Bonjour à tous,
j'aurais voulu savoir quelle est la différence entre les SCOT (schéma de cohérence territoriale), les PLU (plans locaux d'urbanisme) et les POS (plans d'occupation des sols). Je crois que certains n'existent plus et ont été remplacés par d'autres... je suis un peu perdu. Quelqu'un peut-il m'aider à y voir plus clair ?
Par avance merci !
Les POS c'est l'ancienne dénomination. Ils sont peu à peu remplacés par les PLU. enfin, en tout cas c'est comme cela dans mon village!
Les SCOT, je ne connais pas. En tant que particulier qui veut construire, c'est le PLU qu'il faut respecter.
D'autres pourront sans doute t'en dire plus
Merci à toi Linn. Tu confirmes ce que je pensais. De ce que j'en ai appris entre-temps, les SCOT sont de grandes orientations à beaucoup plus grande échelle, et le SCOT n'est pas opposable aux tiers comme l'est le PLU, c'est-à-dire qu'un particulier peut construire là où le SCOT n'a pas prévu de zone habitable, mais en revanche il ne peut pas construire si le PLU l'interdit.
Je ne résiste pas à l'envie e rajoiter mon grain de sel.
Les SCOTs sont censés donner une cohérence aux différents Plans Locaux d'Urbanisme des communes qui composent le territoire.
Par exemple, une commune ne peut définir une zone d'activité, si la voie qui la dessert depuis la commune voisine ne peut être portée à un gabarit suffisant.
enfin ce qui différencie les PLU des POS et les SCOT des Shéma Directeurs... ce sont les PADD (plan d'Aménagement et de Développement Durable), qui montrent qu'au delà du simple zonage, une réflexion sur l'état des lieux et l'avenir du territoire concerné a bien été menée et soumise à la critique de la population.
