Je cherche à comprendre ce qui constitue un trésor au sens de l'article 716 du Code civil.
La loi précise que " Le trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par le pur effet du hasard ".
D'après vous des objets archéologiques découverts en contexte archéologique (dans une stratrigraphie p.ex.) constituent-ils un trésor au sens de la Loi ?
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 Re : Qu'est-ce qu'un trésor ?
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				 Envoyé par Théophraste
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 Re : Qu'est-ce qu'un trésor ?
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 Re : [Institutions Archéo] Qu'est-ce qu'un trésor ?
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  ) qui l'ont intégré et lui ont fait confiance.
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