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Taux TVA - installation Poêle à bois - Construction neuve



  1. #1
    mielpops

    Taux TVA - installation Poêle à bois - Construction neuve


    ------

    Bonjour,

    J'envisage d'équiper ma future construction "maison ossature bois" d'un poêle à bois STUV 30in.

    L'objet de mon message porte sur le taux de TVA applicable à cet achat.

    En effet, l'installation que j'ai rencontré m'indique que le taux est de 19,6 alors que dans la brochure de l'ADEME consacrée aux aides financières dans le domaine de l'habitat, à la page 15, on peut lire que les constructions en cours sont également concernées.

    C'est la seule rubrique pour laquelle c'est indiqué. Ainsi, pour les autres domaines dans lequel le taux réduit de TVA s'applique, il est bien précisé qu'il ne concerne que les résidences achevées depuis plus de 2 ans.

    Alors, qu'en est il ? S'agit il d'une coquille dans une brochure ?

    Est ce que certains ont expérimenté le taux réduit pour l'achat d'un poêle (et son installation) dans une construction neuve ?

    Quels sont les textes officiels applicables ?

    Merci par avance pour vos conseils et vos retours d'expérience.

    -----

  2. #2
    taratata38

    Re : Taux TVA - installation Poêle à bois - Construction neuve

    Neuf= tva a 19.6%
    Il existe en effet des programmes immobilier qui beneficie de TVA à 5.5% , mais c'est uniquement sur des programmes loti , et je n'ai pas réussis à trouver qu'elle en sont les conditions.
    En individuel ce sera 19.6% , tu aura par contre le crédit d'impot si aplicable.
    consultez mon site de travaux, via mon profil

  3. #3
    mielpops

    Re : Taux TVA - installation Poêle à bois - Construction neuve

    as tu consulté la brochure de l'ademe que je cite ci dessus (page 15) ? Comment interprêtes tu ce paragraphe ?

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