Bonjour,
Je viens de faire l'acquisition d'un poele a bois Contura 510 qui sera livré et installé par un professionnnel d'ici peu.
Concernant le crédit d'impots, vu les différents avis que j'ai pu lire ici ou là, je ne sais plus très bien:
Pour un poêle à bois, les tuyaux, coudes, chapeaux et gaines sont ils pris en compte pour le crédit d'impot ?
Y a t'il un texte qui le précise clairement ?
Merci.
Ce que m'a dit mon vendeur : il n'y a aucune règle nationale, chaque département fait un peu comme il veut.
Ce que je croyais avoir compris : ni la pose ni les "accessoires" ne sont pris en compte; c'est sur le prix hors taxe du poêle lui-même que sera calculé le crédit d'impôt, à 50 % s'il est éligible. Pareil pour une chaudière ou tout autre matériel de chauffage, c'est uniquement le générateur de chaleur qui est pris en compte ...
Tonia
Merci pour ta réponse.
Cependant, je pense que ton vendeur contribue à semer le trouble en disant cela.
Ce qu'il t'a dit est forcément faux. En effet, il est question d'impot qui suit des règles nationales (et évidemment pas départementales).
La question reste posée:
Que prévoit la législation ?
Peut on faire entrer dans le calcul du crédit d'impot les tuyaux, coudes, chapeaux et gaines associés à l'installation d'un poêle à bois ?
Ma précédente réponse était pour le message de romut.
Oui, Tonia, c'est aussi ce qu'on m'a dit.
Mais j'ai aussi pu lire parfois que le credit d'impot pouvait aller plus loin et c'est la raison pour laquelle je cherche une réponse sûre.
De mon coté j'ai trouvé çà sur le site ADEME :
Le crédit d'impôt en faveur des énergies renouvelables et des économies d'énergie :
...
Le calcul du crédit d'impôt
Il s'applique au prix des équipements et des matériaux figurant sur la facture de l'entreprise ayant réalisé les travaux.
De plus le montant serait basé sur le cout TTC de "l'équipement" (hors MO)
Qu'en pensez vous ?
Y a t'il un autre texte auquel se référer ?
Je viens de faire une tite recherche sur google "credit d'impots chauffage" et ai pu lire les textes officiels qui s'y rapportent. Pas si clair...
le montant du crédit d'impôts pour un poêle à bois au rendement supérieur à 65 % est de 50 % sur le prix du poêle TTC, (et non pas HT comme je le croyais, bonne nouvelle) et sur "les matériaux et équipements qui en font partie" ou qqch comme ça, et qui figurent sur la liste des fournitures de l'entreprise... (pas très clair... ) explicitement exclus de la liste éligible, de mémoire : "la main d'oeuvre (là c'est clair) et les gaines et divers raccordements électriques ou autres"... ??? donc, le tubage du poêle en serait exclu, à moins de considérer que le tubage soit partie intégrante du poêle... bon d'accord le tubage, pas de crédit d'impôt dessus... mais le clapet et le T éventuel ? mmh ? pourquoi pas ?
Tonia
Tout a fait d'accord avec toi Tonia.
Je n'ai pas pu mettre la main sur un texte officiel clair. Ce qui explique que chacun y va de sa petite interprétation.
Qu'entend on par le terme "équipement" ?
Si le tubage (dans le boisseau) n'est pas pris en compte, qu'en est il des tuyaux et coudes apparents (du poele au plafond) ?
Voila, snif, quelqu'un est il spécialiste ou en sait plus ?
Salut ,
La réponse de Romut est pourtant la bonne ...
Chaque centre des impôts est aussi perplexe que toi face aux textes.
Certains considérent que tout le tubage est hors crédit d'impôt , d'autres que le tubage apparent peut en bénéficier, d'autres ( les plus généreux ) considèrent enfin que tout le matériel bénéficie du crédit !
La solution la plus sage est d'exposer ta situation par courrier ou mail à ton centre des impôts et à conserver leur réponse pour justifier la valeur que tu indiques dans ta déclaration ...
Pierre .
Bonjour
Ayant profité du crédit d'impots sur une installation de chauffage biomasse cette année, je peux apporter quelques précisions: Le credit porte sur le prix ttc d'un matériel fourni et installé par un proffessionnel .Peuvent étre pris en compte les chaudieres, poëles ou autres ayant un certain rendement et tout le materiel spécifique à sa bonne marche c'est a dire tout ce qui est obligatoire pour un bon fonctionnement. Je m'explique :Pour une chaudiere biomasse le kit de recyclage est compris ainsi que le ballon tampon et le tubage en tecnaflon car le rendement de la chaudiere dépand de ces éléments mais la cheminée, la partie du tubage classique et l'isolation de tous les tuyaux ne sont pas compris car ils sont forcément obligatoires pour toute autre installation ayant un rendement inférieur aux normes actuelles..
A+
Andremichel
Merci pour vos réponses.
L'idée de Pierrot qui consiste à demander un avis écrit du centre des impots (local) est certainement un bon moyen de se prémunir en cas de litige ultérieur.
Je ne suis pas très confiant pour obtenir une réponse personnalisée du service des impôts mais qui ne tente rien n'a rien.
Au pire, si je déclare les tuyaux et qu'il ne faut pas, si je suis contrôlé, et si on me le reproche (malgré que les textes ne soient pas clair sur ce sujet, ou pas faciles a trouver en tous cas), qu'est ce que je risque ? rembourser la différence ? avec pénalité ?
Bonsoir, dans quel magasin et quelle ville avez-vous acheté votre poêle Contura 510 ? Merci
Faites comme moi, ne vous compliquez pas la vie: demandez gentiment à votre installateur d'inclure les fournitures dans le prix du poêle voire même une partie de la main d'œuvre si il est très sympa comme le mien. C'est ce que le mien a fait et du coup au lieu de 5000€, j'arrive à presque 6000€ de crédit d'impôts. Du coup, sur ma facture, il n'y a plus que le prix du poêle (un peu gonflé) et le prix de la main d'oeuvre (un peu dégonflé) .
Ainsi tout le monde est content: j'ai un peu plus de crédit, l'installateur ne perd rien et les impôts ont une facture qui leur convient!
Bonsoir,
Warloy tu sais que les inspecteur du trésor publique regarde souvent ce forum (et d’autre) ?et prenne des notes, et il est facile de retrouver ton adresse après puis……., c’est mon beau-frère qui est inspecteur qui m’en à parler et ma dit de faire attentionavec les factures.
Les impôts ont aussi les tarifs des fabriquants et il est facile pour eux de voir si la facture a été un peu gonflé, donc gâfe, car ils peuvent aussi redemander le trop perçu ultérieurement.
Pour la question sur le poêle, il y a un fil ouvert sur les différents poêles car celui-ci était fermé depuis plus d’1 an.
Pour le 1er §, je déconnais, je n’ais pas de beauf, et je connais personne aux impôts, mais la suite est véridique.
A+
Le seul truc idiot, c'est si un contrôleur des impôts tombe sur ton post.Envoyé par warloy
Faites comme moi, ne vous compliquez pas la vie: demandez gentiment à votre installateur d'inclure les fournitures dans le prix du poêle voire même une partie de la main d'œuvre si il est très sympa comme le mien. C'est ce que le mien a fait et du coup au lieu de 5000€, j'arrive à presque 6000€ de crédit d'impôts. Du coup, sur ma facture, il n'y a plus que le prix du poêle (un peu gonflé) et le prix de la main d'oeuvre (un peu dégonflé
Ainsi tout le monde est content: j'ai un peu plus de crédit, l'installateur ne perd rien et les impôts ont une facture qui leur convient!
Ta manip est connu, mais pour qu'elle soit intelligente, elle doit rester discrete.
A bon entendeur
j'ai été voir ce week end des cheministes... il faut faire bien attention, la loi est en cours de changement (par encore votée), mais le crédit d'impot devrai changer cette année.
Apparement, les deux cheministes avaient l'air honnetes et les deux m'ont donné la meme infos :
le crédit devrait descendre à 40% (au lieu de 50%) mais ils ne savent pas encore ce qui sera compris dans les 40% (matériel seulement, ou matériel + MO, autres ??).
Actuellement, c'est 50% sur le matos, après à voir ce qui est déclarable comme "matériel", mais les deux m'ont donné le montant du crédit sur le poêle seul et pas sur la fumisterie.
maintenant, il faut rester à l'écoute ce qu'on pourra avoir pour 2009...
d'ailleurs est ce que quelqu'un a du nouveau sur le crédit d'impot pour 2009??
