Résiliation d'un contrats d'architecte
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Résiliation d'un contrats d'architecte



  1. #1
    invite8fd2f0fb

    Résiliation d'un contrats d'architecte


    ------

    Bonsoir tout le monde,

    Je sollicite votre aide car j'aurai besoin de renseignements concernant la rupture de mon contrat avec mon architecte.
    En effet, je construis actuellement une maison et nous en sommes actuellement en phase de démarrage des gros oeuvre.
    Jusque-là, il a fait de nombreux erreurs comme:
    _Il a oublié de mentionner l'isolation du sous-sol dans le descriptif ;
    _Malgres l'interdiction stricte de mon voisin de ne pas pénétrer dans son jardin durant les travaux (nous n'avons pas encore de mur mitoyen), il a laissé les ouvriers creuser 50 cm sur le terrain de ce dernier, ce qui a engendrer le fait que notre voisin a porté plainte contre moi devant le tribunal;
    _Diffusion des photos de notre chantier ainsi que des infos sur l'etat de nos travaux, sans mon accords, sur différents réseaux sociaux;
    _ect...

    Ainsi j"aurai besoin de connaitre les démarches nécessaires à faire.
    Est-ce qu'une simple lettre de résiliation est suffisante? Ou il faut mentionner ses fautes dans la lettre de résiliation?

    Merci d'avance pour vos conseils.

    -----

  2. #2
    invitecc091407

    Re : Résiliation d'un contrats d'architecte

    Bonjour,

    j'imagine que le plus simple est de se référer aux clauses de votre contrat avec l'architecte : il y a vraisemblablement un paragraphe "résiliation/rupture" qui explique aussi les sommes dues, etc.
    Sinon, n'hésitez pas à contacter votre assurance, avec un peu de chance vosu avez une aide juridique (ou vous pouvez la prendre maintenant) qui pourrait s'avérer utile...
    Pour info, j'ai (il y a déjà plusieurs années) rompu avec mon architecte mais les erreurs, approximations etc ont eu lieu pendant la phase des plans/PC. J'ai dû payer toute cette tranche alors qu'au final les plans ne m'ont servi à rien et que j'ai tout recommencé à zéro avec un constructeur.
    L'ordre des architectes, contacté à l'époque, n'a servi à rien : ils gardent le silence par soutien entre eux, même si la description que je leur faisais les laissait "sur le c.l"....
    Bon courage !

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