Propriété intellectuelle, dessins & modèles

[invite85f82d52]

Bonjour tous,

Peut-on enregistrer/protéger un schéma électrique au même titre d'un dessin ?
Sachant que le schéma en question est en partie inédit et qu'il permet de solutionner un problème
constaté, un besoin réel...
Merci pour votre aide.
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[Flyingbike]

Ce n’est probablement pas le schéma qui répond à un besoin, mais le dispositif/idée qu’il illustre ou décrit. Et ça, oui, ça se protège.
Le dessin ou schéma lui même dépend du droit d’auteur, qui est «*automatique*». Mais ça n’empêchera personne de s’en inspirer !

[invite85f82d52]

Bonjour et merci Flyingbike,

En fait le brevet ainsi que le prototypage sont hors de prix c'est pour cela que je cherche une 3ème voie...

[f6bes]

Bjr à toi, Donc t'as une idée en tete.
Mais comment est tu sur que le "besoin réel" n'a pas été résolu d'une autre façon...différente de la tienne ?
Bonne journée

[A voir en vidéo sur Futura]

[invite85f82d52]

Bonjour f6bes,

Je sais que le problème en question n'est pas résolu de 2 manières:

1- recherches sur esp@cenet
2- la norme IEC concernant ce produit serait réactualisée si le problème était résolu (ce qui n'est pas le cas).

Merci pour ton intérêt...

[jiherve]

Bonsoir
Enveloppe Soleau ce n'est pas très cher mais la protection offerte n'est pas celle d'un brevet.
https://www.inpi.fr/fr/proteger-vos-...veloppe-soleau.
Les recherches sur espacenet sont difficile à faire car les mot clés peuvent être totalement surprenants, faire aussi recherche sur google patents
nota: on ne solutionne(barbarisme) pas on résout.
JR

[invite85f82d52]

Bonsoir jiherve,

J'utilise déjà l'enveloppe soleau... Effectivement la recherche sur esp@cenet est assez compliquée, merci pour le tuyau "google patents".
Solutionner (au lieu de résoudre) est un raccourci pas très beau linguistiquement, mais bon on est pas toujours vigilant.
Bonne soirée.

[invite896757ff]

Si la solution est innovante il est logique de vouloir la protéger, mais pourquoi ne pas parler du problème que la solution résout ?

[Ikhar84]

Avec trop d'infos ici, sans compter que la plupart des solutions innovantes "naissant" sur un forum sont plutôt... foireuses..., la solution ne peut plus être qualifiée d'innovante... au sens attendu par une demande de brevet...

[invitead6c50a3]

On ne peut pas protéger une idée, c'est la base.
Vous pouvez protéger (si vous avez de gros moyens) une innovation technologique.
Plus facilement un nom de marque ou un nom de concept, un secret de fabrication (qui ne sera donc plus un secret...).
Si vous dévoilez la moindre information, le dépôt sera caduque.
Coca-cola n'a jamais déposé de brevet, le secret est bien plus protecteur.
Vendre et innover, telle est la bonne recette du succès.

[jiherve]

bonsoir
çà c’était vrai avant le réveil de la Chine maintenant même avec un brevet ce n'est plus garanti.
JR

[invite85f82d52]

De la discussion jaillit la lumière dit-on, parfois le désenchantement...

@Exotique, vous avez tout dit : seules les entreprises peuvent s'en sortir, un particulier n'a aucune chance... Peut-être que le système de
de protection de la propriété intellectuelle devrait être réformé.

@Ikhar84: on n'a rien inventé dans cette discussion, aucune innovation que l'on pourrait qualifier de "foireuse"...

@goaoute: il ne s'agit pas d'un produit grand public accessible à tous, auquel cas le problème peut être compris par tous;
il s'agit d'un domaine spécialisé: "les protections des réseaux électriques et sous-station haute tension"... il s'agit d'un chainon manquant
dans le système de protections. un indice le code ANSI... je vous en dirais plus (sur le problème) si vous êtes du métier ou si cela vous intéresse quand même.

Merci à tous

[Vincent PETIT]

Bonsoir,

En fait le brevet ainsi que le prototypage sont hors de prix c'est pour cela que je cherche une 3ème voie...

Hors de prix ???? Voir résumé ici https://www.inpi.fr/fr/comprendre-la...oute-un-brevet et les détails (avec prix pour les particuliers) là https://www.inpi.fr/sites/default/fi...illet_2015.pdf

323€ si tu es un particulier, tu trouves ça hors de prix pour une protection de 20 ans ? En général quand on souhaite déposer un brevet c'est pour gagner de l'argent derrière (sinon quel est l'intérêt de breveter ?) et les frais sont rapidement amortis. Du moins si le brevet ne rapporte pas 323€ la première année, je pense sincèrement que tu peux tout laisser tomber.

Même pour le forfait annuel de renouvellement, 19€ par an les 4 premières années ensuite ça monte mais c'est pas la mort.

[invite85f82d52]

@Vincent PETIT

J'ai parlé de brevet et de PROTOTYPAGE; il y a une vie après le dépôt de la requête et même avant si
on utilise les services d'un mandataire (quelques milliers d'euros)... Il ne suffit pas de déposer, le prototype (près de 15 000 Euros dans mon cas) est
essentiel si on veut intéresser un éventuel inverseur ou acheteur...

Merci à vous.

[invitead6c50a3]

Si vous êtes particulier, le mieux est de vous rapprocher d'un industriel qui aura les moyens d'industrialiser et de commercialiser votre procédé.
Si un industriel sent un réel intérêt à votre projet il sera toujours temps de passer à une phase de prototypage et il vous aidera à partir sur une solution réellement industrielle.
A ce stade une bonne idée ou un concept original doit faire consensus avant d'aller plus loin.

Vous pouvez au préalable, par précaution, enregistrer un dépôt du descriptif de l'invention auprès d'un Huissier ou d'un notaire.
Un brevet nécessite des recherches d'antériorité avant validation et un certain nombre de phases (et de temps) qui justifient le prix du dépôt.

[invite85f82d52]

Bonjour Exotique,

Je suis désolé je n'ai vu la notification.
Je tenais à vous remercier pour vos conseils.

[fafy]

Bonjour dj marcelecor,
Vous pouvez vous rapprocher de votre CCI ( chambre de Commerce et d’industrie) qui parfois offre un service de conseil en stratégie industrielle. Ils peuvent vous aider dans vos premières recherches d’antériorité.
Bonne journée.