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Législation Habitat troglodytique



  1. #1
    marcel mazout

    Législation Habitat troglodytique


    ------

    Bonjour,

    j'ai beaucoup de mal à trouver des informations sur la législation française appliquée aux habitats troglodytiques.

    J'ai en effet comme projet d'aménager d'anciennes galeries de carrière désaffectée en habitat.

    Quelqu'un connait-il la réglementation en vigueur (il doit bien y en avoir une!!) ? Si j'achète le terrain en surface, suis-je aussi propriétaire du sous-sol?

    Ai-je le droit de créer une habitation principale dans ces galeries ou faut-il un quelconque permis ?

    Si vous avez des infos, je suis preneur

    Merci..

    -----

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  3. #2
    r17777

    Re : Législation Habitat troglodytique

    heuuuu???? ! y'a peut être des forums de notaires pour ça non?

  4. #3
    kinette

    Re : Législation Habitat troglodytique

    Bonjour,
    Tout ce que je peux te dire, c'est que la législation à ce sujet est complexe (j'ai eu un aperçu en cherchant les propriétaires de carrières abandonnées dans le cadre d'inventaires de chauves-souris).

    Au fait, pas de chauves-souris dans ces galeries?

    Cordialement,
    K
    Nomina si nescis, perit et cognito rerum.

  5. #4
    marcel mazout

    Smile Re : Législation Habitat troglodytique

    Bonjour, et tout d'abord merci quand même de me répondre.

    Si je poste ici, c'est que je considère l'habitat troglodytique comme ultra-écologique : température constante, pas d'emprise sur l'environnement visuel, etc....

    En ce qui concerne les chauve souris, non je ne crois pas en avoir vu

    Par contre, je suis aussi spéléo, pratiquant l'exploration en Haute-Savoie. J'avoue mes faibles connaissances sur ces mammifères volants, mais c'est toujours un petit évènement quand on en découvre dans les galeries que l'on explore. D'ailleurs, la chauve souris reste l'emblème des spéléos.

    Cordialement

  6. Devis
  7. #5
    Philou67

    Re : Législation Habitat troglodytique

    A priori, j'aurais tendance à dire qu'on est autorisé à creuser au moins 2m sous terre, vu qu'on peut généralement construire une maison sur sous-sol...
    Ensuite, tout dépendra du permis de construire que tu déposeras... je te conseillerais de contacter la DDE, et si tu achètes dans un site classé, l'architecte des batiments de France dont dépend ta localité.
    :'( Plus j'apprends, et plus je mesure mon ignorance

  8. A voir en vidéo sur Futura
  9. #6
    marcel mazout

    Re : Législation Habitat troglodytique

    Merci M. le modérateur et mes respects...

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  11. #7
    Philou67

    Re : Législation Habitat troglodytique

    Erreur, je suis simple forumeur (lorsque je m'exprime en noir).
    :'( Plus j'apprends, et plus je mesure mon ignorance

  12. #8
    nasdak

    Re : Législation Habitat troglodytique

    cela dépend tout simplement du zonage du terrain : si tu es en zone ou la construction à usage d'habitation est autorisée, tu peux construire, y compris dans des galeries

    si (et ce doit etre le cas) tu es en zone naturelle ou agricole, tu ne pourras pas aménager ta caverne

  13. #9
    marcel mazout

    Re : Législation Habitat troglodytique

    Bonjour,

    voilà qui met fin à mes illusions!!! Au moins ça a le mérite d'être clair. Comme il s'agit d'une ancienne carrière, ce n'est surement pas une zone constuctible. Je vérifierai quand même par acquis de conscience.

    Merci pour l'info

  14. #10
    BioTop

    Re : Législation Habitat troglodytique

    Citation Envoyé par nasdak Voir le message
    cela dépend tout simplement du zonage du terrain : si tu es en zone ou la construction à usage d'habitation est autorisée, tu peux construire, y compris dans des galeries

    si (et ce doit etre le cas) tu es en zone naturelle ou agricole, tu ne pourras pas aménager ta caverne
    Pas si simple... Il n'y a pas construction stricto sensu!
    Certes il y a création de surface habitable...Mais il n'y a pas de changement d'affectation d'un local qui n'existe pas!

    La question est: "Peut-on au 21ème siècle élire domicile dans une caverne, y aménager un abri et un foyer (plus ou moins douillet) ?
    "Si tu habites dans un thermo,... un pet et tu as chaud!" (Maxime Proverdoise)

  15. #11
    marcel mazout

    Re : Législation Habitat troglodytique

    Citation Envoyé par BioTop Voir le message
    Pas si simple... Il n'y a pas construction stricto sensu!
    Certes il y a création de surface habitable...Mais il n'y a pas de changement d'affectation d'un local qui n'existe pas!

    La question est: "Peut-on au 21ème siècle élire domicile dans une caverne, y aménager un abri et un foyer (plus ou moins douillet) ?

    Bonjour,

    en fait, le "local" existe déjà bien sûr. Il ne s'agit pas d'une cavité naturelle, mais d'un ancien garage souterrain pour engins de chantier (n'est-ce pas alors un changement d'affectation?).

    Quant à vivre dans une grotte au 21 ème siècle, l'idée peut paraitre saugrenue, mais rien de tel qu'un retour aux sources!!! Je m'inspire d'habitats troglodytiques vus en France, dans la Loire ou le Périgord par exemple. Et oui, les gens y vivent vraiment!!!

  16. #12
    BioTop

    Re : Législation Habitat troglodytique

    Citation Envoyé par marcel mazout Voir le message
    Quant à vivre dans une grotte au 21 ème siècle, l'idée peut paraitre saugrenue, mais rien de tel qu'un retour aux sources!!! Je m'inspire d'habitats troglodytiques vus en France, dans la Loire ou le Périgord par exemple. Et oui, les gens y vivent vraiment!!!
    Je ne vois rien de saugrenue la dedans....

    Je posai juste la question du point de vue juridicopoliticoadministratif
    "Si tu habites dans un thermo,... un pet et tu as chaud!" (Maxime Proverdoise)

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  18. #13
    tpacro37

    Re : Législation Habitat troglodytique

    bonjour vous devrier contacter cavitee 37 a TOURS
    je travail moi meme dans ce secteur en confortement de caves et falaises et amenagement de troglodytique
    ou regarder sur le net à leoto cavite37

  19. #14
    tpacro37

    Re : Législation Habitat troglodytique

    rien ne vous interdit d'amenager une cave mais il faut juste etre sure de la roche
    j'ai fait du confortement dans ma region (37) et il faut voir ou certaines personnes vivent sans ce douter du danger auqu'el ils se sont exposes

  20. #15
    kinette

    Re : Législation Habitat troglodytique

    Citation Envoyé par tpacro37 Voir le message
    bonjour vous devrier contacter cavitee 37 a TOURS
    je travail moi meme dans ce secteur en confortement de caves et falaises et amenagement de troglodytique
    ou regarder sur le net à leoto cavite37
    Bonjour,
    Intéressant
    Si jamais tu t'occupes de cavités qui hébergent des chauves-souris, n'oublie pas que ces animaux sont protégés, et contacte le Groupe Chiroptère d'Indre et Loire (si tu veux les coordonnées, demande par MP), quoi pourra t'aider à trouver des solutions.

    Cordialement,
    K
    Nomina si nescis, perit et cognito rerum.

  21. #16
    tpacro37

    Re : Législation Habitat troglodytique

    cela m'est arrive de croiser ces agreables ptites bete j'en ai smoi mm dans ma caves qui nichent elles ne me derange pas et je suis mm contant qu'elles y viennent elles doivent s'y trouver en securitee

  22. #17
    tpacro37

    Re : Législation Habitat troglodytique

    d'apres certains proprietaires de caves troglodytique on peut ammenager et creuser sa cave existante a souhait pas d'impots locaux sup tva a 5.5 il faut juste connaitre le ppr de ça region niveau du s/sol connaitre les differantes couche de roche (marnes) falin tufo ou autre
    a savoir que dans le dept 37 les abitats troglos sont pour la plus pares issus de l'exploitatin de pierre de tuf ou elevage de verres a soie (monsorau 49) ou champignons

  23. #18
    marcel mazout

    Re : Législation Habitat troglodytique

    Citation Envoyé par tpacro37 Voir le message
    bonjour vous devrier contacter cavitee 37 a TOURS
    je travail moi meme dans ce secteur en confortement de caves et falaises et amenagement de troglodytique
    ou regarder sur le net à leoto cavite37
    Merci pour la réponse. Entre temps j'ai un peu abandonné le projet, mais l'idée me trotte toujours dans la tête. Dans mon cas, la roche est un bon calcaire urgonien sans danger d'effondrement, mais impossible à tailler sans explosifs. Je vais chercher selon vos renseigenements.

    Cordialement.

  24. Publicité
  25. #19
    raphysandy

    Re : Législation Habitat troglodytique

    pourquoi pas allez sur le site CATP37 ils on toutes les infos réglementation et plein de conseil via leur adreese mail voir tel à tres bientot
    venez sur la l'anjou et vous verrez qq troglo splandide et réhabilité
    turquant cornillé st rémy etc

    raphysandy, président d'une assos de mise en valeur des troglodytes sur le 49

  26. #20
    pont2

    Re : Législation Habitat troglodytique

    Bonjour Marcel

    As-tu eu un relevé cadastral?
    A mon avis tu ne dois pas te tracasser, le service des domaines vend bien des anciennes bases militaires souterraines, sans le terrain qui est au-dessus, et les nouveaux propriétaires en font ce qu'ils en veulent. C'est très recherché. Il y a de la surface habitable à profusion.
    . . .Comme il n'y a pas de surface occupée, il n'y a pas de foncier à payer, donc c'est la tranquillité totale. Et en plus thermostaté vers 12°, pas besoin de cave à vin! Et possibilité de louer des locaux pour faire pousser les champignons ou autre.
    . . . En Italie, près d'une ville, il y a un original qui a acheté un petit terrain, et y a construit une sorte de WC à voir , mais en réalité c'est l'entrée d'un escalier descendant à un véritable château souterrain magnifiquement illuminé avec des statues etc, tout le luxe on a vu cela en reportage télé et le reporteur est allé voir le maire qui a dit que c'était conforme à la loi, aucun impôt à payer, qu'il connaissait parfaitement l'existence de ce château et que ça ne le dérangeait pas.
    pont

  27. #21
    JPP57

    Re : Législation Habitat troglodytique

    Citation Envoyé par tpacro37 Voir le message
    bonjour vous devrier contacter cavitee 37 a TOURS
    je travail moi meme dans ce secteur en confortement de caves et falaises et amenagement de troglodytique
    ou regarder sur le net à leoto cavite37
    bonjour à tous

    comment résolvez vous les problèmes causés par l'excès d'humidité ?

  28. #22
    marcel mazout

    Re : Législation Habitat troglodytique

    Citation Envoyé par pont2 Voir le message
    . . . En Italie, près d'une ville, il y a un original qui a acheté un petit terrain, et y a construit une sorte de WC à voir , mais en réalité c'est l'entrée d'un escalier descendant à un véritable château souterrain magnifiquement illuminé avec des statues etc, tout le luxe on a vu cela en reportage télé et le reporteur est allé voir le maire qui a dit que c'était conforme à la loi, aucun impôt à payer, qu'il connaissait parfaitement l'existence de ce château et que ça ne le dérangeait pas.
    pont

    Excellent!!!! Mon rêve.

    L'habitat troglo a pour moi plein d'avantages : stabilité thermique, peu d'impact sur l'environnement extérieur, silence et tranquilité, originalité, etc....

    Je n'ai pas approfondi mon projet, mais le rêve est toujours dans un coin de ma tête

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