Que laisser debout
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Que laisser debout



  1. #1
    invite4c930edc

    Post Que laisser debout


    ------

    Bonjour à tous,

    nous sommes sur le point d'acquérir un terrain sur lequel se trouve une veille maison. Il n'y a plus de toit depuis déjà 2 ans et le bâtiment ne présente aucun intérêt en plus d'être pourri par la pluie.
    Notre projet est de tout raser pour y réaliser une maison bioclimatique (MOB, paille, ... pas encore complètement décidé). D'autres questions suivront sûrement sur ce forum d'ici la fin du chantier mais voici la première :

    Y a-t-il un minimum (et si oui quel est-il) à laisser debout de l'ancienne maison pour pouvoir bénéficier de la TVA à 5.5% ?

    A+,
    Seb

    -----

  2. #2
    invitedae67b2c

    Re : Que laisser debout

    Bonjour 3 frontieres
    Es tu sur de pouvoir raser l'ensemble de la maison? (voir la zone de ton PLU)
    Si alors tu pensais faire une affaire avec la tva 5.5% cela risque d'être très très dur car ton chantier est trop lourd!!
    Je m'explique tva 5,5% ne s'applique pas si les travaux portent sur l'ensemble des éléments de second œuvre rendant à l'état neuf plus des deux tiers de chacun d'eux.
    Cela semble être ton cas!
    Et un peu le mien,mais pour ma part en plus complexe....

  3. #3
    invite4c930edc

    Re : Que laisser debout

    Merci dolf7, alors va pour 19,6%. Vu l'état de ruine de l'existant, sa mauvaise conception et les matériaux utilisés (aglo, béton, ...) il n'y a rien a faire, sauf du remblai pour mettre à niveau le terrain.

    A bientôt pour la suite de nos aventures.
    Seb.

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