Stuv30IN : crédit d'impôt
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Stuv30IN : crédit d'impôt



  1. #1
    blaise35

    Stuv30IN : crédit d'impôt


    ------

    Bonjour à tous,

    Je cherche un peu d'aide pour comprendre mon devis pour l'installation d'un Suv30 IN.

    J'ai fais faire un premier devis avec le tubage+Stuv+coffrage en stuccal, l'installateur m'indiquait un crédit d'impot calculé à 50% du stuv + 25% du tubage (hors main d'oeuvre). Jusque là tout est normal.

    Comme ça approche les 6500€ avec un crédit d'impot qui n'est "que" de 1700€, j'ai repris contact avec lui pour trouver une autre solution.

    Il m'a évoqué la possibilité de faire le coffrage moi même, ce qui ferait chuter la facture à 5100€.

    Je lui ai donc parlé des habillages tout fait que Stuv commercialise :

    http://www.stuv.be/fr/Habillages30in.cfm


    Il a donc sauté sur l'occasion pour m'indiquer les prix, et surtout, à ma grande suprise, que cet habillage entre dans le crédit d'impôt du foyer.

    Il y en a donc pour 6600€, mais avec un credit d'impôt qui avoisine les 2600€.

    Il m'a envoyé un devis, sur lequel il a bien calculé un crédit d'impot sur foyer+habillage à 50% + tubage à 25%

    Je suis trés étonné que ça rentre dans le crédit d'impot, et je me demande si c'est pas une petite manoeuvre pour que j'arrête de me poser des questions. De toutes façon pour lui, si les impots me tombent dessus dans 3 ans, c'est sûrement plus son problême...

    Qu'en pensez vous ? Cela vous paraît il aussi étonnant que moi ?
    Quel est l'obligation des installateurs sur l'information du montant du crédit d'impot ? Risque-t-il quelque chose à me fournir un mauvais montant ?

    Questions subsidiaires :

    Est-ce compliqué de faire un coffrage soi même ?

    Merci de vos avis.

    Blaise

    -----

  2. #2
    TetardKing

    Re : Stuv30IN : crédit d'impôt

    Je dois recevoir un devis pour un Stuv 21, je te dirai ce qu'il en ait du crédit d'impot

  3. #3
    invitef0f2ff7a

    Re : Stuv30IN : crédit d'impôt

    Je fais installer un poele Nestor Martin, le vendeur m'a effectivement parlé du crédit d'impôt 50% pour le poele mais en revanche il ne m'a rien dit au sujet des 25% du tubage.
    Est-ce sûr ?

  4. #4
    blaise35

    Re : Stuv30IN : crédit d'impôt

    Pour le tubage, c'est effectivement déductible à 25%, considéré comme un "raccordement à un réseau de chaleur".

    Par contre, pour l'habillage de stuv, c'est le flou complet... je ne sais pas quoi faire...

  5. A voir en vidéo sur Futura
  6. #5
    brubo5

    Re : Stuv30IN : crédit d'impôt

    Pour faire l'habillage soi même, c'est pas trop dure : Par exemple pour le coffre que j'ai fait pour mon Stuv 30 IN : une ossature métallique, isolé par des panneaux de laine de roche rigide de 40mm avec un coté aluminisé ( épaisseur 40mm et pas 30 mm sinon ça flotte dans les rails...) habillage en Stucal vissé sur l'ossature .On trouve le Stucal et la laine de 40mm chez Point P ( ou autre magasin un peut pro) plutot que chez Bricoman...

    Pour le crédit d'impot...ne sais pas....

    Cordialement,

  7. #6
    invite88a26558

    Re : Stuv30IN : crédit d'impôt

    par contre, tu as fait des devis ailleurs ???

    ca me parait enorme 5100 euros pur le 30in... une boite dans mon coin le propose pour environ 3500-4000 posé de mémoire...

    Et au pire, le corffrage y a rien de bien compliqué : mur en brique de terre crue, placo ignifugé, acier rouillé ou autre, panneau de Eternit Naturalis ( ca donne tres moderne ).... C'est juste une ossature habillé comme dit au dessus...

    Pas plus compliqué qu'une cloison. Faut juste faire plus attention !

  8. #7
    invite40092d21

    Re : Stuv30IN : crédit d'impôt

    Citation Envoyé par blaise35 Voir le message
    Pour le tubage, c'est effectivement déductible à 25%, considéré comme un "raccordement à un réseau de chaleur".

    Par contre, pour l'habillage de stuv, c'est le flou complet... je ne sais pas quoi faire...
    Bonjour,

    Pour ce qui est du tubage, je ne suis pas d'accord.
    Ca fait partie intégrante du poele.
    Sans tubage tu respecte pas les DTU ...

    Extrait du texte officiel :

    "
    Section 1 : Base du crédit d’impôt
    A. Chaudières, matériaux d’isolation thermique et appareils de régulation du chauffage

    30. Prix d’acquisition. Le crédit d’impôt s’applique au prix d’achat de ces équipements, matériaux et appareils tel qu’il résulte de la facture délivrée par l’entreprise ayant réalisé les travaux.

    Ce prix s’entend du montant toutes taxes comprises, c’est-à-dire du montant hors taxes majoré de la TVA mentionnée sur la facture.

    31. Pièces et fournitures. Sont comprises dans la base du crédit d’impôt les pièces et fournitures destinées à s’intégrer ou à constituer, une fois réunies, l’équipement ou l’appareil.

    Sont exclus les matériaux et fournitures qui ne s’intègrent pas à l’équipement ou à l’appareil, tels que les tuyaux, les gaines de distribution ou les fils électriques destinés au raccordement, ainsi que les frais annexes tels que les frais financiers (intérêts d’emprunts par exemple) exposés en vue de l’acquisition de l’équipement, du matériau ou de l’appareil.
    "

    Dans le même ordre d'idée, je pense du coup que l'habillage du Stuv proposé par Stuv est elligible.

    Le tout étant que la facture soit claire du type :

    "Foyer Nu" XX €
    "Habillage du foyer" XX €

    Faits le toi confirmer en les impôts directement par email.

  9. #8
    efa

    Re : Stuv30IN : crédit d'impôt

    Bonjour,

    Je ne pense pas que l'habillage soit éligible au crédit d'impôt.

    "Le poêle est un appareil de chauffage autonome à foyer clos. Les dépense relatives aux éléments décoratifs, tels que les careaux de faïence décoratifs des parois extérieures ou les banquettes, ne peuvent pas être comprises dans la base du crédit d'impôt"

    extrait de LA REVUE FIDUCIAIRE (3 Août 2007)

    Vu le prix de l'habillage, je vous conseilel d'être prudent et de pas tirer de conclusion trop hatives. Basez-vous sur des informations "officielles", même si on peine à les trouver.

    A bientôt

  10. #9
    blaise35

    Re : Stuv30IN : crédit d'impôt

    Merci à tous pour vos réponses.

    J'ai posé directement la question à l'administration fiscale. Voici la réponse :

    "Je vous invite à prendre connaissance des précisions apportées par le Bulletin Officiel 5 B 17-07 au paragraphe 28 et dont vous trouverez un lien placé ci dessous."

    Voici le paragraphe en question :

    S'agissant des inserts, il n'y a lieu de comprendre dans la base du crédit d'impôt que l'équipement lui-même, dès lors que celui-ci s'encastre dans un emplacement préexistant. Lorsque l'installation de cet équipement est réalisée dans une cheminée à foyer ouvert, les dépenses afférentes au tubage du conduit existant ne sont pas comprises dans la base du crédit d'impôt.

    De même, s'agissant des foyers fermés, seules les dépenses relatives à l'équipement lui-même peuvent être comprises dans la base du crédit d'impôt, à l'exclusion des dépenses relatives aux tuyaux d'évacuation des fumées ou à l'habillage de cet équipement et de ces tuyaux, tels que le socle, la dalle en béton qui supporte le foyer, la foyère en briques, les jambages et les corbeaux, les frontons entre les corbeaux, les linteaux latéraux.

    S'agissant enfin des poêles, il est précisé que les dépenses relatives aux éléments décoratifs, tels que les carreaux de faïence décoratifs des parois extérieures ou les banquettes, ne peuvent être comprises dans la base du crédit d'impôt.
    La suite de la réponse est la plus importante pour moi :

    "Les mentions, sur un éventuel crédit d'impôt chiffré sur les documents établis par les professionnels, sont sans incidence sur l'octroi à bon droit de cet avantage fiscal.

    Il vous appartient de vérifier si les dépenses engagées ouvrent droit au bénéfice du crédit d'impôt. "


    J'ai donc fais comprendre à mon installateur que je refusais de prendre le risque d'un redressement fiscal à cause de ses promesses de crédit d'impot. Je réalise donc moi même le coffrage, l'installateur ayant accepté de me fournir les infos techniques pour ce faire.

    Pour nico80, à 3500 - 4000 euros posé, c'est sur un tubage déjà réalisé. le stuv 30in étant déjà à 3100€ HT seul. Ou alors c'est une trés trés bonne affaire.

  11. #10
    invite40092d21

    Re : Stuv30IN : crédit d'impôt

    Te voila reseigné au mieux

    ca permet de voir que le doc fourni n'est pas trés explicite

    Merci d'avoir donné la fin mot pour "departager" ces avis divergeants.

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