Bonjour, voila j'aurai aimé savoir si il étais possible de passer une parcelle de terrain non constructible en constructible justement .
Quelle sont les démarches ?
Quelqu'un a t'il réussi a le faire ?
Si vous avez des informations je suis preneuse .
Sachant qu' à l'heure actuelle la parcelle de terrain est un bois .
Cordialement
Bonjour et bienvenue sur FS,
Ça dépend du PLU (Plan Local d'Urbanisme) de ta commune...et pour savoir ce que dit le PLU, il faut aller voir le service de l'urbanisme de ta commune...
Cordialement
Bjr à toi,Envoyé par thifou
Le PLU c'est quoi :https://www.google.fr/url?sa=t&rct=j...nZANXQhqNEB7ww
Tu peux consulter le zonage de ta parcelle directement sur internet et savoirdans quelle zone est affectée ta aprcelle
( connaitre le n ° de parcelle, la section cadastrale ; éventuellement le lieu dit et bien sur le nom de la commune)
Touit ceçi est consultable via "cadastre.gouv.fr".
https://www.google.fr/url?sa=t&rct=j...6mmARWEU2tuoTA
Bonne journée
Dernière modification par f6bes ; 23/08/2017 à 15h23.
Bonjour,
C'est la commune et d'autre service de l'état au travers du PLU qui decide quel sont les surfaces constructible et quels sont celle qui ne le sont pas.
A mon avis tu n'as aucune chance de faire modifier un PLU.
Bonjour
+1 avec Salva57 ou espérer une révision générale du PLU mais dans combien de temps, .....
Cdt
Bonjour,
Oui, je suis aussi du même avis que Salva et Lucien...
Le PLU est décidé par la commune, mais sa validation se fait en accord avec les services de l'état...c'est à dire que ce n'est pas la commune seule, qui décide de la constructibilité d'une zone...elle propose un plan général d'aménagement de son territoire, mais c'est une commission collégiale qui ratifie et valide...
Autrement dit, comme le souligne Lucien, à moins d'une révision générale (On est en plein dedans par chez moi et un de mes potes est adjoints au maire...) tu n'as aucune chance de voir une parcelle boisée, devenir constructible...
Cordialement
Dernière modification par Mickele91 ; 24/08/2017 à 10h20.
Merci beaucoup de toute vos réponses , d'après ce que je comprend j'ai pas grande chance de pouvoir le passer constructible ,j'irai voir a la mairie en espérant avoir une petite chance que sa change .
Encore merci
