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Légalité des fouilles & club d'initialisation sur Angers




  1. #1
    geoffroy.leroux

    Légalité des fouilles & club d'initialisation sur Angers

    Bonjour,

    Je souhaite profiter de mes vacances pour m'initier à la recherche de fossile.
    J'aimerai connaitre globalement les démarches pour que cela soit légal selon le type de lieu que je veux prospecter.
    Par exemple:
    * Ancienne carrière ouverte mais abandonnée
    * Carrière encore en exploitation (document vierge à remplir ?)
    * lieu indéterminé (public/ privé?)
    Quels sont vos démarches dans les différents cas ? auriez vous des trames de demande d'autorisation vierge à remplir ?
    Dans le cas de lieu public puis je contacter la mairie ? si oui quel est en général l'acceuil ? (sachant que je ne suis ni étudiant ni professionel dans ce domaine).

    Enfin pour m'aider efficacement dans mes démarches, connaissez vous un club sur angers ?

    Merci !

    -----


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  3. #2
    wingas

    Re : Légalité des fouilles & club d'initialisation sur Angers

    Bonjour,
    Je me jette à l'eau ! je suis archéologue, et de fait la législastion est plus lourde il me semble. Pour la chasse aux fossiles, il me semble utile d'avoir l'autorisation du propriétaire de la carrière, surtout pour des raisons de sécurité. Il peut demander une décharge en cas d'accident. En effet il vaut mieux avoir une responsabilité civile... pour se couvrir (voir avec son assureur) ou être assuré en faisant parti d'une association.
    Pour les lieux publics, c'est plus difficile il n'y a pas que les mairies, mais aussi les communautés de communes, le conseil général.... Il faut se renseigner en mairie sur le cadastre et obtenir l'autorisation du propriétaire et celle de l'exploitant.
    Enfin, je déconseille les ballades sur les chantiers autoroutiers, décapages industriels.... quand il y a des engins en action et le weekend à proximité des zones de stationnement d'engins, dans le premier cas pour ne pas être écrasé, dans le second pour ne pas être considéré comme "voleur de carburant.... petit voyou...."
    J'espère que d'autre internautes donneront leur avis... bonnes recherches. Dans le milieu des fossiles, souvent les amateurs (ceux qui aiment ) font avancer le sujet.

  4. #3
    geoffroy.leroux

    Re : Légalité des fouilles & club d'initialisation sur Angers

    Merci wingas pour cette première réponse qui m'apporte déjà quelques éclairages.
    En ce qui concerne les carrières, c'est vrai que ce cas parait plus évident vu que le risque est avéré !
    Je testerai le contact avec des propriétaires la semaine prochaine et je vous ferai un petit retour d'expérience .
    Tu m'as interpellé sur le point de l'assurance, ce dont je n'avais pas pensé, je vais donc contacter mon assurance, en attendant d'être inscrit à un club (ce qui parait pour ce point la meilleur solution).
    Merci pour les tuyaux concernant les chantiers (j'avoue avoir failli tenter la chose ce week end d'ailleurs sur un petit chantier , ouf !).

    Il y a deux points que je souhaite mettre en évidence dans ma question:
    > Comment se passe selon vos expériences sur le terrain, les contacts avec les mairies (ou organisme officiel), en détail relationnel (grise mine ou sourire), documents nécessaires à ne prévoir à l'avance, par exemple...
    > Les propriétaires de carrière ne sont ils pas un peu débordé par ce genre de demande ? d'ou un possible ras le bol ? (autant être au courant avant afin de prévoir la bouteille de vin ).
    Et comme les carrières ferment le week end (non?) et que je suis dispo que le week end, cela sera t il néanmoins possible ?
    > Et sais t on jamais si vous avez les références exactes des codes de loi à ce propos (si cela existe..) je ne dis pas non !

    Enfin, niveau association, comment cela se passe t il ? quels sont les aspects de l'activité développée (sur le terrain, culture, ?) et dans quel proportion ?


  5. #4
    verso49

    Re : Légalité des fouilles & club d'initialisation sur Angers

    Salut Geoffroy !

    Sur Angers il y a l' AREMPA comme asso, mais je n'ai pas les coordonnées
    Peut-être à la mairie ?

    verso49

  6. #5
    wingas

    Re : Légalité des fouilles & club d'initialisation sur Angers

    Bon, question propriétaire, j'ai toujours eu de bons contact avec eux, et quand il me réponde non, "j'obéis" mais en leur demandant la raison. Souvent ils ont peur qu'on dépose une plainte si on se tort une cheville.... et en général l'attestation d'assurance et la décharge de responsabilité suffisent à leur montrer qu'on ne veut pas leur causer de tort. L'alcool est interdit sur les chantiers... à éviter. Un petit coup de téléphone auparavant pour annoncer sa visite est un plus, enfin leur demander l'heure à laquelle ils peuvent nous recevoir.
    Côté association de géologie, il y a de tout, sorties organisées avec les adhérents, visites de carrière et collectes de quelques specimen fossiles, bourses d'échanges, cours, conférences... et bibliothèque de section.
    Sur le terrain, dès le début il faut s'imposer quelques critères un bout d'empreinte ou de fossile... ça fait lourd dans le sac! On apprend à devenir sélectif.
    Avant de partir, il vaut mieux regarder la carte géologique ou consulter le site du brgm pour connaître l'étage cela donne des idées sur ce que l'on va découvrir,
    Pour l'assurance en général la responsabilité civile est intégrée dans l'assurance de la maison, l'assurance étudiante... Inutile d'en prendre une de plus, simplement demander une attestation dont on pourra faire des copies et les laisser avec la décharge de responsabilité. Ah j'avais oublié, en carrière un casque de chantier est parfois utile quand on approche des fronts de taille (pour éviter le petit caillou qui peut tomber sur la tête) et si l'activité économique existe, le gilet jaune fluo (le même que celui préconisé dans la voiture) et de bonnes chaussures c'est un plus. En général le carrier indique une zone, il vaut mieux s'y tenir même si on est tenté d'aller plus loin. Quelquesfois des tonnes de roches ne sont pas tombées après les tirs. Il faut aller les chercher à la pelleteuse.
    Bien entendu prévoir un bon sac (à dos de préférence) pour ramener les échantillons et un bon marteau ( de géologue ou de maçon), plus un ou deux burins au cas ou... une bouteille d'eau et un chapeau + un ou deux pansements si on se tape sur les doigts (je sais a peut arriver de se blesser) voir des gants si on retourne beaucoup de pierres, ça use la peau.

  7. A voir en vidéo sur Futura
  8. #6
    archeos

    Re : Légalité des fouilles & club d'initialisation sur Angers

    Hello!!
    Va faire un tour à la Fac d'Angers, y'a d'excellents profs de Géol qui pourront te renseigner! (Par contre, va falloir attendre la rentrée!)
    Veuillez contacter l'administrateur si votre date de naissance a changé
    (Futura Sciences)

  9. #7
    Goldored

    Re : Légalité des fouilles & club d'initialisation sur Angers

    Contacter le Service régional d'Archéologie (SRA) de la Direction régionale des Affaires culturelles (DRAC) de votre région est le meilleur moyen d'avoir une réponse efficace.
    La fouille, la prospection, le ramassage sont effectivement juridiquement très encadrés.

  10. Publicité
  11. #8
    archeos

    Re : Légalité des fouilles & club d'initialisation sur Angers

    Citation Envoyé par geoffroy.leroux Voir le message
    Bonjour,

    Je souhaite profiter de mes vacances pour m'initier à la recherche de fossile.
    Je crois que le SRA a assez de boulot comme ça pour ne pas lui demander la gestion des sites fossilifères!
    Veuillez contacter l'administrateur si votre date de naissance a changé
    (Futura Sciences)

  12. #9
    Goldored

    Re : Légalité des fouilles & club d'initialisation sur Angers

    Citation Envoyé par archeos Voir le message
    Je crois que le SRA a assez de boulot comme ça pour ne pas lui demander la gestion des sites fossilifères!
    C'est quand même son boulot d'autoriser ou non les fouilles "privées".
    Et il ne s'agit pas de faire la "gestion des sites fossilifères". En revanche, la Paléoanthropologie les concerne aussi.
    Par ailleurs, le SRA saura lui dire quelle est la réglementation qui s'applique au ramassage de surface etc.

  13. #10
    red privateer

    Re : Légalité des fouilles & club d'initialisation sur Angers

    Hello,
    Tu trouveras peut etre ta reponse ici
    http://www.geopolis-fr.com/index1.html

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