Bonjour,
j'ai fait installé une chaudière à granulés Okofen l'année dernière alimentée par vis à un silo textile.
Je dois remplir ma déclaration d'impot, mais je ne sais pas quoi prendre
sur cette chaudière on a une regulation peletronic 2 plus
une assiette de combustion à descendeur rotatif
une commande à distance
ceci doit'il être compté???
ensuite on a un silo textile
une vis d'alimentation
un kit de remplissage avec raccord pompier
ceci doit il être compté??
merci pour vos infos
Dernière modification par JPL ; 22/05/2014 à 15h21. Motif: Changement de couleur : le vert est réservé à la modération.
Lors de ma déclaration en 2009, le chauffagiste avait fait une facture avec un sous total:
La chaudière et tout ce qui lui permet de fonctionner.
Chaudière, vis, aspiration, bouches de remplissage, régulation, circulateurs, vannes 3 voies, commande numérique, tapis de protection fond de silo, tuyau d'aspiration avec ses supports....Mon silo était auto-construit donc 0
Exclus:main d'oeuvre, calorifugeage, tubage, raccordement chaudière sur circuit et sur tubage
sur ma facture il y a une estimation du crédit et si je fais le calcul ça correspond à la chaudiere, la régulation et la vis
je viens de fouiner sur le net et je ne suis pas sure que la vis soit prise en compte
voici ce que j'ai trouvé sur gouv.fr
le bulletin officiel
Chaudières à granulés ou plaquettes de bois
Par principe, la base du crédit d’impôt prévu à l’article 200 quater du CGI comprend le coût des pièces et fournitures destinées à s'intégrer ou à constituer, une fois réunies, l'équipement de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable.
Toutefois, il est admis, lorsque ces équipements sont éligibles au crédit d'impôt, que les dépenses relatives à « la vis sans fin » ou à tout autre dispositif en permettant l'alimentation automatique soient également incluses dans la base du crédit d'impôt.
l'assiette de combustion je peux l'inclure si je comprends bien?? ainsi que la vis
Au début, la situation n'était pas claire du tout (je parle là avant 2009). ON trouve donc sur le net des débats sans fin à ce suejt. Pour une raison simple : un tel forumeur l'avait mise (par ex le silo ou la vis) et cela a été retenu ; alors qu'ailleurs, cela était rejeté !
Aujourd'hui, du fait de cet article du BO, les choses sont "presque" claires :
- la chaudière + "tout ce qui est indispensable à son fonctionnement" (donc régulation, silo, vis sans fin du silo...)
- MAIS ! Car il y a un "mais" : des controleurs peuvent estimer que l'assiette rotative est une option ; elle n'est pas nécessaire; Idem pour le cendrier grande capacité : une option.
Sur une chaudière avec une trémie (une espèce de grande réserve à coté), le grand silo + vis sont une option. Un agent du fisc pourra retoquer.
Pour l'Okofen, donc : chauidère, silo en kit ou accessoires d'un silo autoconstruit, vis sans fin, régulation sont éligibles.
En toute rigueur, le "grand cendrier optionnel" et "l'assiette rotative optionnelle" : non !
Maintenant, est-ce que l'agent du fisc y comprendra quelque chose ?
Il est très dur de gagner contre le fisc. L'année (déclaration 2008 sur evenus 2007) où j'avais mis ma vis + accessoires pour silo autoconstruit, c'est passé comme une lettre à la poste mais un forumeur signalait qu'il s'était fait retoqué exactement la même chose. Iil avait protesté via le médiateur : cause perdue. Cela a été retoqué. Mais comme dit, depuis le BO a précisé la question du silo et de la vis et des "accessoires indispensables au fonctionnement"...
