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RT2012 et PTZ



  1. #1
    anais32.nature

    RT2012 et PTZ


    ------

    Bonjour,

    Les aides concernant les logements et le PTZ évoluant régulièrement, quels sont les dispositifs en place à ce jour pour la RT2012 ?

    Est-ce amené à être pérenne dans le temps, ou comme certaines aides sur les pompes à chaleur, marche arrière d'ici quelques années ?

    -----

  2. #2
    Sofi29

    Re : RT2012 et PTZ

    Citation Envoyé par anais32.nature Voir le message
    Bonjour,

    Les aides concernant les logements et le PTZ évoluant régulièrement, quels sont les dispositifs en place à ce jour pour la RT2012 ?

    Est-ce amené à être pérenne dans le temps, ou comme certaines aides sur les pompes à chaleur, marche arrière d'ici quelques années ?
    Bonjour Anais32.nature,

    Vous trouverez sur le site gouvernemental l'évolution des aides financières pour l'habitat http://www.developpement-durable.gou...l-habitat.html et les modifications pour 2011. Vous y trouverez en téléchargement une plaquette relative au PTZ+ favorisant l'accès aux logements énergétiquement performants (accession dans le neuf ou l'ancien - plus le logement est performant, plus les conditions de prêt sont avantageuses) et une plaquette récapitulative des aides Habitat pour 2011 réalisée par l'Ademe.

    Actuellement, le crédit d'impôt développement durable est prorogé jusqu'au 31 décembre 2012 et il évolue suivant la loi de finances publiée à fin décembre. On ne peut donc anticiper les taux pour l'an prochain.

    Dans le neuf, les labels de haute performance énergétique (HPE 2005, HPE EnR 2005, THPE 2005, BBC 2005) resteront valides jusqu'à l'application effective de la RT2012. Les aides financières pour la construction d'un logement Basse Consommation sont octroyées par anticipation de la norme BBC (aide octroyée pour des bâtiments respectant une performance énergétique globale supérieure à l'exigence réglementaire).
    Le Bâtiment Basse Consommation devenant la norme dans le neuf à compter du 1er janvier 2013, les labels sont donc appeler à évoluer pour préparer l'étape de la Réglementation Thermique 2020 avec des bâtiments neufs à énergie positive (ou BEPOS) et si des aides financières sont mises en place, elles se porteront sur des niveaux d'exigence supérieurs à la norme en vigueur (par exemple BBC+, BEPOS anticipé ??).

    Cordialement, Sofi.

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