Travaux proches de mes fondations

[invitee59ad3b2]

Bonjour à tous, j'aurais besoin de conseil a titre préventif.
Pourriez vous m'aider dans le cas que je vous détaille ci dessous :
Donnant sur la rue, entre ma maison et celle de mon voisin existe, en surplomb de 50 cm, une bande de terrain, lui appartenant, de 4 metres de large. Celui-ci projette d'y créer un accès carrossable en pente vers son terrain arrière en creusant le sol. Le soucis est que j'ai peur que ces travaux fragilise le bati de ma maison, soit à court soit à long terme. Pouvez vous me dire quelles sont ses obligations (permis de travaux, référé préventif, sondage du sol, renfort de mes fondations, etc ?) et en cas de problèmes sur ma maison, toujours à cour ou à long terme, quel serait mes recours ? (en sachant que c'est un homme "du cru", un peu rustre avec lequel j'ai des relations assez distantes. ). En vous remerciant d'avance pour votre aide.
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Si la nature du sol ne nécessite pas de brise-roche, l'enlèvement de terres du bas de ton mur devrait plutôt l'assainir , en ôtant une cause possible d'humidité...

[invitee59ad3b2]

L'enlèvement de terres du bas de ton mur devrait plutôt l'assainir , en ôtant une cause possible d'humidité...

Ah bon ? les fondations mise a nue et sans consolidation ?

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Chaque problème est partculier...

A la lecture de tes propos, j'imagine bien deux maisons de village, avec cave, donnant sur une rue, séparées par un no man's land ayant pu dans le passé accueillir une remise ou une habitation aujourd'hui écroulée, dont les matériaux constituent probablement l'essentiel du remblaiement de cette zone!

[A voir en vidéo sur Futura]

[f6bes]

et en cas de problèmes sur ma maison, toujours à cour ou à long terme, quel serait mes recours ? (en sachant que c'est un homme "du cru", un peu rustre avec lequel j'ai des relations assez distantes. ). En vous remerciant d'avance pour votre aide.

Bjr à toi,
Il est peut etre bon de faire faire un constat des lieux AVANT travaux concernant TON habitation.

De toute façon SI il y a "désordres" DU aux travaux (faut le prouver= d'ou constant auparavant) suffit de de mettre en DEMEURE le "causant" des désordres. pour "réparation".

Les recours se font à l'amiable...ou devant un tribunal...suivant le cas. Ne pas oublier: faut APPORTER la "preuve". Suffit pas de ........."dire".
A+

[alexandresud]

va voir le service urbanisme de la mairie aussi...
et parles en...
un mouvement de sol doit etre déclaré s'il fait plus de 2m de haut... mais par prévention, si les travaux se situent à proximité d'un ouvrage, une demande doit etre faite...
ton voisin est du genre suicidaire ou quoi?
c'est un risque énorme! pour accéder à un terrain....

De plus la création d'accès sur voie public est réglementée...

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Il faut relativiser et relire le post initial...

On parle sur 10 m de profondeur de la maison...de 0 cm au niveau de la rue à - 50 cm au niveau du jardin...

Sachant que la maison de vesto a probablement aussi un jardin qui est surement au même niveau que celui de son voisin.... il n' y a pas grand risque.

Mais vous avez raison, il faut au miniimum prendre des photos, et au mieux faire faire un constat d'huissier, car tout dépend des moyens employés et de l' "adresse" du tractopelliste !

[alexandresud]

Donnant sur la rue, entre ma maison et celle de mon voisin existe, en surplomb de 50 cm, une bande de terrain, lui appartenant, de 4 metres de large. Celui-ci projette d'y créer un accès carrossable en pente vers son terrain arrière en creusant le sol.

où as tu vu 10m?
de plus 50cm de surplomb ne veut pas dire 50cm de terrassement...
de combien va t il décaisser pour faire sa structure de chaussée???
de plus, a t il prévu une gestion des eaux pluviales? si la chaussée est en dessus, il risque d'y avoir des écoulement d'eau... et donc d'humidité...

l'histoire du jardin du voisin, je ne vois pas le rapport...

Vesto, peux tu nous donner une coupe, un profil en long de la voie à créer, un plan???

Pour les modos, en quoi ce topic est scientifique? quel rapport avec l'habitat bioclimatique?

[invite58706596]

Bonjour à Tous,

Le problème qui peut se poser, si la maison de Vesto possède un vide-sanitaire un peu surélevé, c'est la pression exercée par le passage des véhicules sur les murs, ceux-ci sont conçus pour résister à des contraintes verticales, mais rarement horizontales.
4m, c'est large, peut-être ne décaissera-t-il pas toue la largeur?

Il faudrait un schéma ou quelques photos pour juger des risques....

Bien Cordialement

[invitee59ad3b2]

et au mieux faire faire un constat d'huissier, car tout dépend des moyens employés et de l' "adresse" du tractopelliste !

Je ne pense pas qu'un constat d'huissier soit nécessaire. La loi, apparemment, dit qu'en absence d'un référé préventif de la part de celui qui entreprend les travaux, tous degats constaté sur le voisinage le porte responsable même si les degats ne viennent pas de ses travaux, le constat sera là...
Sinon pour donner + de detail, je n'ai pas de sous sol, l'entrée de la maison est au niveau de la rue qui est en pente, vers le voisin du dessous, et 4m nous separe avec son terrain, je pense que les fondations ne vont pas a plus de 1m de profondeur mais en fait j'en sais rien...

[invite58706596]

Quelle est la décennie de construction de ta maison Vesto?

Et avec l'homme du "Cru", avec un peu de diplomatie, pas moyen de faire une allusion à des dégâts possibles concernant les fondations? Histoire de le faire réfléchir?

A+