3 brevets en 1

[invited2279ab8]

bonjour,

peut-on déposer dans un seul brevet une invention + une autre qui permet à la 1er de fonctionner et la marque?

quand on fait la description, les revendications et l'abrégé peut-on insérer le nom de l'élèment?

merci
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[Zozo_MP]

Bonjour

Tout d'abord il faut différentier le brevet et la marque.

Pour le dépot d'une marque le processus est plus rapide que pour un brevet, ce ne sont d'ailleurs pas les même acteurs qui agissent dans les deux cas.

Si se sont deux inventions il faut deux brevets.
Dans le descriptif on est pas obligé de citer ni de décrire la seconde invention : si ce n'est en des termes évasifs. Le risque en effet c'est que le second brevet ne soit pas isochrone quand au délai de protection et que quelqu'un puisse s'en emparer ou le contester au pretexte qu'il n'y a pas nouveauté puisque vous avez communiqué dessus avant le dépot de brevet ; donc de facto inbrevetable.

Pour faire simple dans votre cas il semble bien qu'il s'agisse de deux fonctions séparées. Donc dans le premier brevet c'est cette fonction qui est breveté et idem pour le second. Que le second serve à faire fonctionner l'autre peut importe puisque vous parlez bien de deux inventions distinctes.

Cordialement

PS : regardez sur le site de l'inpi le processus pour le dépot de marque et celui pour un brevet.

[cricri78]

Bonjour,
Je pense qu'il faut à la fois imbriquer les différentes revendications en faisant dépendre l'une de l'autre puisque c'est le cas. Bref écrire 3 revendications : 1 , 2 puis 3 faisant appel à 1 et 2.
Et c'est possible a priori dans le même dépôt.
Mais ce n'est pas évident de faire ce genre de démarche sans un conseil avisé. Essaies de voir s'il n'existe une association ou je ne sais quoi de ce genre qui aide les inventeurs...
Bonne chance !

[polo974]

Bonjour,
Je pense qu'il faut à la fois imbriquer les différentes revendications en faisant dépendre l'une de l'autre puisque c'est le cas. Bref écrire 3 revendications : 1 , 2 puis 3 faisant appel à 1 et 2.
Et c'est possible a priori dans le même dépôt.
...
Bonne chance !

Oui, mais 1 sans 2 et 2 sans 1 ne seront pas protégés sauf erreur...

[A voir en vidéo sur Futura]

[cricri78]

Ben moi il me semblait que si (d'après des oppositions que j'ai pu voir)... mais quoi qu'il en soit et comme je le disais, un conseil d'un vrai spécialiste (que je ne suis pas !) est vraiment souhaitable !