législation propriété d'un animal fossile

[Loubarat]

Bonjour,

Je voudrai savoir à qui appartient un fossile trouvé par le propriétaire du terrain sur lequel il a été découvert.
Près de chez moi, en faisant des travaux, un agriculteur a découvert le crâne d'un mastodonte du miocène, il y a les dents et les défenses. Il n'a pas creusé plus, peut-être que le squelette est encore à côté.
Quels sont ses droits sur cette découverte?
La non déclaration de cette découverte n'avait pas pour but de la soustraire à la connaissance des scientifiques mais il craignait pour son outil de travail qui est sa ferme. Des hordes de paléontologistes allaient-elles arriver et lui confisquer son terrain pour faire des fouilles?
Les agriculteurs ont QUELQUES problèmes de nos jours, ils n'ont pas envie de s'en rajouter d'autres.
Je comprends ces angoisses mais étant passionné de sciences je voulais le rassurer en lui disant quels étaient ses droits.
Merci à tous d'avance pour votre précieuse aide.
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[black adder]

Bonjour,
Etant propriétaire du terrain, il est le seul propriétaire du spécimen. Personne n'a le droit d'organiser des fouilles sur son terrain sans son autorisation, tu peux le rassurer. Rien ne l'oblige non plus à en faire la déclaration, on n'est pas dans un cas de découverte archéologique. Bien entendu, pour la science, ça serait mieux d'en informer la communauté scientifique et il pourrait également faire un don à un musée local mais tout ça reste son choix à lui. Il peut se rassurer, les paléontologues ne se déplacent pas en horde, on n'est pas assez nombreux pour ça
Cordialement

[Loubarat]

Merci pour ta réponse,

Voila qui va le rassurer.
La communauté scientifique sera invitée à prendre part à cette découverte.
En attendant je vous fais partager quelques images de la bête qui est vraisemblablement un Gomphothérium, sans certitude. On est dans les coteaux de Gascogne pas loin du fameux gisement de Sansan.
gomphotherium novembre 2016 019.jpg

[Geocroiseur63]

Merci pour ta réponse,

Voila qui va le rassurer.
La communauté scientifique sera invitée à prendre part à cette découverte.
En attendant je vous fais partager quelques images de la bête qui est vraisemblablement un Gomphothérium, sans certitude. On est dans les coteaux de Gascogne pas loin du fameux gisement de Sansan.
Pièce jointe 327419

Bonjour,

Une rare et très belle découverte paléontologique qui intéressera le milieu scientifique.

Merci à Loubarat et à l'agriculteur qui en a fait la découverte de nous la présenter . Remercions les d'avoir protégé le gisement.

Maintenant des fouilles pourront en révéler les conditions de fossilisation.

Un agriculteur qui fait honneur à sa profession en sauvant un gisement paléontologique inédit.

Géocroiseur63.

[A voir en vidéo sur Futura]

[minushabens]

J'ai un jour cherché dans tout le site légifrance le mot "fossile" et il ne s'y trouve pas. Le fossile n'a pas d'existence légale contrairement au vestige archéologique (c'est dommage peut-être...)