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Indemnisation pour vestige archeologique



  1. #1
    Gibsons6

    Indemnisation pour vestige archeologique


    ------

    Bonjour,

    Il y a quelques temps je découvrais chez moi des vestiges qui seraient du moyen âge, selon le Mr de la DRAC qui est venu voir, parmi lesquels des fragments de poteries et autres petits artefacts, et une captation de source, dont les parois en bois se sont conservées dans l'argile.

    Une de ces planches moyenâgeuses sera prélevée pour connaître l'âge du bois, par dendrochronologie, et on m'a dit que je serai indemnisé pour cette pièce, car elle sera emportée.

    Mais comment le montant de cette indemnisation peut-il être justifié? Y a t'il un barème pour cela ? Car je n'ai absolument aucune référence en la matière, je n'ai encore jamais vu de planches de 1000 ans se vendre alors je 'ai rien pour comparer, et par conséquent rien pour avoir une idée de ce que serait une indemnisation juste. C'est surtout pour en avoir une idée, je sais bien que ce n'est pas un agent de la DRAC qui va m'escroquer.

    Merci

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  3. #2
    trebor

    Re : Indemnisation pour vestige archeologique

    Bonsoir,

    Logiquement cela devrait être en fonction des dégâts occasionnés sur votre terrain, le plus grave étant une expropriation afin d'exploiter le site sur sa surface soit partielle ou totale.

    Pour une planche de bois, je ne vois pas comment il pourront l'évaluer financièrement, peut-être 1 € symbolique ?

    Mais voyons d'autres avis ?

    Bonne suite
    Faire tout pour que demain soit meilleur

  4. #3
    Gibsons6

    Re : Indemnisation pour vestige archeologique

    Il n'y aura aucun dégât, il n'y a qu'à enlever un peu d'argile pour accéder aux planches. Par contre cette paroi ne sera plus complète avec une planche en moins.

    Je me demandais si il y avait des cas plus ou moins similaire pour avoir une comparaison

  5. #4
    whoami

    Re : Indemnisation pour vestige archeologique

    Bonjour,

    J'adore tous ces gens qui ne voient que leur porte-monnaie

  6. A voir en vidéo sur Futura
  7. #5
    Grandfeb

    Re : Indemnisation pour vestige archeologique

    Personnellement mon paiement serait la satisfaction de voir un objet suscitant l'intérêt des instances archéologiques pour le dater et savoir qu'il y a un cuvelage de source médiéval ou peut-être antérieur.
    Cordialement

  8. #6
    oOPelleOo

    Re : Indemnisation pour vestige archeologique

    Bonjour

    je pense qu'il y a confusion sur le sens du mots "indemnisation"
    vous pensez à une somme d'argent en échange de la pièce. pièce qui pour vous semble avoir une valeur commerciale.
    la DRAC pense plus a ne pas vous gêner et donc compenser cela par une indéminisation de principe.
    Car cela reste une planche de bois dont personne ne va se battre pour l'acheter. Que seul un archéologue va vouloir voir. et ils sont les dernier a payer pourca

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