brevabilité ou brevetabilité du vivant
bonjour, je ne sais pas ou poser ma question
je suis actuellement en premiere année a l'issba(institut supérieur de la santé et des bioproduits d'angers)
j'ai un exposé de biologie a faire
le sujet est: LA BREVABILITE DU VIVANT
je n'arrive deja pas a comprendre le sujet, quelqu'un pourrait-il m'éclairer s'il vous plait
Merci
Bonjour,
La brevatabilité du vivant définit et s'interroge sur ce qui est brevetable de ce qui ne l'est pas.
Une découverte qui conduira probablement à des applications lucratives produit un intérêt certain pour le découvreur. En effet, l'utilisation de sa découverte pour le développement de services ou de produits commercialisés lui permettra de toucher une part des bénéfices. Toutefois, le détenteur du brevet peut toucher des indemnités d'utilisation de sa découverte même si elle ne rapporte rien. Cette opportunité est valable même si les applications découlant de la découverte sont indirectes, et cela peut donc remonter jusqu'à la recherche fondamentale.
On en vient alors à la définition de ce qui peut être breveté de ce qui ne l'est pas. Lors de la découverte de gènes, cette question s'est posé et, heureusement, il a été décidé que les gènes ne soient pas brevetables. Cela aurait été un frein pour la recherche fondamentale puisque les chercheurs auraient dû acheté le droit d'approfondir les connaissances sur le fonctionnement d'un gène. Je ne connais que cet exemple mais il illustre assez bien le sujet je pense. A partir de là, tu peux envisager ou te faire un avis de ce qui peut être breveté, et faire tes recherches en fonction.
Greg
Dernière modification par LXR ; 10/11/2009 à 22h26.
Bonjour,
Houlà le sujet est vaste.
Disons qu'avant une distinction entre matière vivante animée et inanimée était faite. Depuis, grâce à des facteurs économiques, techniques ou juridiques il y a eu une évolution.
IL faut bien que tu sépares le modèle américain du modèle français (Européen disons). Renseigne toi la dessus car ce ne sont pas les mêmes textes. Même si globalement le modèle américain s'exporte de plus en plus.
IL y a eu deux étapes qui a mon sens ont marqué l'histoire de la brevetabilité du vivant:
- en 1930 le plant Act qui autorise la brevetabilité de variétés végétales issus de procédés faisant intervenir l'homme.
- l'affaire Chakrabarty où la cour suprême a accordé un brevet pour une bactérie génétiquement modifiée car cette dernière était le fruit de l'intervention humaine et qu'elle n'existe pas en tant que telle dans la nature
http://en.wikipedia.org/wiki/Diamond_v._Chakrabarty
En conclusion, aux US, tout ce qui est issu de l'intervention humaine est brevetable (à l'exception du corps humain!!)
En Europe, les textes sont un peu plus stricts et il existe notamment des catégories d'exclusion (qui n'existent pas aux US) et qui donnent une dimension éthique à la délivrance du brevet.
Cependant les mentalités évoluent. Un exemple simple: avant, un brevet sur une souris transgénique était inconcevable (car contraire aux bonnes moeurs, etc...) mais depuis, l'OEB a qualifié la souffrance induite de l'animal inférieure à l'intérêt pour l'humanité et il y a donc pu avoir un brevet. Les micro-organismes sont également rentrés facilement dans les conditions de brevetabilité.
Le corps humain n'est quant à lui pas brevetable même si ses éléments et produits peuvent l'être.
Voilà ce sont quelques notions dites un peu en vrac mais j'espère qu'elle pourront t'aider.
Cordialement
Bonjour,
Vaste et passionnant sujet en effet...
Je me pose la question suivante pour ma part: la "modification" de quelque chose qui existe déja peut-il être considéré comme une "invention"? (si ce n'est pas le cas, tout le "vivant" brevetable peut-il encore l'être...?)
