Bonjour,
J'envisage d'équiper ma future construction "maison ossature bois" d'un poêle à bois STUV 30in.
L'objet de mon message porte sur le taux de TVA applicable à cet achat.
En effet, l'installation que j'ai rencontré m'indique que le taux est de 19,6 alors que dans la brochure de l'ADEME consacrée aux aides financières dans le domaine de l'habitat, à la page 15, on peut lire que les constructions en cours sont également concernées.
C'est la seule rubrique pour laquelle c'est indiqué. Ainsi, pour les autres domaines dans lequel le taux réduit de TVA s'applique, il est bien précisé qu'il ne concerne que les résidences achevées depuis plus de 2 ans.
Alors, qu'en est il ? S'agit il d'une coquille dans une brochure ?
Est ce que certains ont expérimenté le taux réduit pour l'achat d'un poêle (et son installation) dans une construction neuve ?
Quels sont les textes officiels applicables ?
Merci par avance pour vos conseils et vos retours d'expérience.
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