Bonjour a tous et toutes,ma question est:
je preparer mon dossier pour deposer mon permis de construire dans le cas d'une renovation d'un batiment agricole, ce qui m'inquiete, c'est que l'on ne demande a nulle part le moyen que l'on va utiliser pour traiter les eaux usées.
il n'y a pas d'egout, et je pense installer une mini station d'epuration.
Donc j'ai peur que mon permis soit refuser et repousser,c'est pourquoi je vous pose cette question?
Merci d'avance
la commune a t elle un POS ou un PLU? un zonage d'assainissement?Envoyé par igorpastis04
oui il y a un POS
Un bonjour du Gascon,
Rien ne t’empêche de déposer à part la demande de fosse septique et de ton permis de construire.
A+
Attention, j'habite une commune et dans le secteur où je suis je ne peux rien aménager (j'ai une vieille grange) ni construire car je suis en zone agricole, et ne suis pas du métier.... un petit tour à la mairie s'impose pour connaître les possibilités liées au PLU
salut j'ai telephoner a la mairie et pris rendez vous, car la secretaire était me semble t-il competente par rapport a sa collaboratrice;
je vous en dirais plus bientot
Tu devras faire un plan d'assainissement sur ton plan de masse avec les cotes.
Distances maison, arbres, route, batiment etc... et dimensionner la fosse+ le lit filtrant en fonction du nombres de pièces. Attention a ne pas trop en dire, car le prix passe vite du simple au double pour une fosse non "standard".
Mais concernant cela, tu devras peut être faire une étude de sol pour désigner le type de filtration à la sortie de ta fosse !!
Sachant qu'il psse sur le chantier lors de la réalisation des travaux pour effectuer les vérifications des cotes par rapport au plan du pc ainsi que le type de matériaux (pour le sable + le gravier, il y a un formulaire type a remplir par le vendeur lors de l'achat de ceux ci avec tampon et signature ..)
"Bonjou tout le monde su le plateau".
Inévitablement, le permis sera "repoussé" dans le délai réglementaire d'un mois.
Avant, prendre contact avec les services du SPANC (communauté de commune...ou équivalent).
Le cas échéant, il sera demandé de fournir une "étude de sol" afin de permettre d'apprécier la possibilité de diffusion (selon la nature du terrain).
Etude du domaine des géomètres, hydrologues...
Certain disent que l'établissement d'un "dispositif d'assainissement non collectif" n'est pas envisageable en zone A (agricole).
Va savoir si ce bâtiment agricole est compris dans la zone 1Au de l'habitation annexe !
Avec de l'espace, un bon lagunage est envisageable, et peut-être biologiquement recommandé (Merci les spécialistes).
Dans tout les cas, bon courage l'ami !
salut a tous,apres mon passage a la mairie,ils m'ont donner un formulaire traditionnel a remplir avec les precisions,drain etc...,ils ne parlent pas de mini station evidement, quand au SPANC, c'est l'employé communal qui se charge de controler !!! , alors a votre avis je fais un plan d'epandage traditionnel pour le PC puis je met une mini station une fois l'accord obtenu ?
Pour le geologue, la mairie l'avait fait venir il y a deux ans pour etudier le sol autour de ma batisse.
qu'en pensez vous?
Et qu'a dit le géologue? Y a t-il un document écrit quelques part? Il vaut mieux en obtenir une copie, pour se protéger au cas ou! Les lois changent très vite aujourd'hui et bien souvent à notre insu... il vaut mieux avoir de la répartie en cas de "tracasserie adminsitrative" une fois le projet réalisé ou en cours de réalisation.
Bonjour,
Il y a une discussion sur les micro station.
http://forums.futura-sciences.com/sh...ighlight=micro
et un lien sur la problématique micro station en France.
http://www.eauxglacees.com/Assainiss...ollectif-6-les
@+
Dans les villages gaulois, ils ne sont jamais tous d'accord. Jules César
salut wingas, la secretaire de maire doit me transmettre son rapport , et je vous tiens au courant, merci encore
Que le Spanc soit Communal, intercommunal ou qu'il existe une Délégation de Srevice Public à une société privé, ça ne change rien au problème.
Tu n'auras ton permis que si l'employé du spanc au vu de l'étude géologique du terrain où aura lieu l'épandage et des plans de réalisation, fait un rapport qui constate la pertinence des installations prévues.
Ensuite, tu n'obtiendra la conformité, qu'une fois que l'employé aura constaté que ce qui a été prévu a bien été réalisé. et cela avant l'enfouissement de l'ouvrage...
Enfin pour ce qui est de l'obtention d'un permis en zone agricole... Il n'est pas du tout évident, que ce soit possible, si tu es installé come agriculteur depuis moins de 5 ans dans ton département. Et même dans ce cas, j'ai vu un cas où le Maire a du passer outre l'avis de la DDE qui estimait que le type d'exploitation agricole, ne justifiait pas l'installation du domicile de l'agriculteur à cet endroit là...
Courage!
bonjour , la delivrance du permis de construite est juridiquement disssociée du permis de construire puisque la conformité du dossier d'assainissemnt se delivre à postériori c'est à dire après les travaux. le plus simpe est de projeter un assainissement type au depot du permis et enusite d'etudier et de mettre en place le systeme que vous aurez choisi comme étant le meilleur pour vous !
non pour le depot de pc, il faut l'assainissement qui fait suite a l'autorisation de la spanc ou sydec ou autres...
tu ne peux pas changer en chemin, ton plan ou autre sauf avec une nouvelle demande aupres de ce meme service
