Brevets - Copyrights

[invitef7177163]

Bonjour,

Bon, je sais que le sujet des brevets industriels ne colle pas trop au theme de cette section, mais c'est le seul endroit ou je peux poster cette question:

A quels copyrights sont soumis les figures des brevets mis en ligne? est-ce dans le domaine publique? c'est a dire, librement utilisable par tout un chaqu'un? Ou alors est-t'il interdit de publier les graphes et diagrammes sur un site web ou autre document?

Sur le site de l'EPO il n'y a aucunes indications relatives aux copyrights des documents PDF q'ils mettent a disposition...

Max
-----

[JPL]

Bon, je sais que le sujet des brevets industriels ne colle pas trop au theme de cette section, mais c'est le seul endroit ou je peux poster cette question

Mais non, c'est pourquoi j'ai déplacé le message en Technologies. C'est plus logique, non ?

[invitef7177163]

Pas trop, car le sujet est le droit d'auteur lie a des dessins de brevets, et non la technologie de telle ou telle chose.

[JPL]

Oui, mais les brevets protègent une technologie. Donc c'est moins choquant que dans la position initiale.

[A voir en vidéo sur Futura]

[f6bes]

......A quels copyrights sont soumis les figures des brevets mis en ligne? est-ce dans le domaine publique? c'est a dire, librement utilisable par tout un chaqu'un? Ou alors est-t'il interdit de publier les graphes et diagrammes sur un site web ou autre document?...

Max

Bjr ,
Le fait qu'un "concepteur" ai mis son "oeuvre" en ligne, implique
donc qu'il la "dévoile" à tout un chacun malgré sa protection
de brevet et copyrights.L' "utilisation" à des fins personnelles et
NON-COMMERCIALES est de ce fait autorisées.
Le fait de reprendre cette "oeuvre"(déjà DIVULGUEE par son auteur)
dans un site ne va pas à l'encontre de la déontologie.
La bienséançe veut que l'on cite ses sourçes (et pourquoi pas
les liens)de l'auteur de l'oeuvre.Ainsi le lecteur potentiel
pourra toujours consulter "l' original".
Malheuresement il n'est pas rare de trouver des sites ou le
concepteur du site "s'approprie" l'oeuvre du concepteur
original, en laissant croire que la description est de son fait !!
Cordialement

[invitef7177163]

Salut,

Oui, c'est aussi ce que je pensais, mais mon probleme est que je souhaite utiliser quelques diagrammes de brevets pour composer une moasique de fond d'ecran sur un site web. Donc le but de ces diagrammes n'est pas de presenter telle ou telle machine/innovation, mais a pour but une simple decoration - donc difficile aussi d'y ajouter une reference...
Mon probleme est donc de savoir si j'ai a priori le droit (legal) d'employer ces diagrammes de cette maniere.

A+

Max