Bonsoir
Ca fait un moment que je suis votre site, dans le but de faire ma maison.
Aujourd hui j ai peut être un terrain ( je dis peut être car tant que je suis pas passé chez le notaire je veux pas crier victoire.)
D'apres le vendeur je peux faire ce que je veux comme maison sur la parcelle sachant que le cos est de 0,4 et qu elle fait 350 m carré .
Maintenant la question que je me pose est " savoir si je peux trouver des plans sur internet et faire une maison, sans etre accusé de plaggiat "
je m explique par exemple je fais une maison, copie conforme de la bonne maison de maison phénix, est ce que j ai le droit d utiliser leur plan ? ou est ce que ce sont des modèles déposés ?
Je suis en provence vers marseille.
merci.
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