
    Dernier message: 28/02/2008, 11h22