Comment faire pour légaliser une amphore

[FraggleRock26]

Bonsoir,
Mon Père, amateur de plongée sous marine avait remonté au début des années 60, une amphore Romaine, trouvée au large des îles du Frioul à Marseille. Il ne s'était jamais occupé de la faire reconnaître, il la gardait simplement chez lui. Celui-ci étant décédé, j'ai retrouvé une photo de l'amphore datant de 1962 exposée dans le jardin de mon Pére. Comment pourrais je faire, pour faire authentifier l'amphore, et surtout, puis-je en devenir légalement propriétaire ou, si je commence les démarches administratives, serais je obligé de la donner à "l'état" ??

S'il y a des spécialistes, je suis preneur pour une identification du type d'amphore et une idée de la valeur, sachant qu'elle est entiére, n'a jamais été retouchée ou restaurée.

Merci d'avance



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[cherallier]

Bonjour,
Il manque la taille (hauteur) de l'amphore qui serait utile pour la distinguer parmi d'autres.
Il pourrait s'agir d'une amphore vinaire type Dressel 1B possiblement du 1er siècle av. JC.
Dans ce cas précis, vous n'avez qu'un seul interlocuteur, s'agissant d'un bien maritime, c'est le DRASSM Département de Recherches Archéo-Subaquatiques et Sous-Marines
C'est le seul organisme habilité à répondre à votre question et possiblement à valider votre détention de cet objet. Plusieurs épaves sont connues au large des îles du Frioule.
Ne parlez pas de valeur de l'objet car cela induit une idée de revente et là !!!

[FraggleRock26]

Merci pour ces informations, alors elle fait environ 110cm de haut et un peu plus de 30cm à l'endroit le plus large.
Le but de savoir si je peux la déclarer, et comme elle a été découverte bien avant les lois en vigueur, c'est de savoir si je peux en devenir propriétaire et éventuellement, à ce moment là, pouvoir la revendre.

[MissJenny]

si je comprends bien cette amphore fait partie de la succession de ton père, il y a donc déjà un premier point à discuter avec le notaire. Ensuite elle a été trouvée sur le domaine public maritime, donc a priori l'Etat peut en revendiquer la propriété, même avant la loi de 2016. Ca le service de l'archéologie te le dira.

Pour la vente c'est encore un autre problème. En principe la cession d'objets archéologiques est interdite, mais il peut y avoir des dérogations. Dans tous les cas je te déconseille d'essayer de la vendre sous le manteau, tu t'exposes à de sérieux ennuis judiciaires (pour un gain d'ailleurs probablement modeste, vu que les amphores romaines ne sont pas du tout rares).

[A voir en vidéo sur Futura]

[gunthiern]

Bonjour, comme le dit Cherallier , le signaler au drasmm du département
Ensuite comme la découverte est ancienne , vous pouvez la conserver (prescription)
Si elle avait un caractère unique un musée peut vous l'acheter.
C'est un découverte de 70 ans
Actuellement c'est interdit de la ramener les gendarmes maritimes veillent.

[FraggleRock26]

Merci pour vos messages MissJenny et Gunthiern, par contre ils se contredisent un petit peu, puisque MissJenny me dit que l'étât peut en revendiquer la propriété, alors que Gunthiern dit que vu que la découverte est ancienne c'est prescrit ... Donc qui a raison ? De mon côté j'avais entendu un ami à mon Père lui dire que s'il pouvait prouver que la découverte datait du début des années 1960, il pouvait en revendiquer la propriété, c'est pour cela que j'ai contacté un ami de mon Père qui a pu me fournir cette photo prise en 1962.

Question succession, MissJenny c'est déja réglé puisque le décès remonte à fin 2018.

Ensuite je m'interroge aussi sur le fait que vous disiez que la cession d'objets archéologique est interdite, car on trouve bon nombres de ventes aux enchères avec des amphores et autres artefacts archéologiques... ??

[MissJenny]

Avant 2016 la loi disait que la propriété revenait au propriétaire du terrain et au découvreur, à condition que la découverte soit fortuite. Maintenant, dans le cas d'un plongeur qui va farfouiller dans une zone où se trouve un épave, la notion de découverte fortuite peut être mise en question. Là comme le dit Gunthiern il y a prescription (et puis de toutes façons ledit plongeur est mort) mais il ne serait pas étonnant que l'Etat revendique la propriété de l'objet, qui a été trouvé dans le domaine public. Mais ça c'est les services de l'état qui le diront.

[FraggleRock26]

Oui reste à définir "farfouiller" mon Père était plongeur amteur et professeur de plongée dans sa jeunesse, et avec ses amis ils allaient souvent faire de la plongée au large de Marseille mais sans rien chercher, d'ailleurs de ce qu'il m'a raconté il y avait plusieurs amphores, il n'en ont remonté qu'une et n'y sont jamais retourné.

[MissJenny]

Voilà, mais ça personne ne peut le prouver. De toutes façons, en ne déclarant pas l'objet, ton père a commis un délit. Il est mort, paix à ses cendres. Il ne sera pas poursuivi, ni toi qui n'as commis aucun délit. Mais la propriété de l'objet est une autre problématique, et elle est inprescriptible. A mon humble avis, tu as deux solutions, soit ne rien dire à personne mais ne pas essayer de vendre l'amphore, soit la déclarer et demander à la garder, mais ce sera au bon vouloir des services de l'Etat (tu pourrais d'ailleurs contester leur décision devant le tribunal administratif, mais bon...)

[FraggleRock26]

D'accord, merci pour toutes ces précisions.

[JPL]

Il y a tellement d’amphores en Méditerranée et ailleurs, qu’à moins que celle-ci présente des caractéristiques exceptionnelle il y a peu de chance qu’un service d’état ou un musée souhaite encombrer ses réserves avec un objet banal de plus.

[f6bes]

Oui reste à définir "farfouiller" mon Père était plongeur amteur et professeur de plongée dans sa jeunesse, et avec ses amis ils allaient souvent faire de la plongée au large de Marseille mais sans rien chercher, d'ailleurs de ce qu'il m'a raconté il y avait plusieurs amphores, il n'en ont remonté qu'une et n'y sont jamais retourné.

Personne ne peut savoir OFFICIELLEMENT de quand date cette trouvaille !! Donc impossible de vérifier si ça date de 1960.... ou de beaucoup plus tard.
pas sur que ta bonne parole suffise à convaincre Pour éviter quoi que ce soit, tu évites de faire du bruit sur tout ça....meme si ( réponse JPL )
A+

[FraggleRock26]

Normalement à partir de la photo prise en 1962 cela devrait prouver la date.

[f6bes]

T'as un date sur ta photo ?
Une photo ça peut se vielllir artificiellement.
A+

[XK150]

T'as un date sur ta photo ?
Une photo ça peut se vielllir artificiellement.
A+

Oui , bien d'accord avec ce message : qu'est ce qui PROUVE que cette histoire date des années 60 , et non pas du mois dernier ?... Sûrement pas une photo .

Le mieux , pour éviter les ennuis , serait de la remettre à sa place initiale ! Sans se faire prendre !!

[MissJenny]

Si FraggleRock26 déclare la découverte on ne va pas lui faire des ennuis. Les gens des DRAC ne sont pas des sauvages, et puis ça ne serait pas dans leur intérêt. Je pense d'ailleurs comme Jpl qu'il y a de bonnes chances pour qu'on lui laisse l'amphore, puisqu'effectivement ça n'est pas un objet rare (il est vrai que celle-ci est intacte alors que la plupart des amphores repêchées dans la mer sont cassées mais d'un point de vue scientifique intacte ou cassé ça revient à peu près au même).

[f6bes]

Deux façons:
on dit rien à personne et on garde l'objet.
on déclare sa découverte à qui de droit ( en souhaitant conserver l'objet)......et on aura la réponse et en demandant
un,e document valide pour conservation personelle.
Pas plus compliqué. Au choix

[gunthiern]

Bonjour,
Pour être validée une amphore doit être accompagnée des coordonnées de son emplacement exact
Si tu mets en vent sur des sites. e tu risques des ennuis les gendarmes maritimes de Marseille sont formés sur le sujet
Bon là c'est très ancien mais il te faudra le leur prouver
J'ai eu en juin une rencontre avec michel l'Hour haut personnage du Drasmm sur le trésor des lingôts de l'épave Prince de Conti coulée en 1746 au large de Belle ïle dont on inaugurait l'expo estivale à la citadelle de Port Louis. Trouvée par de pilleurs d'épave il y a 20 ans le trésor a été récupéré par le musée et l'affaire traine depuis en justice.
Bon là c'est une amphore assez banale, le mieux serait de publier son descriptif dans une revue historique de ton secteur.