Bonjour à tous. J ai une question sur la vente de mon invention. Mon produit est constituer d une pièce maîtresse vendue par une marque, que j ai acheté et adapté. Ai je le droit de me lancer dans la production et la vente de mon produit tout en continuant à acheter librement cette pièce ou dois je obtenir une autorisation de la marque concernée ?
En vous remerciant par avance pour vos reponses.
Dernière modification par kronky11 ; 14/02/2018 à 15h59.
Bonjour,
La place de ce message n'est clairement pas la rubrique "TPE/TIPE". Je déplace en Technologies, par défaut. Vous feriez mieux de trouver un forum où il est question de propriété industrielle, ou bien de contacter un avocat dont c'est la spécialité.
Pour la modération.
Not only is it not right, it's not even wrong!
Bonsoir
Difficile de répondre sans voir l'ensemble une fois modifiée.
Si c'est un roulement à bille par exemple c'est considéré comme un composant donc vous n'avez rien à dire.
Si par exemple vous avez acheté le moteur de la Bugati chiron que vous modifiez une pipe d'admission et des composants électronique qui font gagner 5% alors vous pouvez vendre le kit d'amélioration mais pas comme le moteur Bugatti ChironAlbanXII.
Personne ne peux répondre à votre demande sans savoir de quoi il s'agit.
Cordialement
Faim dans le monde. Ne laissez de contributeur "sur leur faim", informez nous
Et on ne saura jamais ..... car on ne parle pas d'une invention géniale qui n'est pas brevetée.Envoyé par Zozo_MP
Donc, il faut d'abord savoir si cette invention, en dehors de considérations légales, a un avenir commercial et faire une étude de marché pour voir si il y a un intérêt à investir un peu (beaucoup!) de sous dans le produit (J'ai un arrière grand-père qui a inventé la pince à linge en bois et qui s'en est bien sorti !)
Si le marché existe et est rentable, tu déposes un brevet par l’intermédiaire d'un cabinet de brevet (€€€) et qui est tenu au secret professionnel . Ensuite tu te lances dans la fabrication (€€€) et un service commercial (€€€)
Ce n'est pas un forum qui te donnera la clé du succès
PS : fait une recherche avec le mot clef Brevet sur le forum technologie, le sujet a été abordé moult fois .
Dernière modification par DAUDET78 ; 15/02/2018 à 07h58.
J'aime pas le Grec
Bonjour à tous,
Je n'y connais rien, un simple avis, supposition.
Comme c'est un produit breveté qui est modifié ( qui a +/- de 20 ans de commercialisation ou dépôt du brevet ? ), il est peut-être possible qu'il faut en demander une autorisation au détendeur du brevet original.
Et si il y a autorisation, une part des bénéfices de la vente du produit modifié pourrait être exigée ou bien plus suivant leur exigence.
Faire tout pour la paix afin que demain soit meilleur pour tous
Bonjour à tous, bonjour Kronky,
Quasiment tout les produits vendus contiennent un produit fabriqué par d'autres.
Par exemple dans une radio il y a plein de composants électroniques fabriqués par d'autres sociétés. Ici personne ne se pose ce genre de question: le fabriquant vend ses composants via un grossiste et toi tu vends les appareils, au final tout le monde est content et il n'y a pas besoin d'établir de contrat.
Donc j'aurai tendance à te dire qu'il n'y a "rien à déclarer".
Après si ton invention est une simple lampe IKEA repeinte en rouge alors c'est plus litigieux...
Le produit est-il inséré dans un boîtier à l'origine?
Dernière modification par Teknic ; 15/02/2018 à 20h40.
Bjr à toi
Ca commence donc par l'extraction des matiéres premiéres !
mais la matiére premiére est elle brevetée !!
Un composant électroniques ( simple) n'est pas breveté.
Ne mélangeons pas tout.
Bonne journée
